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Conjunto de datos

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105 results

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Les périmètres de massifs

From Agence nationale de la cohésion des territoires

En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : les zones de montagne au titre du droit de l’urbanisme, définissant les commune ou parties de communes assujetties aux dispositions du code de l’urbanisme - partie spécifique à la montagne, les zones…

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Updated on 7 de septiembre de 2021

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Zones uniques de prise en charge des taxis (ZUPC) ZUPC

Ce fichier décrit les zones uniques de prise en charge (ZUPC) des taxis connues au 1er janvier 2021. Il est obtenu par croisement des arrêtés préfectoraux portés à notre connaissance avec les contours géographiques des communes. Cf. https://github.com/openmaraude/ZUPC pour les détails sur la façon…

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Updated on 15 de marzo de 2021

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Liste des objets mobiliers propriété publique classés au titre des Monuments Historiques

From Ministère de la Culture

Cet extrait de la base Palissy concerne les seuls objets mobiliers classés propriété de l'Administration. La base Palissy contient des informations sur des objets d'une grande diversité technique et historique tels que vitraux, meubles, tableaux, sculptures, orfèvrerie, dessins, monnaies, bronzes…

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Updated on 15 de julio de 2020

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Election présidentielle des 23 avril et 7 mai 2017 - Résultats définitifs du 2nd tour par communes

From Ministère de l'intérieur

Résultats du 2nd tour de l’élection présidentielle 2017, par communes. Ces résultats sont définitifs.

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Updated on 11 de mayo de 2017

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Population municipale (t_popmun_com) (DataSanté) DataSanté

From Atlasanté

La table t_popmun_com est une table de la base de données DataSanté ; elle restitue au niveau communal la population municipale détaillée par âge et sexe issu du recensement de la population de l’Insee. La population des villes de Paris, Lyon et Marseille est également déclinée par arrondissement…

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Updated on 12 de julio de 2024

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Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 - Résultats du 2nd tour par communes

From Ministère de l'intérieur

Résultats définitifs du 2nd tour des élections législatives 2017, par communes.

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Updated on 20 de junio de 2017

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Correspondance entre les codes postaux et codes INSEE des communes Françaises.

From Opendatasoft

Ce jeu de données intègre par ailleurs des données de référence sur les communes: Population Superficie Altitude moyenne Forme géographique Ce jeu de données a été constitué à partir des données de la base GEOFLA® mise à disposition par l'IGN (codes INSEE) ainsi qu'à partir de données Wikipédia…

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Updated hace 3 días

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Nuit des Musées : programme national de la 11ème édition le 16 mai 2015

From Ministère de la Culture

Pour sa 11ème édition, la Nuit européenne des musées propose cette année l’ouverture gratuite de plus de 1300 musées en France, et près de 3400 en Europe. Liste des données : Nom du lieu, Adresse, Pays, Région, Latitude, Longitude, téléphone, site internet, Courriel, Facebook, Twitter, Autres…

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Updated on 18 de mayo de 2015

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Données de l'Observatoire open data des territoires - Millésime Mars 2018 (archive)

From OpenDataFrance

Ce jeu de données recense les plateformes et les organisations qui participent au développement de l'open data dans les territoires. Il ne concerne, pour le moment, que les collectivités locales françaises (restreintes aux communes, EPCI à fiscalité propre, départements et régions) qui publient…

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Updated on 14 de junio de 2018

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Subventions « Equipements sportifs » allouées en 2015 dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux - DETR

From Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique

La participation de l’Etat et de ses établissements au financement d’actions visant la réduction des inégalités d’accès à la pratique sportive en France s’appuie sur plusieurs leviers d’aides publiques comportant des moyens et des conditions particulières. Depuis 2011, la dotation globale…

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Updated on 11 de septiembre de 2016

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Subventions allouées en 2015 par le Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)

From Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique

L’article premier du Code du Sport (L.100-1) dispose que « les activités physiques et sportives constituent un élément important de l’éducation, de la culture, de l’intégration et de la vie sociale » et qu’ « elles contribuent notamment à la lutte contre l’échec scolaire et à la réduction des…

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Updated on 8 de octubre de 2016

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Relations géographiques distantes des licences 2013 des fédérations sportives à leur club

From Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique

Le recensement annuel des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports permet de mesurer le niveau et l’évolution dans le temps de la pratique sportive encadrée. Ces statistiques fournissent un éclairage pour les politiques publiques de développement du…

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Updated on 11 de septiembre de 2016

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Impôts locaux : Fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Le fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) est un fichier agrégé au niveau communal. Il détaille l'ensemble des données de fiscalité directe locale par taxe et par collectivité bénéficiaire (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité,…

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Updated on 28 de marzo de 2017

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Impôts locaux : Fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Le fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) est un fichier agrégé au niveau communal. Il détaille l'ensemble des données de fiscalité directe locale par taxe et par collectivité bénéficiaire (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité,…

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Updated on 17 de febrero de 2017

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Référentiel Communes - Greffes

From Infogreffe

Compétence géographique des greffes des tribunaux de commerce Référentiel de correspondance communes - greffe Le contenu du jeu de données est disponible uniquement pour les utilisateurs connectés Nouvel utilisateur ? - Créez votre compte ICI Vous êtes déjà inscrit en tant qu’utilisateur du…

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Updated on 28 de septiembre de 2015

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Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

From Agence de services et de paiement (ASP)

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

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Données de l'observatoire open data des territoires - Edition 2017 (archive)

From OpenDataFrance

Liste des collectivités ayant ouvert leurs données en janv. 2017. On ne présente que les collectivités qui ont publié plus de 5 jeux de données pertinentes. Progressivement, les Syndicats Mixtes et structures territoriales produisant des données seront indexées.

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Updated on 7 de marzo de 2018

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Population légale (t_popleg_com) (DataSanté) DataSanté

From Atlasanté

La table t_popleg_com est une table de la base de données DataSanté ; elle restitue au niveau communal la population légale (population municipale, population comptée à part et population totale) en vigueur au 1er janvier. La population des villes de Paris, Lyon et Marseille est également déclinée…

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Updated on 2 de enero de 2024

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PASSIM : offres, services d'info et données transport en France

From Cerema (Pôle "Mobilité")

L'annuaire PASSIM liste et décrit les offres de services de transport utiles pour se déplacer en France, pour tous les modes de transport. PASSIM est géré par le CEREMA. L'annuaire PASSIM a été créé au départ dès 2004 afin de donner aux pouvoirs publics une vision d'ensemble de l'info transport en…

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Updated on 10 de julio de 2024

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GéoDAE - Base publique

From Atlasanté

GeoDAE est la base de données nationale des défibrillateurs automatisés externes, recensés en France. Cette fiche concerne l'extraction des données publiques, telles que prévues par l'Arrêté du 29 octobre 2019 relatif au fonctionnement de la base de données nationale des défibrillateurs…

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Updated on 18 de agosto de 2021

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