This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 44,328 datasets on data.gouv.fr

10 results

Sort by:

Référentiel géographique - Equipements d'intérêt public - Grand Poitiers Données de référence

Jeu de données présentant les lieux d'intérêt publics recevant ou non du public de Grand Poitiers. Organisé par thème, il est principalement utilisé pour des études thématiques destinées à de l'information du grand public.

Updated on November 15, 2022

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

* Dépenses d'action sociale - par Caf

From Caisse Nationale des Allocations familiales

Ces jeux de données restituent les dépenses d’action sociale relatives versées par les Caf depuis 2014. Il s’agit des dépenses liées l’accueil des jeunes enfants (0 à 6 ans), aux temps libres des enfants et des familles, à l’accompagnement social des familles et de leurs enfants, au logement et…

Updated on November 7, 2022

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Périmètre de renouvellement urbain

From Le Havre Seine Métropole

Périmètre d'intervention des actions de l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) pour accompagner des projets urbains globaux pour transformer les quartiers en profondeur : En réinsérant les quartiers dans la ville. En créant la mixité sociale dans l'habitat ; En introduisant de la…

Updated on September 10, 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Territoires de Veille Active

From Le Havre Seine Métropole

Territoires bénéficiant d’un accompagnement via le contrat de ville en terme d’ingénierie et de mobilisation de la solidarité locale par le biais de dispositifs spécifiques tels que programme de réussite éducative, postes d’adultes relais au sein des associations ... La délimitation de ces…

Updated on November 27, 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Territoire Entrepreneurs

From Le Havre Seine Métropole

Le Territoire Entrepreneur (anciennement dénommé zones franches urbaines ou ZFU) sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des zones dites sensibles ou défavorisées. En accordant des exonérations fiscales et sociales aux entreprises présentes, son ambition est de redynamiser des…

Updated on November 27, 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Contrat urbain de cohésion sociale dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les contrats urbain de cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Le CUCS est un contrat passé entre l'État et les collectivités territoriales qui engage chacun des partenaires à mettre en œuvre…

Updated on March 1, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Référentiel géographique - Equipements publics - Grand Poitiers Données de référence

From Grand Poitiers Open Data

Jeu de données présente les équipements publics recevant ou non du public de Grand Poitiers. Organisé par thème, il est principalement utilisé pour des autorisations d'ouvertures de locaux ou d'études thématiques destinées à de l'information grand public. Origine A partir d'informations livrées…

Updated on January 24, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

1 reuse
0 favorites

Quartier prioritaire de Politique de la Ville

From Le Havre Seine Métropole

Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole. La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie…

Updated on November 27, 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Contrat urbain de cohésion sociale

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Updated on November 3, 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Etude sur l’évolution du prix des produits d’automédication non remboursables en France

From OpenHealth CELTIPHARM

Veuillez trouver les éléments relatifs à l’étude sur l’évolution du prix des produits d’automédication non remboursables en France entre 2009 et 2013. Elles sont publiées sous licence ODbL (Licence ODbL).

Updated on February 4, 2016

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
1 favorite