L'admission au séjour - Les titres de séjour From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Les données concernant l'année 2015 sont désormais provisoires. Elles correspondent aux titres enregistrés dans l’application de gestion des ressortissants étrangers en France (AGDREF) au 30 juin 2016. Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 12 de agosto de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 - Liste des candidats du 2ème tour From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Liste des candidats du 2ème tour des élections législatives des 11 et 18 juin 2017 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 15 de junio de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
Situation cumulée des prêts d'épargne - logement (en millions d'euros) From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Situation cumulée des prêts d'épargne - logement (en millions d'euros) pour la période 2010-2011 : prêts accordés; prêts versés; prêts remboursés; encours de prêts. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 20 de febrero de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Budget de la CNIL From CNIL Le budget de la CNIL est voté chaque année par le Parlement. Le jeu de données présente chaque budget annuel (en euros) depuis 2000 : budget total, rémunérations des personnels et indemnités des membres (commissaires), budget de fonctionnement. Source : loi de finances initiale (LFI) crédits… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 29 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
La délivrance des visas aux étrangers From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et parfois pour les DOM et, sauf rares exceptions, pour le territoire de tous les autres Etats Schengen, ainsi que les visas de long séjour valables pour la métropole et les DOM. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 12 de agosto de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Liste des films en première exclusivité From Ministère de la Culture Liste des films en première exclusivité depuis 1996 Statistiques sur les films en première exclusivité Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 16 de junio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Effectifs de la CNIL From CNIL Comme pour tout service public, les effectifs de la CNIL font l'objet d'une discussion budgétaire chaque année. Le jeu de données présente le nombre de postes budgétaires alloués à la CNIL depuis 1980. A compter de 2004, l'Equivalent temps plein travaillé est précisé (1 agent travaillant à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 28 de junio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Résultats des élections professionnelles - période 2017-2020 From Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion Ces données proviennent de l'exploitation des procès-verbaux des élections professionnelles CE, DP, DUP et CSE qui se sont déroulées dans les entreprises d'au moins dix salariés entre le 01/01/2017 et le 31/12/2020. Par élection professionnelle, on compte un ou plusieurs collèges de salariés (un… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 29 de julio de 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Marchés publics de la CNIL From CNIL La CNIL, autorité administrative indépendante, est soumise aux règles de la commande publique. Elle publie chaque année le détail des marchés de services et de fournitures attribués. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 2 de junio de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Liste des médailles obtenues par des sportifs français aux Jeux Olympiques et paralympiques de 2012 et de 2014 From Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique GénéralitésMaintenir le rang de la France parmi les grandes nations sportives est un axe important de la politique sportive de l’Etat et qui passe notamment par l’obtention de bons résultats lors des rencontres sportives internationales, et notamment par l’obtention de médailles lors des Jeux… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 15 de septiembre de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 6 reuses 0 favorites
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel déployé 2021-2025) From Haute Autorité de santé (HAS) En place depuis plus de 20 ans, la certification est une évaluation obligatoire et indépendante du niveau de qualité et de sécurité des soins dans les établissements de santé, publics et privés. Elle est réalisée tous les 4 ans par des professionnels de santé (des pairs) mandatés par la HAS : les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 3 de abril de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Facteurs d'émissions d'équipements de sport From Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique Naturellement présents dans l'atmosphère terrestre avec principalement de la vapeur d'eau (H2O), du dioxyde de carbone (CO2) et du méthane (CH4), les Gaz à Effet de Serre (GES) retiennent une large part du rayonnement solaire et permettent ainsi le maintien sur Terre d'une température globale… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 12 de septiembre de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2021 From Haute Autorité de santé (HAS) La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés et validés avec les professionnels de santé, les patients et les usagers permettent la comparaison inter-établissements. Aussi, ils sont utilisés comme outils d’amélioration de la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 19 de enero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Demandeurs d’emploi inscrits à France Travail From France Travail Les statistiques sur les demandeurs d’emploi inscrits à France Travail (anciennt. Pôle emploi) portent sur le nombre et les caractéristiques (âge, catégorie, etc.) des demandeurs d’emploi inscrits ainsi que sur les flux d’entrées et sorties des listes. Les données sont publiées chaque trimestre et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 25 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2022 From Haute Autorité de santé (HAS) La HAS met à disposition les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs développés et validés avec les professionnels de santé, les patients et les usagers, permettent la comparaison inter-établissements. Ils sont utilisés comme outils d’amélioration de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 5 de febrero de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget de l'Etat - Exercice 2012 From Cour des comptes La mise à disposition des données relatives aux montants et aux affectations des ressources et des charges de l'État complète l'offre d'information à destination des citoyens que constitue le rapport public ; rapport qui seul engage les juridictions financières, et qui est accessible sur le site… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 6 de junio de 2017 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Résultats des élections professionnelles - période 2009-2012 From Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion Ces données proviennent de l’exploitation des procès-verbaux des élections professionnelles CE, DP et DUP qui se sont déroulées entre le 01/01/2009 et le 31/12/2012. Par élection professionnelle, on compte un ou plusieurs collèges de salariés (un procès-verbal par collège). Seules les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 4 de mayo de 2018 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Budget de l'Etat - Exercice 2013 From Cour des comptes La mise à disposition des données relatives aux montants et aux affectations des ressources et des charges de l'État complète l'offre d'information à destination des citoyens que constitue le rapport public ; rapport qui seul engage les juridictions financières, et qui est accessible sur le site… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 6 de junio de 2017 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Publication de l'article 133 du code des marchés publics par le ministère des Affaires étrangères From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Liste des marchés conclus en 2013 par le ministère des Affaires étrangères. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 15 de septiembre de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2023 From Haute Autorité de santé (HAS) La HAS met à disposition les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs développés et validés avec les professionnels de santé, les patients et les usagers, permettent la comparaison inter-établissements. Ils sont utilisés comme outils d’amélioration de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 30 de enero de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites