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Bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD)

From Caisse nationale de l'assurance maladie

Les informations relatives aux bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD) pris en charge par le régime général de l'Assurance Maladie sont proposées par type d'affection. Dénombrement des bénéficiaires du dispositif des ALD : effectif, prévalence, caractéristiques d'âge et de…

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Updated on 23 de noviembre de 2023

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Urgences : la moitié des patients restent moins de deux heures, hormis ceux maintenus en observation

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Source : DREES, Études et résultats n° 889 Auteurs : Bénédicte Boisguérin et Hélène Valdelièvre Huit patients sur dix restent moins de quatre heures aux urgences, d’après l’enquête réalisée dans les services d’urgences le 11 juin 2013. Les nourrissons et les personnes âgées enregistrent les taux…

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Updated on 19 de agosto de 2020

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Les moyens consacrés à la R&D : Les administrations et les entreprises

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les administrations et les entreprises. Ces moyens sont ventilés par zone géographique, année, type d'organisme et type de personnel.

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Updated hace 3 días

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Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel 2014-2020)

From Haute Autorité de santé (HAS)

La certification déclinée dans sa version V2014 est une appréciation globale et indépendante de l’établissement de santé afin de favoriser l’amélioration continue de la prise en charge des patients. Elle s'attache plus particulièrement à évaluer la capacité de l'établissement à identifier et…

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Updated on 5 de febrero de 2024

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Logiciels d'aide à la prescription certifiés

From Haute Autorité de santé (HAS)

La loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie charge la HAS d’établir une procédure de certification des Logiciels d’Aide à la Prescription (LAP). Les éditeurs de LAP peuvent se faire certifier par des organismes certificateurs, eux-mêmes accrédités par le Comité français d’accréditation…

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Updated on 27 de agosto de 2019

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Données concernant la prestation de compensation du handicap (PCH) et de l’allocation compensatrice tierce personne (ACTP)

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Source : DREES Depuis 2006, dans le cadre des enquêtes annuelles et trimestrielles, la Drees recueille des données sur les bénéficiaires de la PCH et de l’ACTP.

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Updated on 4 de septiembre de 2014

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Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION

From Premier ministre

Le site officiel de l'administration française, service-public.fr, référence une cinquantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la DILA,…

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Updated hace 1 día

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Etude bibliographique du marché des téléactivités pour les entreprises et les particuliers

From Premier ministre

Cette étude bibliographique du marché du télétravail a été réalisée par la société CITICA pour le compte de la DIACT. Elle a été construite sur la base de documents et études récentes, pour la plupart rédigés entre l´an 2000 et le mois de mai 2006.

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Updated on 23 de noviembre de 2013

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Protocole du Gouvernement

From Premier ministre

La DILA met à disposition, exclusivement en open data, le Protocole du gouvernement français. Le fichier comprend la structure des différents gouvernements (hors secrétaires d’Etat) depuis le 2 avril 2014. L’ordre d’affichage des ministères dans le fichier correspond à l’ordre protocolaire. Pour…

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Updated on 21 de julio de 2023

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Organigramme du SGAE

From Premier ministre

Organigramme du Secrétariat général des affaires européennes

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Updated on 25 de febrero de 2014

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Egalité hommes-femmes dans la culture et la communication

From Ministère de la Culture

Etat des lieux de l'observatoire de l'égalité entre les femmes et les hommes dans le champ de la culture et de la communication . Elle est le fruit d'un travail statistique qui porte sur l'administration du ministère de la culture et de la communication comme sur les institutions culturelles et…

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Updated on 16 de marzo de 2016

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Simulateur pour CONNAITRE LE ZONAGE DE VOTRE COMMUNE : 1, 1 BIS, 2 OU 3

From Premier ministre

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction…

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Updated hace 1 día

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Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par taille

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises par zone géographique, année, taille et type de personnel.

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Updated hace 1 semana

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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2016

From Haute Autorité de santé (HAS)

Les données mises à disposition correspondent aux campagnes où la Haute Autorité de Santé avait la maîtrise du cahier des charges de la campagne du thème « Infections Associées aux Soins ».

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Updated on 20 de junio de 2017

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Hospi Diag

From Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)

Hospi Diag est un outil d’aide à la décision permettant de mesurer la performance d’un établissement de santé qui pratique de la médecine, de la chirurgie ou de l’obstétrique, en comparaison avec d’autres établissements de santé. Il permet d’identifier ses forces et ses faiblesses et donc ses…

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Updated on 18 de julio de 2017

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Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par intensité technologique

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises par zone géographique, année, intensité technologique et type de personnel.

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Updated hace 1 semana

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Liste chronologique des ambassadeurs de France à l'étranger depuis 1945

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

liste chronologique des ambassadeurs, envoyés extraordinaires, ministres plénipotentiaires et chargés d'affaires de France à l'étranger depuis 1945

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Updated on 19 de junio de 2017

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Comptes rendus des Débats de l'Assemblée nationale

From Premier ministre

Les comptes rendus intégraux des débats de l'Assemblée nationale sont publiés au Journal officiel, ils retracent l'intégralité des interventions. Au fur et à mesure de leur parution, la DILA met à disposition ces comptes rendus au format XML. Le schéma XSD et un document explicatif vous sont…

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Updated hace 4 días

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Correspondance entre le libellé d'une commune et son code-commune (t_corresp_com) (DataSanté) DataSanté

From Atlasanté

La table t_corresp_com est une table de la base de données DataSanté. Elle permet de faire correspondre à un libellé de commune le code-commune INSEE en vigueur pour chaque millésime depuis 2010. A un code-commune correspond plusieurs orthographes différentes de libellés de commune (avec article,…

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Updated on 15 de julio de 2024

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Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF

From Premier ministre

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction…

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Updated hace 3 días

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