PPRN de Montmerle-sur-Saône From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 27, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du PPRNPi de l’Agglomération Clermontoise (63DDT20140004) approuvée le 08-07-2016 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on March 24, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN multi-communal de Saint-Sorlin-en-Bugey et Sault-Brénaz From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPR inondation du bassin de la Dordogne (63DDT20070011) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on January 25, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN d'Oyonnax From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on April 27, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Douvres From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on August 24, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPR inondation du bassin de la Durolle et de la Dore au droit de Thiers (63DDT20070008) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on January 26, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPR mouvement de terrain à Cournon d'Auvergne (63DDT20070013) prescrit le 28/11/2003 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on January 25, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du PPR inondation du Val d'Allier Clermontois (63DDT20110005) approuvé le 04/11/2013 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on February 6, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa du PPR inondation du bassin de la DUROLLE et de la DORE au droit de THIERS(63DDT20070008) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme La carte d'aléas a été réalisée suivant les méthodes suivantes : Concernant la DUROLLE : Dans le cadre de l’élaboration du plan de prévention des risques, l’Etat a missionné un bureau d’études spécialisé (le BCEOM) afin de confronter les différentes études existantes, d’actualiser la connaissance… Updated on April 1, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRNP mouvement de terrain de Perrier(63DDT20140006) approuvé le 21-12-2018 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on January 24, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPR chute de blocs sur le bourg de la ROCHE NOIRE (63DDT20080006) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on January 25, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du PPR inondation du Val d’Allier Issoirien (63DDT20110004) approuvé le 19-12-2013 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on February 14, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Maillat From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 25, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone reglementée du PPR inondation du bassin de l'Auzon (63DDT19980006) approuvé le 09/05/2007 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le territoire couvert par le périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles inondation du bassin de l'Auzon est constitué de 3 types de zones : - Zone rouge foncé : zone urbaine exposée à un aléa fort - Zone bleu foncé : zone urbaine exposée à un aléa moyen. Cette zone est… Updated on May 14, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Serrières-de-Briord From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on June 1, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Montréal-la-Cluse (avant Révision partielle) From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on July 7, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN multi-communal de Mézériat, Vonnas, Saint-Jean-sur-Veyle, Saint-Julien-sur-Veyle, Saint-Cyr-sur-Menthon, Biziat et Perrex From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on April 8, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa du PPR inondation du Val d'Allier Clermontois (63DDT20110005) approuvé le 04/11/2013 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les cartes d’aléas déterminent les secteurs inondés en termes de périmètre et d’intensité d’inondation. Trois niveaux d'aléa (faible, moyen et fort) sont définis en fonction des paramètres physiques de l'inondation pouvant se traduire en termes de gravité pour les personnes et de dommages pour les… Updated on February 6, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPR inondation de Courpière (63DDT20070010) approuvé le 07-12-2010 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on January 25, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites