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Urbanisme - PSMV - Grand Poitiers Données métiers

From Grand Poitiers Open Data

Valoriser, harmoniser l’aménagement, favoriser les projets et garder un équilibre entre les différents usages du centre-ville, sont les maîtres mots du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV). La révision du PSMV et son extension pour atteindre la limite des remparts historiques s’inscrit…

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Updated on 24 de enero de 2020

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Natura 2000 : Sites d'Importance Communautaire (SIC) en Pays de la Loire

Ces zones font partie du réseau Natura 2000, réseau des espaces communautaires de protection des habitats et des espèces prioritaires. Les zones spéciales de conservation (ZSC) sont des sites maritimes et terrestres qui comprennent des habitats naturels ou des habitats d'espèces de faune et de…

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Updated on 24 de enero de 2021

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Nouvelle-Aquitaine : Loi montagne - Communes (surfacique)

Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux. Article 3 de la loi : les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significatifs entrainant des conditions de…

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Updated on 16 de enero de 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Parcs Naturels Régionaux (PNR) - France métropolitaine

From magellium

Extrait quotidien des Parcs Naturels Régionaux en France métropolitaine présents dans la base de données ouverte et collaborative OpenStreetMap (OSM) [1]. La couche est disponible dans magOSM accessible via des services WMS et WFS publics visualisable, requêtable et téléchargeable via le portail…

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Updated hace 1 día

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Sites Classés en Pays de la Loire

Les sites classés sont des lieux dont le caractère exceptionnel justifie une protection de niveau national : éléments remarquables, lieux dont on souhaite conserver les vestiges ou la mémoire pour les événements qui s’y sont déroulés... Origine 18/01/2018 : Ajout du site classé "LE PASSAGE DU…

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Updated on 24 de enero de 2021

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Nouvelle-Aquitaine : Parc National des Pyrénées (PNP) - Secteurs administratifs (surfacique)

Ce jeu de données contient les secteurs administratifs (objets surfaciques) du Parc National des Pyrénées pour la région Nouvelle-Aquitaine. Le Parc national des Pyrénées est composé de six secteurs administratifs qui couvrent la Zone cœur et l’Aire optimale d’Adhésion : Le secteur d’Aspe…

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Updated on 24 de enero de 2020

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Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) (directive oiseaux) en Franche-Comté

From DREAL Franche-Comté

Le réseau Natura 2000 comprend : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) qui visent la conservation des oiseaux sauvages figurant en annexe I de la Directive européenne « Oiseaux sauvages » (79/409/CEE du 25/04/1979 modifiée du 30/11/2009 n°2009/147/CE). les Sites d’Intérêt Communautaires (SIC) et…

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Updated on 24 de mayo de 2018

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Réserves Naturelles Volontaires (RNV) en Pays de la Loire

Une réserve naturelle volontaire était une propriété privée présentant un intérêt particulier sur le plan scientifique et écologique quant aux espèces de la flore et de la faune sauvage, agréée par arrêté préfectoral pour une période de six ans renouvelable par tacite reconduction. Ce classement a…

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Updated on 20 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence

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Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2 en Languedoc-Roussillon

From DREAL Languedoc-Roussillon

Les sites inscrits à l'inventaire des sites présentent un intérêt général du point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque. Un site inscrit peut être naturel ou bâti.L'inscription d'un site à l'inventaire s'effectue à l'initiative de l'Etat ou de la commission…

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Updated on 18 de marzo de 2016

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Nouvelle-Aquitaine : Loi littoral - Communes (surfacique)

La loi n°86-2 du 3 janvier 1986, dite "loi littoral", comporte un ensemble de mesures relatives à la protection et à l'aménagement du littoral et des plans d'eau intérieurs les plus importants, auxquels se sont rajoutés les estuaires en 2004. En 2005, la loi a évolué et revient en partie sur le…

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Updated on 16 de enero de 2019

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Nouvelle-Aquitaine : Cours d'eau classés en liste 1 (linéaire)

Afin d'atteindre les objectifs de bon état écologique, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques de 2006 (LEMA) a réaffirmé la nécessité de restaurer les continuités écologiques en prévoyant la révision des classements. Ainsi, les nouveaux classements introduits par l'article 6 de la LEMA et…

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Updated on 16 de enero de 2019

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Natura 2000 : Zones Spéciales de Conservation (ZSC) en Pays de la Loire

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Updated on 24 de enero de 2021

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Secteurs d'application de la convention de Ramsar en Pays de la Loire

Zone Humide d'Importance Internationale découlant de la Convention RAMSAR ; ce traité intergouvernemental, signé le 2 février 1971 à Ramsar (Iran) et ratifié par la France en 1986, est relatif aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitat des oiseaux d'eau. Les zones…

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Updated on 21 de enero de 2021

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Réservoirs biologiques (affluents) SDAGE 2016-2021 dans le bassin Rhin-Meuse

From DREAL Lorraine

L''article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon état écologique ou identifiés par les schémas directeurs d''aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) comme jouant le…

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Updated on 18 de enero de 2019

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Classement de continuité écologique en liste 1 dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse

From DREAL Lorraine

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d''un cours ou d''un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l''article L.214-17 du code l''environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l''article L. 214-17 du code de…

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Updated on 24 de febrero de 2020

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Nouvelle-Aquitaine : Cours d'eau classés en liste 2 (linéaire)

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Updated on 10 de diciembre de 2018

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Nouvelle-Aquitaine : Opération Grand Site (OGS) - Localisation (ponctuel)

La notion de "grand site" trouve son origine dans la politique publique conçue il y a plus de trente ans (1976) par l'Etat dans certains sites classés parmi les plus renommés et les plus fréquentés. Il s'agissait de restaurer les qualités qui avaient fait la renommée du lieu, et d'accueillir les…

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Updated on 24 de enero de 2020

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Réserves Biologiques de l'ONF (RB) en Franche-Comté

From DREAL Franche-Comté

Contour des Réserves Biologiques de l'ONF (RB) de Franche-Comté. Fichier extrait du fichier national produit annuellement par l'ONF et validé par le MNHN. Les réserves biologiques sont des espaces forestiers riches protégés, rares ou fragiles, dans les forêts domaniales et dans les forêts non…

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Updated on 25 de mayo de 2018

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Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Zones d'iso-classes de hauteurs d'eau - Scénario Extrême (4)

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne…

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Updated on 21 de enero de 2021