Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, CC, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2021 Par Ministère de la Cohésion des territoires Les données ont été validées au 31 décembre 2021. Les données sont mises à jour par les services déconcentrés du ministère (DDT/DDTM/DEAL) au moyen de l'application nationale SuDoCUH. L'actualisation des données est effectuée en temps réel toute l’année, et fait l'objet de vérification et d’une… Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 7 juin 2022 0 réutilisation 2 favoris
Schéma de cohérence territoriale (SCoT) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2021 Par Ministère de la Cohésion des territoires Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l’année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2021). Le jeu de… Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 30 mars 2022 0 réutilisation 1 favori
SUDOCUH-2020-EPCI-MET-DOM - Etat d'avancement des EPCI en Métropole (au 31/12/2020) au 31/12/2020 Par Ministère de la Cohésion des territoires Nouvelle source de données Planification nationale des documents d'urbanisme - données SuDocUH Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 15 février 2022 0 réutilisation 0 favori
