Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 2nd tour From Ministère de l'intérieur
Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Liste des candidats du 2nd tour From Ministère de l'intérieur
Élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 1er tour From Ministère de l'intérieur
Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Liste des candidats du 1er tour From Ministère de l'intérieur
Bureaux de vote et adresses de leurs électeurs From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)
Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2023 (COENAF 2009-2023) COENAF 2009-2023 From Cerema
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation STAUBLI FAVERGES SAS) From STAUBLI FAVERGES SAS
Reporting Loi LOM flotte HomeServe Energies Services Normandie - année 2023 From HOMESERVE ENERGIES SERVICES NORMANDIE
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Saint-Brieuc Armor Agglomération) From Saint-Brieuc Armor Agglomération
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GROUPE BOUYER LEROUX) From GROUPE BOUYER LEROUX
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GROUPE BOUYER LEROUX) From GROUPE BOUYER LEROUX
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SYSTELCOM) From SYSTELCOM
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC (organisation ADEO SERVICES) From ADEO SERVICES
Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET) From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)
Plan Cadastral Informatisé (PCI) PCI From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique
Référentiel à grande échelle (RGE) From Institut National de l'Information Géographique et Forestière
Registre parcellaire graphique (RPG) : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire From Institut National de l'Information Géographique et Forestière
Code Officiel Géographique (COG) From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)