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DDT de l'Ain

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DDT de l'Ain

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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de Cormoranche sur Saône (Ain)

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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

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Updated on January 24, 2020

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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de MONTLUEL (Ain)

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Updated on January 24, 2020

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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de SAINT BERNARD (Ain)

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Updated on November 14, 2020

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Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016

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Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 et R571-32 à R571-43 du code de l’environnement). Les infrastructures de transports terrestres sont…

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Updated on March 5, 2020

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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de VILLETTE SUR AIN (Ain)

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Updated on November 15, 2020

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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de FEILLENS (Ain)

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Updated on January 24, 2020

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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de VONNAS (Ain)

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Updated on January 24, 2020

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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de MIRIBEL (Ain)

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Updated on January 24, 2020

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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de ARBIGNY (Ain)

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Updated on January 24, 2020

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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de SERRIERES DE BRIORD (Ain)

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Updated on January 24, 2020

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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de MONTAGNIEU (Ain)

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Updated on January 24, 2020

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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de MASSIEUX (Ain)

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Updated on January 24, 2020

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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de OZAN (AIN)

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Updated on January 24, 2020

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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de Château Gaillard (Ain)

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Updated on January 24, 2020

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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de LANCRANS (Ain)

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Updated on January 24, 2020

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Droit de préemption urbain dans le Gers

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Droit de préemption urbain en Carte Communale dans le département du Gers Origine Information redessinée sur la base du document officiel (délibération). Le cadastre utilisé est le dernier PCI vecteur à jour au moment de la saisie. Lorsque la version du cadastre change, les éléments digitalisés…

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Updated on February 29, 2020

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Tache urbaine 2003 du département de l'Ain

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Tache urbaine 2003 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP Origine 1/ Récupération des bâtiments du cadastre de la DGFIP (livraison 2003) 2/ Création de tampons de 25 m (50 m / 2) autour des bâtiments préalablement assemblés et dont la superficie est…

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Updated on March 5, 2020

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Générateur des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques

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Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l'objet d'un classement en tant que zones…