Simulateur de CALCUL DE LA GRATIFICATION MINIMALE D’UN STAGIAIRE From Premier ministre Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une cinquantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la DILA,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
Simulateur de CALCUL DE LA PENSION ALIMENTAIRE From Premier ministre Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une cinquantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la DILA,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated hace 2 días Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ? From Premier ministre Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une centaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Simulateur CALCULATEUR DE PRIX HT OU TTC From Premier ministre Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 2 días Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
DOLE : les dossiers législatifs From Premier ministre Les lois publiées depuis le début de la XIIe législature (juin 2002), les ordonnances publiées depuis 2002, et les lois en préparation (projets et propositions). Les dossiers législatifs permettent d’apporter des informations en amont et en aval de la promulgation des textes législatifs. Les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated hace 2 días Licence Ouverte / Open Licence 2 reuses 0 favorites
Protocole des J.A.A.I. From Premier ministre Ce jeu de données présente la structure des différentes juridictions, autorités administratives indépendantes et établissements publics procédant à des publications au Journal officiel lois et décrets depuis le 1er janvier 2013. Pour chaque entité, le fichier comprend : Identifiant de l’entité… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 4 de julio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Simulateur CALCULATEUR DE PRIX APRES REDUCTION From Premier ministre Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Liste des Simulateurs développés par la DILA - Service-public.fr From Premier ministre Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une centaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Cette liste recense les simulateurs développés par la DILA. Les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ? From Premier ministre Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 2 días Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Simulateur des FRAIS DE MISE EN LOCATION IMPUTABLES AU LOCATAIRE From Premier ministre Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP From Premier ministre La DILA diffuse, sur le site boamp.fr, les avis d’appel public à la concurrence et les résultats de marchés de l’État, l’armée, les collectivités territoriales et leurs établissements publics. On y trouve également des contrats de partenariat public-privé et des avis de concession. Une diffusion… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated hace 5 días Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
L'évolution de la géographie du commerce en France : une approche par les déclarations annuelles de données sociales From Premier ministre Évolution des comportements de consommation, étalement de la géographie résidentielle, volonté des acteurs publics, ou encore stratégies commerciales des distributeurs : nombreux sont les facteurs qui ont contribué à l’évolution de la géographie du commerce de détail. Le travail conduit au cours… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 23 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
La comparaison des territoires transfrontaliers à l'échelle nationale : vers une typologie fondée sur les logiques d'intégration From Premier ministre Le centre d’études géographiques de l’université de Metz a été chargé par l’UMS Riate de mener une première réflexion sur les enjeux de la comparabilité des territoires transfrontaliers à l’échelle nationale et de réaliser un ensemble cartographique illustrant trois premiers thèmes pour trois… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 23 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Evaluation nationale du volet ferroviaire et transport en commun en site propre (TCSP) des CPER 2007-2013 From Premier ministre Etat d’avancement et typologie des projets. Analyse de l’incidence sur les CPER de l’évolution de contexte depuis 2006. Evaluation de la prise en compte des objectifs initiaux et, le cas échéant, des premiers résultats Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 13 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Relais services publics From Premier ministre L’Inspection générale de l’administration a rendu un rapport préconisant la création et la labellisation de nombreux guichets uniques en milieu rural, sous le nom de « Relais services publics ».L’IGA propose de s’appuyer sur quelques principes forts, comme une exigence de qualité des prestations… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 13 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Actes du séminaire Prospective info "L'économie des services, moteur de développement durable pour les territoires" From Premier ministre Actes du séminaire Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 22.22222222222222/100 Updated on 23 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Observation statistique des territoires transfrontaliers From Premier ministre Cette étude propose une méthode pour améliorer la connaissance des territoires transfrontaliers situés aux frontières françaises. Ces territoires transfrontaliers constituent des territoires à enjeux, dont le fonctionnement, appréhendé par bribes au niveau local mais de façon très irrégulière… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 13 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Une génèse de la prospective territoriale en France From Premier ministre Cet article de Philippe Durance (août 2007) montre notamment comment les concepts avancés par Gaston Berger se sont diffusés au sein de l’administration française et se sont transformés peu à peu en une pratique originale. Il offre une nouvelle lecture des grandes étapes du développement de la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 23 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Quelle articulation entre PRES, RTRA, et Pôles de compétitivité ? From Premier ministre En moins de deux ans, une série d’initiatives rapprochées ont donné naissance successivement aux Pôles de compétitivité, puis aux Pôles de Recherche et d’Enseignement Supérieur (PRES), aux réseaux Thématiques de Recherche Avancée (RTRA), aux instituts Carnot.Cette floraison institutionnelle est… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 23 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Politique et qualification des sites d'enseignement supérieur From Premier ministre Eléments de réflexion sur l’avenir de la structuration spatiale et fonctionnelle du système d’enseignement supérieur. Etude réalisée par Katalyse pour la DIACT en 2006 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 22.22222222222222/100 Updated on 23 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites