Plan Local d'Urbanisme de Digne-les-Bains Par Ville de Digne-les-Bains Cartographie des différentes zones du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Digne-les-Bains issue du SIG Patrimoine communal Numérisation effectuée à partir du cadastre numérisé. Echelle de référence : 1/1000ème. Les fichiers compressés permettent d'extraire des données au format CPG, DBF, PRJ,… Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 décembre 2019 0 réutilisation 0 favori
Tableau de bord de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme en Bretagne - OBSOLETE Par Région Bretagne Ce fichier contient les indicateurs de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme en Bretagne. Origine Le tableau de bord sur la numérisation des documents d'urbanisme est entretenu par les membres volontaires du pôle métier urbanisme de GéoBretagne. Les principaux gestionnaires sont : les… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 23 février 2020 0 réutilisation 0 favori
Commune de Grazac | Document d'Urbanisme Par Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Grazac (81106). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 13 janvier 2023 0 réutilisation 0 favori
Commune d'Aussac | Document d'Urbanisme Par Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune d'Aussac (81020). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 15 septembre 2021 0 réutilisation 0 favori
Plan Local d'Urbanisme de Carpentras - VERSION EN VIGUEUR Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Carpentras (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 23 mai 2019 0 réutilisation 0 favori
Commune de Couffouleux | Document d'Urbanisme Par Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Couffouleux (81070). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans une SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 25 octobre 2021 0 réutilisation 0 favori
Commune de Mézens | Document d'Urbanisme Par Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Mézens (81164). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 24 février 2021 0 réutilisation 0 favori
Commune de Roquemaure | Document d'Urbanisme Par Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Roquemaure (81228). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 23 juin 2021 0 réutilisation 0 favori
Commune de Florentin | Document d'Urbanisme Par Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Florentin (81093). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 13 décembre 2022 0 réutilisation 0 favori
Commune de Lasgraïsses | Document d'urbanisme Par Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lasgraïsses (81138). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 6 janvier 2021 0 réutilisation 0 favori
Commune de Rivières | Document d'urbanisme Par Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rivières (81225). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 4 janvier 2022 0 réutilisation 0 favori
Plan Local d'Urbanisme de Saint Hippolyte le Graveyron - VERSION EN VIGUEUR Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Saint Hippolyte le Graveyron (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 20 janvier 2023 0 réutilisation 0 favori
Commune de Salvagnac | Document d'urbanisme Par Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Salvagnac (81276). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 15 février 2022 0 réutilisation 0 favori
Plan Local d'Urbanisme de Caromb - VERSION EN VIGUEUR Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Caromb (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 21 septembre 2020 0 réutilisation 0 favori
Plan Local d'Urbanisme de La Roque sur Pernes - VERSION EN VIGUEUR Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de La Roque sur Pernes (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 23 mai 2019 0 réutilisation 0 favori
Plan Local d'Urbanisme de Crillon le Brave - VERSION EN VIGUEUR Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Crillon le Brave (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 23 mai 2019 0 réutilisation 0 favori
Plan Local d'Urbanisme de Mazan - VERSION EN VIGUEUR Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Mazan (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 21 septembre 2020 0 réutilisation 0 favori
Arbres sous protection ponctuelle à Antibes Juan-les-Pins Par Ville d'Antibes Inventaire et localisation des arbres sous protection ponctuelle au sens du PLU de la Ville d’Antibes (d’après la modification de droit commun n°1 du PLU par délibération du 15 mars 2022 / PLU révisé approuvé par délibération du 29 mars 2019 / Règlement - pièce 4/ Plan de zonage pièce 5 du PLU).… Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 29 janvier 2023 0 réutilisation 0 favori
Plan Local d'Urbanisme de Malaucène - VERSION EN VIGUEUR Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Malaucène (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 23 mai 2019 0 réutilisation 0 favori
Plan Local d'Urbanisme de Beaumes de Venise - VERSION EN VIGUEUR Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Beaumes de Venise (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 18 janvier 2023 0 réutilisation 0 favori
