DDTM Vendée

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Jeux de données89

  • Limite de salure des eaux (LSE)

    Par DDTM Vendée

    le point de cessation de la salure des eaux constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ d'application de la pêche maritime et de la pêche fluviale. La limite de salure de l'eau des fleuves, rivières et canaux est déterminé par des décrets du 4 juillet 1853 (pour la mer du Nord,…

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    — Mis à jour le 1 mars 2020
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  • Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie

    Par DDTM Vendée

    Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1). Ces territoires peuvent être infra-communaux. Origine Numérisation des périmètres de protection définis par le BRGM. Modification de certains tracés et ajout…

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    — Mis à jour le 28 février 2020
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  • Aléa débordement de cours d’eau - TRI Lille

    Par DDTM Vendée

    La mise en œuvre de la Directive Inondation vise à fixer un cadre d’évaluation et de gestion des risques d’inondation à l’échelle du bassin Artois – Picardie tout en priorisant l’intervention de l’État pour les territoires à risques importants d’inondation (TRI). Aléa de débordement de cours d’eau…

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    — Mis à jour le 1 mars 2020
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  • Pays des Olonnes - Aléas des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée

    Par DDTM Vendée

    La caractérisation des aléas pris en compte pour le pays des Olonnes est la submersion marine, l’inondation terrestre, le retrait du trait de côte, la rupture des structures porteuses et les chocs mécaniques. Origine Les couches SIG sont produites par les bureaux d'études. Organisations…

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    — Mis à jour le 8 mars 2019
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Robot geo.data.gouv.fr
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Informations techniques

ID
58aef70888ee3830a05fffe6
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
29 novembre 2022

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