Jeux de données ⁵⁹

Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout en gardant sa vocation de gestionnaire de l'espace. Expression d'un projet urbain, il est l'occasion pour la collectivité Ville d'Avignon de coordonner les différentes actions…

Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout en gardant sa vocation de gestionnaire de l'espace. Expression d'un projet urbain, il est l'occasion pour la collectivité Ville d'Avignon de coordonner les différentes actions…

Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout en gardant sa vocation de gestionnaire de l'espace. Expression d'un projet urbain, il est l'occasion pour la collectivité Ville d'Avignon de coordonner les différentes actions…

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune d'Aussac (81020). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Couffouleux (81070). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans une SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Plan Local d'Urbanisme de La Roque sur Pernes (84) en vigueur approuvé le 05/07/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Roque sur Pernes. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il est publié sur le Géoportail Urbanisme de la CoVe

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Grazac (81106). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Plan Local d'Urbanisme de Flassan (84) en vigueur approuvé le 21/11/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Flassan. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document…

Plan Local d'Urbanisme de Gigondas (84) approuvé le 11/07/2017. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones…

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cadalen (81046). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Loupiac (81149). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Carte communale de Lafare (84) en vigueur approuvé le 30/07/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lafare. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document…

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Briatexte (81039). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Plan Local d'Urbanisme de Malaucène (84) en vigueur approuvé le 16/03/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Malaucène. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document…

Plan Local d'Urbanisme de Loriol du Comtat (84) en vigueur approuvé le 22/09/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Loriol du Comtat. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones…

Plan Local d'Urbanisme de Bédoin approuvé le 03/07/2017. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du…

Cartographie des différentes zones du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Digne-les-Bains issue du SIG Patrimoine communal Numérisation effectuée à partir du cadastre numérisé. Echelle de référence : 1/1000ème. Les fichiers compressés permettent d'extraire des données au format CPG, DBF, PRJ,…

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur le commune de Gaillac (81099). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lasgraïsses (81138). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Gauzens (81248). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.