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Search among 61,139 datasets on data.gouv.fr

7078 results

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Zones inondables par débordement de cours d'eau - (14-50-61) - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Emprise des zones inondables représentant l'ampleur maximale d'un champ d'inondation sans qu'il soit possible de le rattacher explicitement à un événement hydrologique de récurrence centennale. Lien "Notice d'utilisation Zones Inondables" :…

Updated on November 15, 2024

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Sensibilité aux feux de forêt et de végétation dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche indique le niveau de sensibilité du territoire aux feux de plus de 20 ha. Elle a été réalisée suite à la compilation de plusieurs données : végétation, occupation des sols, données climatiques, et information sur le relief. Elle sera remise à jour à l’horizon 2024-2025, pour intégrer…

Updated on November 29, 2024

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Zonage risque Radon dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le radon est un gaz radioactif produit par la désintégration naturelle de l’uranium présent dans les roches. Cancérigène pulmonaire, il peut présenter un risque pour la santé lorsqu’il s’accumule dans les bâtiments. La connaissance des caractéristiques des formations géologiques sur le territoire…

Updated on November 13, 2024

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Zones inondables définies par un PPRI dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité Il a été institué par la loi du 22 juillet 1987, modifiée par la loi du 2 février 1995. La procédure PPR est définie par…

Updated on November 13, 2024

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - POMPEY (54430)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.

Updated on November 22, 2024

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Plan de prévention des risques naturels - mouvements de terrain – zonages réglementaires (PPRMT) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Updated on December 6, 2024

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PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers de TUCQUEGNIEUX (54536)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated on November 29, 2024

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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Le plan de prévention des risques naturels (PPRN) créé par la loi du 2 février 1995 constitue aujourd'hui l'un des instruments essentiels de l'action de l'Etat en matière de prévention des risques naturels, afin de réduire la vulnérabilité des personnes et des biens. Il est définit par les…

Updated on December 1, 2024

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PPRN - Zones réglementées du PPR miniers du Secteur de THIL

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated on November 22, 2024

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PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décret-loi du 30 octobre 1935 et son décret d'application du 20 octobre 1937. La loi Barnier du 2…

Updated on November 13, 2024

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PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - LONGLAVILLE (54321)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated 3 weeks ago

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PPRN – Périmètre du PPR Inondation - LEXY (54314)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.

Updated on November 22, 2024

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Types de risque traités dans un PPRN multirisques dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils…

Updated on November 13, 2024

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Risque de feux de forêt à l'échelle des massifs en période estivale en Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Risque de feux de forêt à l'échelle des massifs en période estivale en Normandie. Série de données produite dans le cadre de l'Atlas régional de prédisposition au risque estival de feu de forêt et de végétation. Lien vers l'Atlas :…