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Agriculture - Elément surfacique engagé dans une MAET 2014 en Loir-et-Cher

Description

L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé.Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être une parcelle, un bosquet, etc..La couche est définie par campagne du 15 mai au 14 mai. Restent références réglementaires à ajouter

Origine

Télédéclaration (TéléPAC) ou saisie par les DDT, DAAF (Isis) puis instruction dans Osiris / Géosiris

Organisations partenaires

DDT Loir-et-Cher

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Producteur

Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

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Dernière mise à jour

27 février 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

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Informations

Tags

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

558e9db288ee384a5e4a22fa

Temporalité

Création

27 juin 2015

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

27 février 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Blois

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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