Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Meythet (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 28, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Arthaz-Pont-Notre-Dame (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 28, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Pinsot approuvé le 13/06/1988 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Chapareillan en date du 11/04/2013 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Domène approuvé le 26/06/2008 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-Sigismond (Haute-Savoie) – approuvé le 15 juin 2017 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on June 11, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels de Thônes (Haute-Savoie) – approuvé le 20/05/2020 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on June 15, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie) – approuvé le 23/12/2013 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on May 3, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Brizon (Haute-Savoie) – approuvé le 22 juin 2017 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on June 5, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Menthon-Saint-Bernard (Haute-Savoie) – approuvé le 30/12/2005 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on October 11, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 de Sainte-Marie-du-Mont - 12/04/1973 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de Sainte-Marie-du-Mont approuvé le 12/04/1973. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on May 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Saint-Cergues - Foron (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Rumilly (Haute-Savoie) – approuvé le 25/10/2013 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 28, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Chatillon-sur-Cluses (Haute-Savoie) – approuvé le 28/06/2004 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 28, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Mieussy (Haute-Savoie) – approuvé le 30/01/2002 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on May 3, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Alex (Haute-Savoie) – approuvé le 07/04/1999 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 28, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-Cergues - Foron (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on May 3, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vacheresse (Haute-Savoie) – approuvé le 03/04/2002 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on May 3, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Annecy (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on May 3, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Sallanches (Haute-Savoie) – approuvé le 24/12/2015 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on May 3, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites