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Répertoire National des Associations (RNA) RNA

From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

⚠️ Des emails frauduleux usurpant l'identité de data.gouv.fr peuvent circuler à destination des associations en demandant des données personnelles. N'y répondez pas Que contient le RNA ? Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat…

— Updated on February 2, 2023

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ASSOCIATIONS (JOAFE)

From Premier ministre

Les données ''ASSOCIATIONS'' sont extraites des annonces publiées au Journal officiel. • Avant le 2 janvier 1985 au Journal officiel de la République française. • A partir du 2 janvier 1985 au Journal officiel associations et fondations d’entreprise (JOAFE). La base ASSOCIATIONS (JOAFE) publie : •…

— Updated on January 5, 2023

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COMPTES ASSOCIATIONS

From Premier ministre

Les comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation. Vous trouverez les comptes des années 1998 à nos jours. La mise à disposition par la DILA de jeux de données pouvant contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et…

— Updated on January 5, 2023

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La vie associative

From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

Diverses données et publications

— Updated on March 26, 2021

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Service-public.fr- Guide « vos droits et démarches » Associations

From Premier ministre

Vos droits et démarches pour les associations contient : 100 fiches et questions réponses, plusieurs ressources et liens vers les sites publics (formulaires, démarches en ligne, textes de référence, sites web publics, etc.) pour exercer ses droits et accomplir ses démarches.

— Updated on November 8, 2021

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Le Fonds pour le développement de la vie associative

From Cour des comptes

À la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour des comptes a réalisé une enquête sur le Fonds pour le développement de la vie associative. Après la suppression de la réserve parlementaire en 2017, un volet supplémentaire au Fonds pour le développement de la vie associative a été…

— Updated on January 6, 2022

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Référentiel des associations - Angers

From Région des Pays de la Loire

Référentiel des associations domiciliées à Angers ou en partenariat avec la Ville d'Angers Ce dataset est issu d'un traitement hebdomadaire à partir d'informations du projet Atout. Si le N° Préfecture est préfixé d'un " W ", alors il s'agit d'un n° RNA Répertoire National des Associations.

— Updated on June 7, 2018

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Statistiques relatives aux volontaires de solidarité internationale (associations agréées et France Volontaires) pour l’année 2011

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ces statistiques 2011 sont réalisées à partir de la base de données du FONJEP, obtenue par regroupement des informations renseignées par chaque association agréée. Elle permet un suivi individualisé et statistique de la population des volontaires. Avertissement : Ces statistiques sont basées sur…

— Updated on August 14, 2015

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Mises à disposition de locaux aux associations

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données présente le nombre de mises à dispositions annuelles ou ponctuelles accordées aux associations par lieu de 2018 à 2019. Ces données sont visibles en vue carte.

— Updated on February 25, 2020

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Subventions aux associations paramunicipales

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Les associations paramunicipales sont des associations qui agissent sur le territoire de la Ville. Cette dernière met à disposition des fonctionnaires pour l'accomplissement des missions. Les données concernent l'année 2019.

— Updated on July 16, 2019

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Répertoire National des Associations - Vienne

From Grand Poitiers Open Data

Que contient le RNA ? Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, dont le siège est en France (métropole et outre-mer) à l’exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent…

— Updated on March 13, 2022

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Subventions directes attribuées aux associations - Grand Poitiers

From Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données retrace les subventions directes (financières) versées aux associations par Grand Poitiers depuis l'exercice budgétaire 2015.

— Updated on July 15, 2022

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Associations pour lesquelles le Conseil Municipal a voté une subvention de plus de 23 000 EUROS en 2021

From Ville de Roubaix

Le jeu de données présente les associations pour lesquelles le Conseil Municipal a voté une subvention de plus de 23 000 EUROS pour l'année 2021. En plus du total général du financement voté la base de données présente le détail et le type de subvention voté ainsi que certaines caractéristiques…

— Updated on October 7, 2022

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Les associations à Issy-les-Moulineaux (hors associations sportives OMS)

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient de nombreuses informations sur les associations d'Issy-les-Moulineaux: secteurs, noms, description des activités, téléphones, courriels, sites internet, etc.

— Updated on March 16, 2016

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Subventions par adhérent isséen 2020

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Subventions aux associations par adhérent isséen en 2020.

— Updated on October 23, 2019

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Associations sportives

From Hauts-de-Seine le Département

À Suresnes, le sport fait partie intégrante de la ville. Les chiffres parlent d’eux-mêmes : la ville compte 59 associations sportives qui proposent 44 disciplines, du badminton au viet vo dao en passant par le rugby ou le tir à l’arc. La commune affiche un des plus forts taux du département avec…

— Updated on September 18, 2018

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Données essentielles des conventions de subvention

From Hauts-de-Seine le Département

Données essentielles des conventions de subvention conclues par le Département des Hauts-de-Seine. Ce jeu de données présente les données essentielles des conventions passées avec des organismes de droit privé pour l'octroi de subventions attribuées par le Département des Hauts de-Seine d'un…

— Updated on March 16, 2022

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Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations

From Conseil Départemental de la Gironde

Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations.

— Updated on October 9, 2015

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Subventions

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les collectivités locales ont l’obligation, depuis le 1er août 2017, de communiquer sur les subventions qu’elles attribuent. Cette obligation leur incombe avec la publication le 7 mai 2017 du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de…

— Updated on October 28, 2022

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Associations pour lesquelles le Conseil Municipal a voté une subvention de plus de 23 000 EUROS en 2020

From Ville de Roubaix

Le jeu de données présente les associations pour lesquelles le Conseil Municipal a voté une subvention de plus de 23 000 EUROS pour l'année 2020. En plus du total général du financement voté la base de données présente le détail et le type de subvention voté ainsi que certaines caractéristiques…

— Updated on May 7, 2021

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