Données de l’exécution telles que publiées dans les rapports annuels de performance annexés au projet de loi de règlement pour 2015 déposée au Parlement en juin 2016 comprenant : • Exécution par mission, programme et titre en autorisation d'engagement (AE) pour le budget général (BG), les comptes…

Données de l’exécution telles que publiées dans les rapports annuels de performance annexés au projet de loi de règlement pour 2016 déposée au Parlement en juin 2016 comprenant : Exécution par mission, programme et titre en autorisation d'engagement (AE) pour le budget général (BG), les comptes…

Ces jeux de données contiennent les comptes administratifs de la Ville d'Issy-les-Moulineaux. Ils rendent compte de la gestion du maire (ordonnateur) pour les exercices écoulés.

Liste des subventions attribuées dont le montant annuel est supérieur à 23 000€

Budget réalisé annuel de la région Île-de-France du niveau le plus global au niveau le plus fin. Le jeu comprend : le code secteur, le libellé secteur, le chapitre, la sous-fonction, le code fonctionnel, le programme, le type de contrat, le code action, le libellé action et le total affecté en…

Budget prévisionnel annuel de la région Île-de-France du niveau le plus global au niveau le plus fin. Le jeu comprend : le code secteur, le libellé secteur, le chapitre, la sous-fonction, le code fonctionnel, le programme, le type de contrat, le code action, le libellé action et le budget primitif…

Budget prévisionnel annuel de la région Île-de-France du niveau le plus global au niveau le plus fin. Le jeu comprend : le code secteur, le libellé secteur, le chapitre, la sous-fonction, le code fonctionnel, le programme, le type de contrat, le code action, le libellé action et le budget primitif…

Budget prévisionnel annuel de la région Île-de-France du niveau le plus global au niveau le plus fin. Le jeu comprend : le code secteur, le libellé secteur, le chapitre, la sous-fonction, le code fonctionnel, le programme, le type de contrat, le code action, le libellé action et le budget primitif…

Meudon ouvre ses comptes administratifs depuis 2012. Chaque tableau détaille les informations générales, la présentation générale du budget, le vote du budget et les annexes, pour les différents budgets de la ville. Tous les tableaux de l'exercice 2013 sont ouverts sous forme de tableau CSV. Ce…

Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 2 depuis 2012

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice, il retrace ainsi l’intégralité des autorisations budgétaires qu’il rapproche des réalisations effectives en dépenses en recettes

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice

Le jeu de données contient le budget primitif annuel du Département du Loiret pour l'année 2014. Le budget primitif couvre : les recettes les dépenses prévisionnelles du Département pour l'année 2014. Le jeu de données est accessible en cliquant sur "Télécharger". Les données sont organisées sous…

Budget Primitif 2012 de la Communauté Urbaine du Grand Toulouse

Budget Primitif 2013 Toulouse Métropole

Délibérations relatives aux débats d'orientations budgétaires depuis 2012

Délibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012: rapports chapeaux

Budget Primitif commune de Toulouse 2013

Budget Primitif 2012 pour la Ville de Toulouse

Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 1 depuis 2012