Hospi Diag From Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) Hospi Diag est un outil d’aide à la décision permettant de mesurer la performance d’un établissement de santé qui pratique de la médecine, de la chirurgie ou de l’obstétrique, en comparaison avec d’autres établissements de santé. Il permet d’identifier ses forces et ses faiblesses et donc ses… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 18 de julio de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 4 favorites
OLD Indicateurs de l’activité épidémique: taux d'incidence de l'épidémie de COVID-19 par métropole (SI-DEP) SI-DEP From Santé publique France Information du 20 mai 2021 A compter de ce jour, les indicateurs seront corrigés afin de supprimer l’effet doublon, lors de la réalisation de plusieurs tests de dépistage par une même personne. Depuis le début de la pandémie, la plateforme sécurisée Si-DEP enregistre tous les résultats des tests… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 21 de febrero de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 reuses 3 favorites
Liste des communes selon le zonage ABC (ABC) ABC From Ministère de la Transition écologique Défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le zonage conventionnellement appelé ABC effectue un « classement des communes du territoire national en zones géographiques en fonction du déséquilibre entre l'offre et de la demande de logements ». Par ordre décroissant de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 15 de diciembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 3 favorites
Liste des juridictions compétentes pour les communes de France From Ministère de la Justice Le fichier publié contient les juridictions compétentes pour chaque commune française parmi les Cours d’appel, les Tribunaux Judiciaires, les Tribunaux de proximité et les Conseils de Prud’hommes. Chaque juridiction est représentée par son nom et son identifiant dans la base référentielle… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 29 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 3 favorites
Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2021 COENAF 2009-2021 From Cerema Données du portail national de l'artificialisation https://artificialisation.developpement-durable.gouv.fr. Cette donnée est diffusée à une maille communale, avec un pas de temps annuel, pour la période 2009-2021 (du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2021). En outre, les données sont accessibles via… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 6 de marzo de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 4 reuses 3 favorites
Données de laboratoires pour le dépistage (A COMPTER DU 18/05/2022) - SI-DEP From Santé publique France Dans un contexte d’épidémie favorable, à compter du 1er juillet 2023, le cadre juridique actuellement en cours prévoit l’arrêt du traitement des données personnelles issues de SI-DEP. Par conséquent, après une période transitoire d’ajustement de deux semaines, les nouveaux indicateurs de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 30 de junio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 3 reuses 3 favorites
CAPP From Premier ministre Fonds documentaire de jurisprudence des cours d’appel et des juridictions de premier degré est composé d’une sélection de décisions en matière civile et pénale. La sélection des décisions est effectuée par les juridictions selon le décret n° 2005-13 du 7 janvier 2005 modifiant le code de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 28 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 4 reuses 3 favorites
Atlas fiscal From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique À compter du millésime 2010, l'atlas fiscal illustre par des cartes de France les données de l'annuaire statistique. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 14 de febrero de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 3 favorites
Taxe sur les salaires : les déclarations nationales From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur les salaires (n° 2502) en montant déclaré dans chaque case. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 4 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 3 favorites
La démographie des infirmiers à l’horizon 2030 : un exercice de projections aux niveaux national et régional From Ministère des Solidarités et de la Santé Des scénarios ont permis de tester des hypothèses d’évolution du quota national et de report des cessations d’activité, afin de mesurer l’impact de la réforme statutaire des infirmiers salariés de l’hôpitalpublic ou de la réforme des retraites sur l’évolution des effectifs d’infirmiers.Différents… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 26 de octubre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 3 favorites
Subventions allouées au titre de la "réserve parlementaire" From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Le ministère de l’Intérieur assure l’exécution de l’action 01 du programme budgétaire 122, « aides exceptionnelles aux collectivités territoriales ». Ce programme comprend les subventions d’investissement des collectivités territoriales accordées au titre de la « réserve parlementaire ». Le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 23 de julio de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 4 reuses 3 favorites
Evaluation des médicaments 2022 From Haute Autorité de santé (HAS) Le Service Médical Rendu et l’Amélioration du Service Médical Rendu sont des notions permettant à la Haute autorité de santé (HAS) de proposer l’inscription d’un médicament sur la liste des spécialités remboursables en ville et/ou hôpital. Aussi, seuls les médicaments pour lesquels le laboratoire… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 31 de marzo de 2023 License Not Specified 0 reuses 3 favorites
Programme Action cœur de ville (ACV) ACV From Agence nationale de la cohésion des territoires Présentation Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement du territoire. Élaboré en concertation avec les élus et les acteurs économiques des territoires, le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 5 de febrero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 4 reuses 3 favorites
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel 2014-2020) From Haute Autorité de santé (HAS) La certification déclinée dans sa version V2014 est une appréciation globale et indépendante de l’établissement de santé afin de favoriser l’amélioration continue de la prise en charge des patients. Elle s'attache plus particulièrement à évaluer la capacité de l'établissement à identifier et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 5 de febrero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 3 favorites
Les moyens consacrés à la R&D : Les administrations et les entreprises From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les administrations et les entreprises. Ces moyens sont ventilés par zone géographique, année, type d'organisme et type de personnel. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 16 de diciembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 3 favorites
Logiciels d'aide à la prescription certifiés From Haute Autorité de santé (HAS) La loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie charge la HAS d’établir une procédure de certification des Logiciels d’Aide à la Prescription (LAP). Les éditeurs de LAP peuvent se faire certifier par des organismes certificateurs, eux-mêmes accrédités par le Comité français d’accréditation… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 27 de agosto de 2019 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 3 favorites
Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) CRTE From Agence nationale de la cohésion des territoires Présentation Pour accélérer la relance et accompagner les transitions écologique, démographique, numérique, économique dans les territoires, le Gouvernement a proposé aux collectivités territoriales un nouveau type de contrat : le Contrat de relance et de transition écologique (CRTE). Données Le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 7 de noviembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 reuses 3 favorites
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2016 From Haute Autorité de santé (HAS) Les données mises à disposition correspondent aux campagnes où la Haute Autorité de Santé avait la maîtrise du cahier des charges de la campagne du thème « Infections Associées aux Soins ». Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 20 de junio de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 3 favorites
ANR_02 Projets ANR DGPIE: détail des projets et des partenaires (DGPIE) DGPIE From Agence nationale de la recherche Projets financés par la Direction des Grands Programmes d’Investissement de l’État (DGPIE) de l’ANR depuis 2010. Informations concernant les projets Informations concernant les responsables scientifiques des organismes partenaires Ces projets sont gérés par l'ANR en tant que principal opérateur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 2 de abril de 2024 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 2 reuses 3 favorites
Offre de référentiels pour la gestion de la chaîne ressources humaines (RH) de l'Etat (Gestion administrative, Paye et Post-paye) - Février 2024 From Centre Interministériel de Services Informatiques relatifs aux Ressources Humaines (CISIRH) Dans le cadre du programme de modernisation des systèmes d’information de l’Etat relatifs aux ressources humaines et à la paye (SIRH-paye de l’Etat), le Centre Interministériel de Services Informatiques relatifs aux Ressources Humaines (CISIRH) développe des services et des outils visant à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 9 de febrero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 3 favorites