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Cadastre ancien sur le département des Côtes d’Armor
Le cadastre est un outil composé de plans et de registres permettant de fixer la répartition de l’impôt foncier en fonction de la nature de propriété. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « napoléonien », établis dès 1802 pour certaines communes, mais réglementairement réalisé…- 1803–1901
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Service-public.fr- Guide « vos droits et démarches » Particuliers
Le guide « vos droits et démarches » contient plus de 3 400 fiches d’information et questions-réponses et quelques 5 000 liens vers des ressources utiles (formulaires, démarches en ligne, textes de référence, sites web publics, etc.) pour exercer ses droits et accomplir ses démarches. Pour plus…- Diario
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Contrats départementaux de territoire 2010/2015
Depuis 2010, le Conseil départemental mène une politique active d'appui au développement des territoires mise en œuvre dans le cadre des Contrats de territoire. Les Contrats départementaux de territoire ont mis fin à la politique de "guichet", qui consistait pour les communes à solliciter des…- 2010–2015
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Participation du Conseil Départemental des Côtes d'Armor au trajet domicile-travail du personnel
La collectivité encourage l'usage des transports en commun. Le décret de juin 2010 autorise la prise en charge partielle, par l'employeur, du coût des abonnements de transport en commun supporté par les personnels pour se rendre sur leur lieu de travail. Tout type de transport en commun (train,…- 2008–2015
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Liste des visites touristiques, culturelles et sportives proposées par l'Office du Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur
Vous trouverez ici des visites géolocalisées préconisées par l'Office du Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur.- 0
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Liste des adresses utiles de Nice géolocalisées
Vous trouverez ici la localisation des adresses utiles dans Nice- 0
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Nombre d'élèves transportés sur les lignes régulières dans les Côtes d'Armor par année scolaire
Nombre d'élèves par ligne et par commune de résidence par année scolaire. L’article 15 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) a transféré aux régions les compétences historiquement exercées par les départements en matière de…- 2013–2014
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Voie et adresse – Indices de répétition
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Voie et adresse – Usages de voie
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Voie et adresse – Voies
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Voie et adresse – Natures de voie
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Voie et adresse – Statuts de voie
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Voie et adresse – Attributs de voie
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Voie et adresse – Types de voie
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Réseau de transport cyclable – Types d’obstacle
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Réseau de transport cyclable – Types de matérialisation
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Formalité administrative – Autorisation de sortie du territoire – Par destination et par sexe du bénificiaire
Comptabilisation des demandes de sortie du territoire par année, par mois, par destination et par sexe du bénificiaire- 0
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Formalité administrative – Autorisation de sortie du territoire – Par année de naissance et par sexe du bénéficiaire
Comptabilisation des demandes de sortie du territoire par année, par mois, par année de naissance et par sexe du bénéficiaire- 0
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Formalité administrative – Autorisation de sortie du territoire – Par année et par mois
Comptabilisation des demandes de sortie du territoire par année et par mois- 0
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Liste des hôtels de Nice géolocalisés
Vous trouverez ici la localisation des hôtels dans la Ville de Nice.- 0
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