Réserve parlementaire From Assemblée nationale Ce jeu rassemble les informations relatives à la répartition de la réserve parlementaire attribuée par les députés. Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description empty Resources documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on November 6, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 9 favorites
Subventions attribuées au titre de la réserve ministérielle From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Le ministère de l’Intérieur assure l’exécution de l’action 01 du programme budgétaire 122, « aides exceptionnelles aux collectivités territoriales ». Ce programme comprend les subventions d’investissement des collectivités territoriales accordées au titre de la « réserve parlementaire » et de la «… Metadata quality: 77.77777777777779/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on April 10, 2018 Licence Ouverte / Open Licence 2 reuses 1 favorite
Réserves naturelles régionales (RNR) From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Contours des réserves naturelles régionales. Les réserves naturelles régionales présentent les mêmes caractéristiques de gestion que les réserves naturelles nationales, à ceci près qu’elles sont créées par les Régions. Elles constituent aujourd’hui à la fois un vecteur des stratégies régionales en… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on March 1, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Eau-Réserve Incendie From Grand Poitiers Open Data Ce jeu de données détaille pour les communes de l'ancien territoire de la communauté urbaine de Grand Poitiers, le nombre de réserves incendies disponibles pour les Services Départementaux d'Incendie et de Secours (SDIS). Dans le cadre de la défense incendie et en complément des équipements… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on August 13, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Cartes Numériques du réservoir Utile des sols en Languedoc-Roussillon From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique La production de cartes numériques du Réservoir Utile (RU) des sols en Languedoc Roussillon est le fruit d'une collaboration entre BRL et l'UMR LISAH (INRAE Montpellier) dans le cadre de la thèse CIFRE de Quentin Styc (2017-2020).La carte représente le réservoir utile du sol jusqu’à une profondeur… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on March 30, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Superficie des zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique par commune From Département de Loire-Atlantique Superficie des zones de préemption délimitées au titre des Espaces Naturels Sensibles par commune. Les Espaces Naturels Sensibles correspondent à des zones dont le caractère naturel est menacé et rendu vulnérable, actuellement ou potentiellement, soit en raison de la de la pression urbaine ou du… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on August 12, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Propriétés départementales d'Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique. Les Espaces Naturels Sensibles correspondent à des zones dont le caractère naturel est menacé et rendu vulnérable, actuellement ou potentiellement, soit en raison de la de la pression urbaine ou du développement des activités économiques et de… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on October 30, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Table des périmètres des réserves naturelles régionales situées en Bourgogne-Franche-Comté. Une réserve naturelle et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on October 4, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Réserve parlementaire 2011 attribuée aux collectivités territoriales From NosDonnées.fr Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », a rendu publiques 10 374 subventions allouées en 2011 dans le cadre de la réserve parlementaire. Le montant total est de 153,5 million d’euros. Les informations transmises en PDF par le ministère de l’intérieur étant peu… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on March 20, 2014 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Aires classées liste verte UICN en région sud From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Lancée officiellement en 2014 à l’occasion du Congrès mondial des parcs, la Liste verte constitue désormais une référence mondiale pour l’ensemble de la communauté de la conservation de la nature. L’objectif principal de la Liste verte des aires protégées et conservées, est de contribuer à faire… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on February 21, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Réserves naturelles régionales de Provence-Alpes-Côte d'Azur From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Liste et périmètres des sites naturels, classés à l'initiative du Conseil régional et constitués à partir des parcelles cadastrales communales de 2013 - ARCHIVE : RNR de Saint-Maurin RNR des Partias RNR de la Tour du Valat (6 polygones) RNR de la Poitevine-Regarde-Venir RNR de l'Ilon RNR des… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on December 23, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Superficie des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique par commune From Département de Loire-Atlantique Superficie du patrimoine naturel départemental par commune. Les Espaces Naturels Sensibles correspondent à des zones dont le caractère naturel est menacé et rendu vulnérable, actuellement ou potentiellement, soit en raison de la de la pression urbaine ou du développement des activités économiques… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on August 12, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Localisation des zones de préemption délimitées au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS). Attention, ne pas utiliser l'export au format shape car il est incomplet ! Les Espaces Naturels Sensibles correspondent à des zones dont le caractère naturel est menacé et rendu vulnérable, actuellement… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on June 1, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Réserves utiles des sols du Languedoc-Roussillon From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Spatialisation des réserves utiles des sols pour différentes profondeurs (100 cm, 150 cm et 200 cm) obtenue à partir des descriptions des unités typologiques de sols (UTS) de la Bdsol LR et moyennées pour chaque Unités cartographiques (pédopaysage) de la BDsol LR. OPenIG met à disposition au… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on March 30, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
PLU du Havre - Prescription surfacique From Ville du Havre Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du PLU exerce en général une contrainte supplémentaire au réglement de la zone. Saisie sur base du plan… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on July 26, 2018 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Réserve parlementaire 2012 attribuée aux collectivités territoriales From NosDonnées.fr Suite aux démarches d'Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », le Ministère de l'Intérieur a finalement rendu publiques les subventions allouées dans le cadre de la réserve parlementaire aux collectivités territoriales en 2011 mais également en 2012. Bien que les… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on March 20, 2014 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Réserve parlementaire 2013 de l'Assemblée nationale From NosDonnées.fr Pour la première fois en 2014, l'Assemblée nationale publie e ligne l'intégralité des subeventions accordées aux collectivités et associations dans le cadre de la réserve parlementaire de 2013. Les tableaux html scrapés et complétés des informations tirées de NosDéputés sont rendus accessibles en… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on July 10, 2017 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Réserve parlementaire 2013 de l'Assemblée nationale From NosDonnées.fr Pour la première fois en 2014, l'Assemblée nationale publie e ligne l'intégralité des subeventions accordées aux collectivités et associations dans le cadre de la réserve parlementaire de 2013. Les tableaux html scrapés et complétés des informations tirées de NosDéputés sont rendus accessibles en… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on March 20, 2014 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 7 reuses 0 favorites
Réserve parlementaire 2012 attribuée aux collectivités territoriales From NosDonnées.fr Suite aux démarches d'Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », le Ministère de l'Intérieur a finalement rendu publiques les subventions allouées dans le cadre de la réserve parlementaire aux collectivités territoriales en 2011 mais également en 2012. Bien que les… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on August 6, 2013 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Réserve parlementaire 2011 attribuée aux collectivités territoriales From NosDonnées.fr Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », a rendu publiques 10 374 subventions allouées en 2011 dans le cadre de la réserve parlementaire. Le montant total est de 153,5 million d’euros. Les informations transmises en PDF par le ministère de l’intérieur étant peu… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on July 10, 2017 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites