Conseil général de l'Oise
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Règlement de réutilisation des données publiques
Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise -
Règlement de la salle de lecture
Règlement de la salle de lecture des archives départementales de l'Oise: modalités d'accès, modalités de consultation des documents -
Règlement de l'aide aux communes
Livret A4 recensant les dispositifs de soutien du Département au bénéfice des communes et groupements de communes -
Agenda 21
Plaquette de présentation de l'Agenda 21 départemental, fiches action - Version 2010Structure de l'Agenda 21 : 6 thèmes / 24 enjeux / 58 actions / 166 sous-actions -
Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations de l'Oise
Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations du département de l'Oise à partir des études quantitatives sur les actions et les politiques publiques… -
Atlas scolaire
Atlas 2012-2013: cartographie des secteurs de recrutement des collèges, par collège et origine communale des élèves.Classeurs tableaux atlas: effectifs par collège et variations… -
Bilan social 2011
Etat des lieux de la situation du personnel au sein de la collectivité départementale. Outil contributif au dialogue social interne -
Budget par chapitres et comptes par fonction
Maquette comptable du budget -
Budget par chapitres et comptes par nature
Maquette comptable du budget -
Budget primitif
Délibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012
