République
Française

  • Se connecter
  • S'enregistrer
  • Données
  • Réutilisations
  • Organisations
    • Qu'est-ce que data.gouv.fr ?
    • Comment publier des données ?
    • Comment exploiter des données ?
  • Actualités
  • Nous contacter
  1. Accueil
  2. Jeux de données
  3. Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff

Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff

Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Ressources documentées
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
En savoir plus sur cet indicateur
Mis à jour le 1 octobre 2019 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Commune de Sixt-sur-Aff

Bienvenue sur notre page officielle des données publiques ! Janvier 2023 : Les archives communales reprennent du service et changent de nom ! Après deux années d'interruption et de travaux d'aménagement, les archives reprennent leurs missions et poursuivent, en parallèle, leurs travail autour des…

34 jeux de données
  • archives
  • archives-publiques
  • ccas
  • centre-communal-daction-sociale
  • sixt-sur-aff

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
5d1bb762634f41683a99b062

Temporalité

Couverture temporelle
1969 à 2014
Fréquence
Biennale
Date de création
2 juillet 2019
Dernière mise à jour de ressource
1 octobre 2019

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Couverture territoriale
Sixt-sur-Aff

Participez

Ajouter une réutilisation Contacter le producteur

Intégrer sur votre site

URL stable

Sommaire
  1. Description
  2. Fichiers 2
  3. Ressources communautaires 0
  4. Réutilisations 0
  5. Discussions 0

Description

Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable.
Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 8,80 mètres linéaires.
En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe général de communicabilité immédiats et les articles L.213-1 à L.213-8 du Code du patrimoine fixent les délais de communicabilité.

Fichiers 2

Ressources communautaires 0

Publier une ressource

Vous avez construit une base de données plus complète que celles présentées ici ? C'est le moment de la partager !

Réutilisations 0

Ajouter une réutilisation

Explorez les réutilisations de ce jeu de données.

Avez-vous utilisé ces données ? Référencez votre travail et augmentez votre visibilité.

Discussion entre l'organisation et la communauté à propos de ce jeu de données.

Participez

  • Créez ou trouvez votre organisation
  • Consultez la documentation
Publiez un jeu de données
Publiez une réutilisation

L'Open Data

  • Thématiques à la une
  • Données de référence
  • Portail des données européennes
  • Catalogue des données
  • Nouveautés

Support

  • Documentation de la plateforme
  • API du portail
  • Guides de l’Open Data
  • Nous contacter

Réseaux sociaux

  • Created by potrace 1.15, written by Peter Selinger 2001-2017
  • RSS
  • Infolettre
  • Un département de la DINUM
  • numerique.gouv.fr
  • Moteur open source : udata (6.0.1)
  • Extension du thème udata : udata-front (3.1.1)

république
française

  • Gouvernement.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
  • Etalab.gouv.fr
  • Licences
  • Conditions générales d'utilisation
  • Politique de confidentialité
  • Accessibilité : partiellement conforme

Sauf indication contraire, tout le contenu de ce site est disponible sous Licence Ouverte 2.0