Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff

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Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couverture temporelle
1969 to 2014
Fréquence
Biennale
Date de création
2 juillet 2019
Date de mise à jour
1 octobre 2019
Dernière mise à jour de ressource
1 octobre 2019
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Couverture territoriale
Sixt-sur-Aff

Extras

ID
5d1bb762634f41683a99b062
Date de création
2 juillet 2019
Date de mise à jour
1 octobre 2019

Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable.
Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 8,80 mètres linéaires.
En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe général de communicabilité immédiats et les articles L.213-1 à L.213-8 du Code du patrimoine fixent les délais de communicabilité.

Ressources 2

Voir aussi : ressources communautaires
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sixtsuraff-ccas-archives-2017-bordereau-de-versement-1w.xml

Disponible
xml (465.2Ko)

Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable sous format XML.
Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 8,80 mètres linéaires.
En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe général de communicabilité immédiats et les articles L.213-1 à L.213-8 du Code du patrimoine fixent les délais de communicabilité.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/xml
sha1
c55d9af5ab8f52ff47a5fbacf18fb0bdb57af3aa
Créée le
1 octobre 2019
Modifiée le
1 octobre 2019
Publiée le
1 octobre 2019
0 téléchargements

04-sixtsuraff-ccas-bordereau-de-versement-1w.pdf

Disponible
pdf (96.5Ko)

Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable.
Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 8,80 mètres linéaires.
En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe général de communicabilité immédiats et les articles L.213-1 à L.213-8 du Code du patrimoine fixent les délais de communicabilité.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/pdf
sha1
ed9d80e4a693671b48e06943f6c693488fa90826
Créée le
2 juillet 2019
Modifiée le
2 juillet 2019
Publiée le
2 juillet 2019

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