Jeux de données ²⁵

Présentation du jeu de données : Les comptes des CCAS-CIAS 2018-2020 présentent les principaux agrégats des comptes des centres communaux et intercommunaux d'action sociale pour les années 2018 à 2020. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances comptables des…

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Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 8,80 mètres linéaires. En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe…

Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé de 2008 à 2017. Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/les-archives-du-ccas/

L'ensemble des missions du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) d'Antibes est défini par le Code de l’Action Sociale et des Familles (CASF) et le décret du 6 mai 1995. Afin de répondre à ses missions de prévention et de développement social pour la commune, le CCAS met en œuvre des actions…

Statistiques de fréquentation du CIAS (Bar-le-Duc et Ligny-en-Barrois), ainsi que des aides financières délivrées par le service SILO

La notice du budget du CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) est disponible en téléchargement ci-dessous. Le jeu de données présente le budget de l'année n-1 réalisé et l'exercice en cours. Pour l'exercice en cours (2021), la valeur du champ réalisé est donc nulle.

La notice du budget du CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) est disponible en téléchargement ci-dessous.

Ville de Caen - CCAS - Budget principal 2020

Liste des services municipaux de la Ville de Meudon

Localisation des établissements de Petite Enfance sur le territoire de Toulouse. Ils regroupent les haltes-garderies, multiaccueil, crèche collective, crèche familiale et jardins d'enfants gérés par la ville de Toulouse ou le CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) ou des associations ou encore…