Conjunto de datos

From Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

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Données régionales EAT2 (Etude de l'Alimentation Totale)

Les données publiées constituent une analyse des éventuelles différences interrégionales en termes d’exposition à une douzaine de substances (notamment dioxines, PCB, acrylamide, plomb ou arsenic), pour lesquelles un risque sanitaire dû à une contamination par l’alimentation n’avait pu être exclu.…

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Updated on 6 de junio de 2014

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Vigilance météorologique en métropole

From Météo-France

Le flux de données publiques de la Vigilance est constitué de : un produit "bulletin" de Vigilance, au format JSON : ce produit contient le texte des bulletins de suivi diffusés, qu’ils soient nationaux, zonaux (au sens zones de défense) ou départementaux un produit "carte" de Vigilance, au format…

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Updated on 4 de julio de 2024

From Agence nationale de la cohésion des territoires

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Liste des structures labellisées France services (FS) FS

Présentation Immatriculation de véhicules, RSA, impôt, permis de conduire, accès aux services en ligne... Vous avez besoin d'aide pour vos démarches administratives ? Quel que soit l'endroit où vous vivez, en ville ou à la campagne, France services est un guichet unique qui donne accès dans un…

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Updated hace 1 semana

From Agence nationale de la cohésion des territoires

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Action coeur de ville : les Entrées de ville

Prolongé jusqu’en 2026, le programme Action cœur de ville que pilote l’ANCT intègre désormais un dispositif de requalification des Entrées de ville. Ces espaces sont souvent décriés pour leur manque de vision d’aménagement d’ensemble, d’articulation avec les centres-villes, leur étalement, voire…

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Updated on 24 de septiembre de 2024

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

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Atlas fiscal

À compter du millésime 2010, l'atlas fiscal illustre par des cartes de France les données de l'annuaire statistique.

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Updated on 14 de febrero de 2017

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API BOAMP

Cet API provient d'un service public certifié. L’API BOAMP est une Interface de Programmation d’Applications permettant d’accéder directement aux annonces du BOAMP en fonction de critères de sélection prédéfinis. Contenu des données accédées Créé par le décret n° 57-435 du 4 avril 1957, le BOAMP…

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Updated hace 3 días

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

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Taxe sur les salaires : les déclarations nationales

Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur les salaires (n° 2502) en montant déclaré dans chaque case.

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Updated on 4 de marzo de 2024

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Référentiel Finess (t_finess) (DataSanté) DataSanté

From Atlasanté

La table t_finess est le référentiel des structures sanitaires, sociales et médico-sociales de la base de données DataSanté. Ce référentiel recense toutes les structures enregistrées dans le répertoire Finess, qu’elles soient entités juridiques ou sites géographiques, qui existent ou qui ont…

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Updated on 12 de septiembre de 2024

From Institut National de l'Information Géographique et Forestière

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Courbes de niveau

Le produit "Courbes de niveau" est une version vectorielle des courbes de niveau altimétriques (aussi appelées « isohypses ») présentes dans les produits cartographiques de l’IGN. Calculées à partir des données RGE ALTI®, elles permettent d’appréhender le relief de manière complémentaire aux…

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Updated hace 1 día

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Programme Action cœur de ville (ACV) ACV

From Agence nationale de la cohésion des territoires

Présentation Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement du territoire. Élaboré en concertation avec les élus et les acteurs économiques des territoires, le…

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Updated on 23 de septiembre de 2024

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Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »

La loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens pose le principe selon lequel le silence gardé par l’administration sur une demande vaut accord. Ces dispositions s’appliquent à compter du 12 novembre 2014 aux demandes…

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Updated on 8 de diciembre de 2016

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La démographie des infirmiers à l’horizon 2030 : un exercice de projections aux niveaux national et régional

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Des scénarios ont permis de tester des hypothèses d’évolution du quota national et de report des cessations d’activité, afin de mesurer l’impact de la réforme statutaire des infirmiers salariés de l’hôpitalpublic ou de la réforme des retraites sur l’évolution des effectifs d’infirmiers.Différents…

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Updated on 26 de octubre de 2020

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Production demi-horaire agrégée par région

From Agence ORE

Ce jeu de données présente une agrégation de la production d’électricité à pas 30 minutes en Wh pour les points d'injection (tout niveau de puissance). Le nombre de points d'injection concernés par gestionnaire de réseau de distribution d’électricité est aussi indiqué. La maille géographique est…

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Updated on 27 de febrero de 2023

From Institut National de l'Information Géographique et Forestière

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EuroGlobalMap - données topographiques au 1/1 000 000 couvrant 45 pays et territoires en Europe

Coédition IGN et Eurogeographics, EuroGlobalMap (EGM) est une base de données topographique paneuropéenne à l'échelle du 1 : 1 000 000, disponible sur 45 pays de la zone européenne. Ce produit bénéficie d'une richesse thématique (transports, hydrographie, zones bâties, toponymie, limites…

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Updated hace 4 días

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CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères

Il s'agit des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l'Etat (décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires). L'attention du « Réutilisateur » est appelée sur le cadre…

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Updated on 6 de septiembre de 2024

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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ANR_01 Projets ANR DOS: détail des projets et des partenaires (DOS) DOS

From Agence nationale de la recherche

Projets financés par la Direction des opérations scientifiques (DOS) de l'ANR depuis 2005. Informations concernant les projets Informations concernant les responsables scientifiques des organismes partenaires Les informations sont séparées en deux époques. 2005 à 2009: Ces données ont été…

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BOCC - Bulletin officiel des conventions collectives

Le Bulletin officiel des conventions collectives (BOCC) est édité sous la responsabilité du ministère du travail et diffusé par la DILA. Il contient tous les textes conventionnels, complétant ou modifiant les conventions collectives, qui ont été signés par les partenaires sociaux et déposés au…

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Updated hace 1 semana

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Les bénéficiaires de la prime d'excellence scientifique

Ce jeu de données présente les effectifs des bénéficiaires de la prime d'excellence scientifique (ex prime d'encadrement doctoral et de recherche) par sexe, secteur CNU, corps et établissement.

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Updated hace 1 semana

From Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

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Données du répertoire des représentants d'intérêts au format CSV

Il s'agit des données du répertoire des représentants d’intérêts au format CSV et XLS, présentées sous forme de 4 archives. Ces 4 archives contiennent les mêmes données présentées de manière différente (vues séparées, vues intermédiaires, vues fusionnées).

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Updated on 24 de julio de 2024