DDTM Vendée

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DDTM Vendée

Datasets89

Limite de salure des eaux (LSE)

le point de cessation de la salure des eaux constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ d'application de la pêche maritime et de la pêche fluviale. La limite de salure de l'eau des fleuves, rivières et canaux est déterminé par des décrets du 4 juillet 1853 (pour la mer du Nord,…
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Unknown
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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie

Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1). Ces territoires peuvent être infra-communaux. Origine Numérisation des périmètres de protection définis par le BRGM. Modification de certains tracés et ajout…
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Unknown
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Aléa débordement de cours d’eau - TRI Lille

La mise en œuvre de la Directive Inondation vise à fixer un cadre d’évaluation et de gestion des risques d’inondation à l’échelle du bassin Artois – Picardie tout en priorisant l’intervention de l’État pour les territoires à risques importants d’inondation (TRI). Aléa de débordement de cours d’eau…
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Unknown
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Pays des Olonnes - Aléas des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée

La caractérisation des aléas pris en compte pour le pays des Olonnes est la submersion marine, l’inondation terrestre, le retrait du trait de côte, la rupture des structures porteuses et les chocs mécaniques. Origine Les couches SIG sont produites par les bureaux d'études. Organisations…
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Members1

Robot geo.data.gouv.fr
admin

Technical details

ID
58aef70888ee3830a05fffe6
Creation date
February 23, 2017
Modification date
May 24, 2022