Service-public.fr- Guide « vos droits et démarches » Professionnels-Entreprises Vos droits et démarches pour les professionnels contient : 650 fiches et questions réponses, plusieurs milliers de ressources et de liens vers les sites publics (formulaires, démarches en ligne, textes de référence, sites web publics, etc.) pour exercer ses droits et accomplir ses démarches. Pour… Couverture temporelle 2013–2020 Fréquence Quotidienne Couverture spatiale France Granularité de la couverture territoriale Commune française 2 ressources 4 réutilisations 8 favoris
Conventions de partenariat Le développement de la méthode Startup d'État est, en partie, soutenu par la signature de conventions entre la direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'État et ses partenaires. Ces conventions nous permettent de matérialiser les partenariats… Fréquence Ponctuelle 255 ressources 0 réutilisations 1 favoris
Ports Propres en Provence-Alpes-Côte d’Azur Le dispositif « Ports Propres en Provence-Alpes-Côte d’Azur » a pour objectif l’amélioration de la gestion environnementale des ports de plaisance et de pêche. Ces équipements visent essentiellement à traiter les effluents et eaux usées des navires, collecter et traiter les déchets solides et… 1 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Groupement d'intérêt cynégétique dans le Haut-Rhin Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC).Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. Ils représentent un ensemble de personnes qui se sont groupées pour effectuer des actions de gestion du gibier sur une… Fréquence Ponctuelle Granularité de la couverture territoriale Département français 3 ressources 0 réutilisations 1 favoris
Périmètre du SMMAR Couche qui représente l'entité géographique du Syndicat Mixte du Bassin-versant de L'Aude et de la Berre (SMMAR) 1 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Transport - Parcellaire METTIS Emprise des parcelles du METTIS (gestion Metz Métropole) Fréquence Ponctuelle Granularité de la couverture territoriale Autre 2 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Projet LIFE_IP Smart Waste sur la prévention et la gestion des déchets La Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur porte le projet LIFE IP Smart Waste avec pour ambition d’orienter la prévention et la gestion des déchets vers une économie circulaire innovante, durable et inclusive. Objectifs du projet : Le projet LIFE IP Smart Waste vise à développer la dynamique… 2 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Enquête publique du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets La Région Sud Provence Alpes Côtes d'Azur lance une enquête publique relative au Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) entre mars et Avril 2019. Le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets a pour objet de coordonner à l’échelle régionale les actions entreprises… 1 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Arbres urbains Ce jeu de données comprend des informations sur la localisation, l’espèce, les dimensions, les spécificités et l’état de santé du patrimoine arboré de la commune de Saint-Germain-en-Laye. Etalab répertorie ce type de jeu de données sous l'appellation "Schéma des attributs des arbres urbains". NB 1… Fréquence Annuelle Couverture spatiale Saint-Germain-en-Laye Granularité de la couverture territoriale Commune française 3 ressources 1 réutilisations 0 favoris
Organisation territoriale de gestion des routes départementales Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes et des Infrastructures. Le département est ainsi divisé en cinq services territoriaux d'aménagement et vingt-six centres d’exploitation. Fréquence Ponctuelle Granularité de la couverture territoriale Commune française 2 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Base de commerce (CCEJR) Ce jeu de données comprend les catégories, géolocalisation, nom et code de la région et du département, nom et code postal de la commune d'établissement du commerce, statut d'ouverture, SIREN, SIRET, NIC et date de création. Couverture temporelle 1900–2021 Fréquence Inconnu Couverture spatiale CC Entre Juine et Renarde (Ccejr) Granularité de la couverture territoriale Intercommunalité française (EPCI) 2 ressources 2 réutilisations 0 favoris
Forêt : Aléa global incendie de forêt en classes - Isère L'aléa global incendie de forêt (exprimé en plusieurs classes) combine l'aléa incendie de forêt subi avec les conditions d'éclosion des feux. L'aléa global incendie de forêt est déterminé en combinant l'aléa subi (combustibilité de la végétation et condition de propagation du feu) avec les… Fréquence Inconnu Granularité de la couverture territoriale Autre 11 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Mode de gestion de l'assainissement collectif en Mayenne Localisation et renseignements techniques des stations d'épuration en assainissement collectif. Origine Données techniques et géographiques issues du logiciel Microsat. Organisations partenaires Département de la Mayenne, Département de la Mayenne - DDDM - DE Liens annexes Téléchargement… Fréquence Inconnu 2 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Opérations archéologiques du Service départemental d'archéologie des Alpes de Haute-Provence Tableau de synthèse des opérations archéologiques achevées (rapports rendus et validés). Informations sur les libellés des colonnes : - Numéro SDA : numéro d'ordre de l'opération (base locale ; - Commune : nom de la commune ; - Lieu-dit : désignation administrative du lieu ; - Numéro SRA : numéro… 1 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Rapport de la Cours des Comptes sur la gestion de la petite enfance à Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici le rapport de la Cours des Comptes datant de juillet 2013 portant sur la gestion de la commune de Nogent-sur-Marne de l'accueil de la petite enfance. Couverture temporelle 2006–2011 Fréquence Inconnu Granularité de la couverture territoriale Commune française 1 ressources 1 réutilisations 0 favoris
ATTESTATION EXPERT COMPTABLE (F.L.O.N.A.FÉDÉRATION) ATTESTATION EXPERT COMPTABLE Fréquence Annuelle 1 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Natixis IM - Profils d’épargnants - mode de gestion Quelle est parmi les 3 modes de gestion, la méthode préférée par les investisseurs ? Fréquence Inconnu 2 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Natixis IM - Bilan 2017 - Actions annuelles Depuis le début de l'année 2017, les épargnants sont-ils revenus sur leurs objectifs de placements ? Fréquence Inconnu 2 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Natixis IM - Bilan 2017 - Les raisons des non-opérations et non-arbitrages Pour les investisseurs, quels sont les raisons qui les ont amené à ne pas réaliser d'opérations d’arbitrages au sein de leur épargne ? Fréquence Inconnu 2 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Natixis IM - Perspectives 2018 - Quel est l'état d'esprit des épargnants après souscription Après le début d'année 2017, quel est aujourd'hui l'état d’esprit des investisseurs ? Fréquence Inconnu 2 ressources 0 réutilisations 0 favoris
