DDT de l'Ain

Jeux de données142

Carte de bruit stratégique de type A selon l'indice Ln (Réseau ferré) dans l'Ain

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement a pour objectif, d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de l’exposition au bruit ambiant sur la santé humaine. La directive fixe aux autorités compétentes les…
Fréquence
Ponctuelle
Granularité de la couverture territoriale
Département français

Droit de préemption urbain dans le Gers

Droit de préemption urbain en Carte Communale dans le département du Gers Origine Information redessinée sur la base du document officiel (délibération). Le cadastre utilisé est le dernier PCI vecteur à jour au moment de la saisie. Lorsque la version du cadastre change, les éléments digitalisés…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Ouvrages de protection oeuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI, Directive inondation.

Ce jeux de données contient les ouvrages de protection œuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Agen
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de Biziat (Ain)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels à Ambronay (Ain)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de Beynost (Ain)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de Boz (Ain)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels à Asnières sur saône (Ain)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de Bregnier Cordon (Ain)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de LANCRANS (Ain)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

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Informations techniques

ID
5883648088ee38358d9b81a4
Date de création
21 janvier 2017
Date de mise à jour
8 novembre 2021