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519 results

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Prélèvements en eau

La banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE) est l’outil national dédié aux prélèvements sur la ressource en eau, pour la France métropolitaine et les départements d’outre-mer. Les informations portent sur les volumes annuels directement prélevés sur la ressource en eau et sont…

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55.55555555555556/100

Updated on 19 de septiembre de 2024

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Territoires de vigilance crues - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

Surface, regroupant des bassins versants, couverte par la vigilance crues. Elle est utilisée pour communiquer une information de vigilance crues de synthèse à l'échelle d'un territoire hydrographique dont l'origine provient des tronçons de vigilance crues.

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44.44444444444444/100

Updated hace 2 días

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Territoires de Compétence Crues (TCC) - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

Désigne une surface géographique sur laquelle des intervenants (service de prévision des crues (SPC) ou une cellule de veille hydrométéorologique (CVH) ou le service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi) ont compétence en matière de vigilance crues. Le…

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Updated hace 2 días

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Prélèvements en eau - Bulletin annuel

From Système d'Information sur l'Eau

Le ministère chargé de l’environnement a confié à l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema) la mise en place de la banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE). Cette mission est assumée depuis le 1er janvier 2017 par l’Office français de la biodiversité .…

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44.44444444444444/100

Updated on 31 de octubre de 2024

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Points de rencontre des secours et couverture téléphonique

From Office National des Forêts

Les intervenants sur les chantiers forestiers doivent disposer de toutes les informations permettant de faciliter l'accès des secours (accès au chantier pour guider les secours extérieurs, point de rencontre pour sauvetage terrestre si pertinent, indications sur la couverture téléphonique). Afin…

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Updated on 4 de octubre de 2024

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Prélèvements des ressources en eau - PRL

From Système d'Information sur l'Eau

Référentiel construit à partir des ouvrages de prélèvement issus des déclarations des préleveurs dans le cadre de la redevance sur l'eau. Un ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d’eau, provenant d’une ressource et à…

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66.66666666666666/100

Updated hace 1 semana

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Services publics d'assainissement non collectif - description et indicateurs de performance

From Système d'Information sur l'Eau

Les données de synthèse du Système d'Information sur les Services Publics d'Eau et d'Assainissement (SISPEA) présentent, service par service et ouvrage par ouvrage, l’intégralité des données accessibles au grand public sur l’Observatoire des services d’eau et d’assainissement…

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33.33333333333333/100

Updated hace 2 días

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Zones de recherches et secours (SAR)

From Shom

Couche d’information contenant les « Zones SAR (Search and Rescue) ». Cette couche contient une description des zones françaises de services de recherche et de sauvetage (SAR) ainsi que la localisation des MRCC (Maritime Rescue Coordination Center) associés. La donnée couvre les zones de…

Updated on 30 de diciembre de 2023

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Ouvrages de dépollution - ODP - SysTraitementEauxUsees

From Système d'Information sur l'Eau

Un ouvrage de dépollution est un ouvrage qui vise à réduire, voire à supprimer toute substance indésirable d'un effluent. Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les systèmes de traitement d'eaux usées (=station d'épuration) et les unités de traitement des…

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Updated on 12 de octubre de 2024

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Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données mises à jour au 18 décembre 2019. Données population actualisées (population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3). Définition : Un établissement public foncier (EPF) est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) qui négocie et mène les procédures…

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Updated on 2 de febrero de 2021

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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR : DEVN1013973A) Ces territoires peuvent être infra-communaux. La louveterie est une chasse aux loups et autres grands animaux…

Updated hace 3 semanas

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Stations d'épuration de Savoie

From DDT Savoie

Stations d'épuration de Savoie

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Zones agricoles protégées en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l'objet d'un classement en tant que zones agricoles protégées. Texte en vigueur : Article 108 de la loi n° 99-574 du 9 juillet…

Updated hace 3 semanas

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drealnorm_comsupcana_p_r28

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

PAC AUTO Communes concernées par une SUP liée aux canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et de produits chimiques

Updated hace 3 semanas

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Stations d'épuration : points de rejets (Savoie)

From DDT Savoie

Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration).La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à renseigner concernant le point de…

Updated hace 3 semanas

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A4_ASSIETTE_SUP_L_073.shp

From DDT Savoie

Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux

Updated hace 3 semanas

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Circonscriptions des louvetiers du département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données représente les territoires affectés aux louvetiers du département de la Marne, conformément à l'arrêté préfectoral du 27/11/2019. Les lieutenants de louveterie sont des agents bénévoles de l’État, nommés par le Préfet pour un mandat de 5 ans. Ils sont les conseillers techniques…

Updated on 4 de noviembre de 2024

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Personnes à mobilité réduite - Stationnement

From Eurométropole de Metz

Stationnement PMR

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55.55555555555556/100

Updated hace 2 días

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Assiettes liées à la servitude de catégorie PM2 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Ces servitudes peuvent être instaurée au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), susceptible de créer, par danger d'explosion ou d'émanation de produits nocifs, des risques très importants pour la santé…

Updated hace 3 semanas

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Assiettes liées à la servitude de catégorie EL11 (accès aux routes) en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglementaire. Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des…

Updated hace 3 semanas

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