BD TOPO® From Institut national de l'information géographique et forestière La BD TOPO® version 3.3 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - l'administratif ; - le bâti ; - l'hydrographie ; - les lieux nommés ; -… Updated 1 day ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 31 reuses 8 favorites
Prélèvements en eau From Système d'Information sur l'Eau La banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE) est l’outil national dédié aux prélèvements sur la ressource en eau, pour la France métropolitaine et les départements d’outre-mer. Les informations portent sur les volumes annuels directement prélevés sur la ressource en eau et sont… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on January 2, 2025 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Prélèvements des ressources en eau - PRL From Système d'Information sur l'Eau Référentiel construit à partir des ouvrages de prélèvement issus des déclarations des préleveurs dans le cadre de la redevance sur l'eau. Un ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d’eau, provenant d’une ressource et à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated 1 day ago License Not Specified 0 reuses 1 favorite
Territoires de vigilance crues - Métropole From Système d'Information sur l'Eau Surface, regroupant des bassins versants, couverte par la vigilance crues. Elle est utilisée pour communiquer une information de vigilance crues de synthèse à l'échelle d'un territoire hydrographique dont l'origine provient des tronçons de vigilance crues. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 1 day ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Territoires de Compétence Crues (TCC) - Métropole From Système d'Information sur l'Eau Désigne une surface géographique sur laquelle des intervenants (service de prévision des crues (SPC) ou une cellule de veille hydrométéorologique (CVH) ou le service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi) ont compétence en matière de vigilance crues. Le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Points de rencontre des secours et couverture téléphonique From Office National des Forêts Les intervenants sur les chantiers forestiers doivent disposer de toutes les informations permettant de faciliter l'accès des secours (accès au chantier pour guider les secours extérieurs, point de rencontre pour sauvetage terrestre si pertinent, indications sur la couverture téléphonique). Afin… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on October 4, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Prélèvements en eau - Bulletin annuel From Système d'Information sur l'Eau Le ministère chargé de l’environnement a confié à l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema) la mise en place de la banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE). Cette mission est assumée depuis le 1er janvier 2017 par l’Office français de la biodiversité .… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on October 31, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Services publics d'assainissement non collectif - description et indicateurs de performance From Système d'Information sur l'Eau Les données de synthèse du Système d'Information sur les Services Publics d'Eau et d'Assainissement (SISPEA) présentent, service par service et ouvrage par ouvrage, l’intégralité des données accessibles au grand public sur l’Observatoire des services d’eau et d’assainissement… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated 1 day ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones de recherches et secours (SAR) From Shom Couche d’information contenant les « Zones SAR (Search and Rescue) ». Cette couche contient une description des zones françaises de services de recherche et de sauvetage (SAR) ainsi que la localisation des MRCC (Maritime Rescue Coordination Center) associés. La donnée couvre les zones de… Updated on December 30, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Ouvrages de dépollution - ODP - SysTraitementEauxUsees From Système d'Information sur l'Eau Un ouvrage de dépollution est un ouvrage qui vise à réduire, voire à supprimer toute substance indésirable d'un effluent. Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les systèmes de traitement d'eaux usées (=station d'épuration) et les unités de traitement des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 1 month ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Stations de traitement des eaux usées - France entière From Système d'Information sur l'Eau Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux usées par des procédés divers : biologiques, physico-chimiques... localisés sur un espace géographique continu et homogène. Il est de type urbain, industriel ou mixte en fonction de la nature du maître d'ouvrage. Plus… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones agricoles protégées en Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l'objet d'un classement en tant que zones agricoles protégées. Texte en vigueur : Article 108 de la loi n° 99-574 du 9 juillet… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données mises à jour au 18 décembre 2019. Données population actualisées (population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3). Définition : Un établissement public foncier (EPF) est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) qui négocie et mène les procédures… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on February 2, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
drealnorm_comsupcana_p_r28 From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie PAC AUTO Communes concernées par une SUP liée aux canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et de produits chimiques Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Assiettes liées à la servitude de catégorie PM2 en Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Ces servitudes peuvent être instaurée au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), susceptible de créer, par danger d'explosion ou d'émanation de produits nocifs, des risques très importants pour la santé… Updated on November 16, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Assiettes liées à la servitude de catégorie INT1 en Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Cette servitude est instituée au voisinage des cimetières par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales. Dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières transférés hors des communes : - nul ne peut, sans autorisation, élever aucune habitation ni creuser aucun… Updated on November 16, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Stations d'épuration de Savoie From DDT Savoie Stations d'épuration de Savoie Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Assiettes liées à la servitude de catégorie EL11 (accès aux routes) en Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglementaire. Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des… Updated on November 16, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Assiettes liées à la servitude de catégorie A9 (zones agricoles protégées) en Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l'objet d'un classement en tant que zones agricoles protégées. Updated on November 16, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Générateurs liés à la servitude de catégorie PM2 en Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Ces servitudes peuvent être instaurée au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), susceptible de créer, par danger d'explosion ou d'émanation de produits nocifs, des risques très importants pour la santé… Updated on November 16, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites