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Conseil général de l'Oise

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Trafic sur RD

From Conseil général de l'Oise

Le trafic routier est la mesure du nombre de véhicules/jour sur chaque RD du département. Il permet de catégoriser ces voies afin de définir par exemple leur niveau de service d'exploitation, le type travaux, les mesures d'exploitation sous chantier.

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33.33333333333333/100

Updated on November 5, 2021

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Schéma des ENS - cartographie

From Conseil général de l'Oise

il s'agit d'une carte permettant de localiser les espaces naturels sensibles dans le département. Les ENS sont identifiés avec leur niveau de priorité "intérêt départemental" ou "intérêt local"

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33.33333333333333/100

Updated on November 5, 2021

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Règlement de la voirie départementale

From Conseil général de l'Oise

Le règlement de la voirie départementale fixe les règles de gestion du domaine public (DP) routier conformément aux dispositions du code de la voirie routière et du CGCT. Il permet donc de porter à connaissance les règles de gestion du DP routier départemental applicables tant au département…

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33.33333333333333/100

Updated on November 5, 2021

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Règlement de réutilisation des données publiques

From Conseil général de l'Oise

Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise

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22.22222222222222/100

Updated on November 5, 2021

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DOVH

From Conseil général de l'Oise

Le DOVH formalise l'organisation mise en place pour les interventions liées aux événements météorologiques hivernaux ainsi que les niveaux de service au nombre de 3 en fonction des catégories des voies

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33.33333333333333/100

Updated on November 5, 2021

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La lettre du SMABT

From Conseil général de l'Oise

Double page format A4 informant de l'activité de l'aéroport Beauvais Tillé, tant sur le plan économique, touristique et du rôle du SMABT en faveur du développement de la plateforme et de la protection de ses riverains.

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33.33333333333333/100

Updated on November 5, 2021

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Carte de catégories de voies

From Conseil général de l'Oise

Les cartes de catégories de voies représentent le réseau routier par catégorie de voies, ces catégories sont définies en fonction du trafic routier, de la largeur de la route et de sa fonctionnalité, cinq catégories sont définies.

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33.33333333333333/100

Updated on November 5, 2021

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Rapport annuel d'activités de la CATER

From Conseil général de l'Oise

Rapport annuel d'activités de la CATER 60 (cellule d'assistance technique à l'entretien des rivières) présentant la thématique "rivière" dans le département de l'Oise: études et projets, réalisations et objectifs

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44.44444444444444/100

Updated on November 5, 2021

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Carte de comptages

From Conseil général de l'Oise

La carte de comptages est la représentation cartographique des mesures de comptage des véhicules sur le réseau routier départemental

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22.22222222222222/100

Updated on May 27, 2014

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Schéma des ENS

From Conseil général de l'Oise

Descriptif des espaces naturels sensibles: un fichier excel ou un fichier SIG avec le nom des caractéristiques administratives des ENS (canton, communes, situation en ZPENS, niveau de priorité...).

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33.33333333333333/100

Updated on November 5, 2021

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Atlas scolaire

From Conseil général de l'Oise

Atlas 2012-2013: cartographie des secteurs de recrutement des collèges, par collège et origine communale des élèves. Classeurs tableaux atlas: effectifs par collège et variations annuelles

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33.33333333333333/100

Updated on November 5, 2021

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Schéma départemental des circulations douces (SDCD)

From Conseil général de l'Oise

Le SDCD permet d’établir des priorités et dote le Conseil général et les collectivités Isariennes d’un outil d’ordonnancement des projets relatifs aux circulations douces . La réalisation de ces projets repose en partie, sur la volonté et l’implication des collectivités locales. Aussi, le…

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33.33333333333333/100

Updated on May 30, 2014

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Règlement équipe pluridisciplinaire RSA

From Conseil général de l'Oise

Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires

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22.22222222222222/100

Updated on November 5, 2021

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Plan de mobilité durable (PMD)

From Conseil général de l'Oise

Le PMD se décline en 4 chapitres, présentant : les enjeux de la mobilité durable, un défi pour les prochaines années un diagnostic des déplacements dans l'Oise, terre de grande mobilité une présentation des compétences développées par Conseil général pour la mobilité, la stratégie de mobilité…

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33.33333333333333/100

Updated on November 5, 2021

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L'Oise et ses cantons

From Conseil général de l'Oise

Référentiel chiffré de l'ensemble des cantons de l'Oise au travers de grandes thématiques

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33.33333333333333/100

Updated on November 5, 2021

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Agenda 21

From Conseil général de l'Oise

Plaquette de présentation de l'Agenda 21 départemental, fiches action - Version 2010 Structure de l'Agenda 21 : 6 thèmes / 24 enjeux / 58 actions / 166 sous-actions

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22.22222222222222/100

Updated on November 5, 2021

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Règlement intérieur FDSL

From Conseil général de l'Oise

Dcument fixant les modalités d'instruction, d'attribution du FDSL (fonds départemental de solidarité pour le logement)

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Updated on November 5, 2021

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Bilan social 2011

From Conseil général de l'Oise

Etat des lieux de la situation du personnel au sein de la collectivité départementale. Outil contributif au dialogue social interne

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33.33333333333333/100

Updated on May 27, 2014

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Liste des bâtiments du département avec les principales données

From Conseil général de l'Oise

Liste des bâtiments du département avec les principales données: type de bâtiment localisation géographique surfaces foncières et bâties

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33.33333333333333/100

Updated on November 5, 2021

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Schéma directeur d'accessibilité du réseau de transport

From Conseil général de l'Oise

L'objet de schéma directeur est d'assurer le respect de l'obligation d'accessibilité des services et des réseaux de transports collectifs au terme du délai de 10 ans (février 2015) imparti par le législateur, par une mise en oeuvre progressive de mesures appropriées et constitue un document de…

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Updated on November 5, 2021

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Members

Mehdi JABER

admin

Etalab Bot

admin

Technical details

Latest update

September 24, 2023

ID

534fff67a3a7292c64a77d7d

Creation date

April 17, 2014