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PPRI de Saint-Michel-d'Euzet (30) - zones d'aléa
Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130096 Origine Les limites d'une zone d'aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l'aléa. Autrement dit, les objets polygones…- Unknown
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Plan de prévention des risques naturels - commune Monsempron-Libos - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…- Unknown
- Monsempron-Libos
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LISSAC
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…- Unknown
- Lissac
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Plan de prévention des risques naturels d’Ambilly (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…- Unknown
- Andancette
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PPR BIELLE (64DDTM20050027) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de BIELLE (64127), département des Pyrénées-Atlantiques
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils…- Unknown
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Varanges en Côte-d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. Origine Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés…- Unknown
- Varanges
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêt (PPRIF) sur la commune de Bormes les Mimosas (Var)
Le Plan de Prévention des Risques naturels d’Incendies de Forêt sur la commune de Bormes les Mimosas a été approuvé par arrêté préfectoral du 18 novembre 2015 et modifé le 15 février 2016. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones…- Unknown
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DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION HAUT TARN
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…- Unknown
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PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LACHAPELLE (54287)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il permet à l'administration de s'opposer à toute…- Unknown
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PPR ARROS-DE-NAY (64DDTM20010002) - Document PPRN sur ARROS-DE-NAY (64054), département des Pyrénées-Atlantiques.
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…- Unknown
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LANOUX
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…- Unknown
- Lanoux
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PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CHAMPIGNEULLES (54115)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il permet à l'administration de s'opposer à toute…- Unknown
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Plan de prévention des risques naturels de Bonneville (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…- Unknown
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Risque - 41DDT 19990002 Zone d'aléa du PPRI Loire Amont en Loir-et-Cher
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…- Unknown
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PPRI du Gardon d'Alès (20130019) commune de Rousson - périmètre
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Rousson Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à…- Unknown
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de L' HOSPITALET-PRES-L'ANDORRE
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…- Unknown
- L'Hospitalet-près-l'Andorre
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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Lusigny-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes de…- Unknown
- Lusigny-sur-Ouche
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Plan de prévention des risques naturels - commune Moirax - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…- Unknown
- Moirax
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PPR EAUX-BONNES (64DDTM20060004) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de EAUX-BONNES (64204), département des Pyrénées-Atlantiques.
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…- Unknown
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PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VELLE-SUR-MOSELLE (54559)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il permet à l'administration de s'opposer à toute…- Unknown
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