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Agriculture - Elément surfacique engagé dans une MAET 2014 en Loir-et-Cher

Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Ressources documentées
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Mis à jour le 28 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

266 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
558e9db288ee384a5e4a22fa

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
27 juin 2015
Dernière mise à jour de ressource
27 février 2020

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Autre
Couverture territoriale
Blois
Extras
inspire:resource_identifier
c8161688-0046-40ec-b908-1506cbc844a0http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
geop:dataset_id
d1a0afe6cdee87e1eee067b9cc708e99863cb52e
inspire:identifier
fr-120066022-jdd-7b4e108d-2ca9-4c9f-9cf6-b8dd2067cef1

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Description

L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé.Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être une parcelle, un bosquet, etc..La couche est définie par campagne du 15 mai au 14 mai. Restent références réglementaires à ajouter

Origine

Télédéclaration (TéléPAC) ou saisie par les DDT, DAAF (Isis) puis instruction dans Osiris / Géosiris

Organisations partenaires

DDT Loir-et-Cher

Liens annexes

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Fichiers 2

Ressources communautaires 0

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