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Conseil général de l'Oise

Descripción

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Trafic sur RD

From Conseil général de l'Oise

Le trafic routier est la mesure du nombre de véhicules/jour sur chaque RD du département. Il permet de catégoriser ces voies afin de définir par exemple leur niveau de service d'exploitation, le type travaux, les mesures d'exploitation sous chantier.

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44.44444444444444/100

Updated on 5 de noviembre de 2021

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Règlement de la voirie départementale

From Conseil général de l'Oise

Le règlement de la voirie départementale fixe les règles de gestion du domaine public (DP) routier conformément aux dispositions du code de la voirie routière et du CGCT. Il permet donc de porter à connaissance les règles de gestion du DP routier départemental applicables tant au département…

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44.44444444444444/100

Updated on 5 de noviembre de 2021

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Schéma des ENS - cartographie

From Conseil général de l'Oise

il s'agit d'une carte permettant de localiser les espaces naturels sensibles dans le département. Les ENS sont identifiés avec leur niveau de priorité "intérêt départemental" ou "intérêt local"

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44.44444444444444/100

Updated on 5 de noviembre de 2021

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Carte de catégories de voies

From Conseil général de l'Oise

Les cartes de catégories de voies représentent le réseau routier par catégorie de voies, ces catégories sont définies en fonction du trafic routier, de la largeur de la route et de sa fonctionnalité, cinq catégories sont définies.

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44.44444444444444/100

Updated on 5 de noviembre de 2021

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Carte de comptages

From Conseil général de l'Oise

La carte de comptages est la représentation cartographique des mesures de comptage des véhicules sur le réseau routier départemental

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22.22222222222222/100

Updated on 27 de mayo de 2014

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DOVH

From Conseil général de l'Oise

Le DOVH formalise l'organisation mise en place pour les interventions liées aux événements météorologiques hivernaux ainsi que les niveaux de service au nombre de 3 en fonction des catégories des voies

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Updated on 5 de noviembre de 2021

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Budget par chapitres et comptes par fonction

From Conseil général de l'Oise

Maquette comptable du budget

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Updated on 27 de mayo de 2014

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Règlement de l'aide aux communes

From Conseil général de l'Oise

Livret A4 recensant les dispositifs de soutien du Département au bénéfice des communes et groupements de communes

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33.33333333333333/100

Updated on 30 de mayo de 2014

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L'Oise et ses cantons

From Conseil général de l'Oise

Référentiel chiffré de l'ensemble des cantons de l'Oise au travers de grandes thématiques

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55.55555555555556/100

Updated hace 3 semanas

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Rapport annuel d'activités du SATESE

From Conseil général de l'Oise

Rapport annuel d'activités du SATESE (service d'assistance technique aux exploitants de stations d'épuration) présentant la thématique "assainissement" dans le département de l'Oise; suivi des stations éligibles à l'assistance technique départementale, études et projets.

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Updated on 5 de noviembre de 2021

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Liste des bâtiments du département avec les principales données

From Conseil général de l'Oise

Liste des bâtiments du département avec les principales données: type de bâtiment localisation géographique surfaces foncières et bâties

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44.44444444444444/100

Updated on 5 de noviembre de 2021

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Règlement équipe pluridisciplinaire RSA

From Conseil général de l'Oise

Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires

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Updated on 5 de noviembre de 2021

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Règlement de réutilisation des données publiques

From Conseil général de l'Oise

Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise

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33.33333333333333/100

Updated on 5 de noviembre de 2021

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Règlement de la salle de lecture

From Conseil général de l'Oise

Règlement de la salle de lecture des archives départementales de l'Oise: modalités d'accès, modalités de consultation des documents

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Updated on 5 de noviembre de 2021

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Rapport développement durable

From Conseil général de l'Oise

Le rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil général de l'Oise propose un bilan des politiques, programmes et actions publiques dont celles conduites au titre de la gestion du patrimoine, du fonctionnement et des activités internes au regard du développement durable…

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Updated on 5 de noviembre de 2021

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Schéma départemental des circulations douces (SDCD)

From Conseil général de l'Oise

Le SDCD permet d’établir des priorités et dote le Conseil général et les collectivités Isariennes d’un outil d’ordonnancement des projets relatifs aux circulations douces . La réalisation de ces projets repose en partie, sur la volonté et l’implication des collectivités locales. Aussi, le…

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33.33333333333333/100

Updated on 30 de mayo de 2014

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Règlement du service OMTA

From Conseil général de l'Oise

La règlement du service Oise mobilité transport adapté (OMTA), définit les modalités de prise en charge des transports par le département des personnes handicapées

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33.33333333333333/100

Updated on 5 de noviembre de 2021

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Règlement intérieur FDSL

From Conseil général de l'Oise

Dcument fixant les modalités d'instruction, d'attribution du FDSL (fonds départemental de solidarité pour le logement)

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33.33333333333333/100

Updated on 5 de noviembre de 2021

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Rapport annuel d'activités de la CATER

From Conseil général de l'Oise

Rapport annuel d'activités de la CATER 60 (cellule d'assistance technique à l'entretien des rivières) présentant la thématique "rivière" dans le département de l'Oise: études et projets, réalisations et objectifs

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Updated on 5 de noviembre de 2021

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Schéma des ENS

From Conseil général de l'Oise

Descriptif des espaces naturels sensibles: un fichier excel ou un fichier SIG avec le nom des caractéristiques administratives des ENS (canton, communes, situation en ZPENS, niveau de priorité...).

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Updated on 5 de noviembre de 2021

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30 de abril de 2024

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Fecha de creación

17 de abril de 2014