Conjunto de datos

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ASSOCIATIONS (JOAFE)

From Premier ministre

Les données ''ASSOCIATIONS'' sont extraites des annonces publiées au Journal officiel. • Avant le 2 janvier 1985 au Journal officiel de la République française. • A partir du 2 janvier 1985 au Journal officiel associations et fondations d’entreprise (JOAFE). La base ASSOCIATIONS (JOAFE) publie : •…

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COMPTES ASSOCIATIONS

From Premier ministre

Les comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation. Vous trouverez les comptes des années 1998 à nos jours. La mise à disposition par la DILA de jeux de données pouvant contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et…

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Updated hace 5 días

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Service-public.fr- Guide « vos droits et démarches » Associations

From Premier ministre

Attention ! Nous vous informons que ce jeu de données Associations est intégré dans le jeu de données Particuliers de Service-public.fr : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/service-public-fr-guide-vos-droits-et-demarches-particuliers/ Le jeu de données ci-dessous sera donc supprimé fin 2023. Une…

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From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

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La vie associative

Diverses données et publications

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Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Utilisation des données API entreprise par Démarches simplifiées

From Direction interministérielle du numérique

Liste des données entreprises-associations ( intégrées via API Entreprise ) , utilisées par Démarches simplifiées. Données remontées par appel API : Type d'API appelée Siret de l'acteur public traitant la démarche Siret de l'entreprise réalisant la démarche Catalogue des API entreprise disponible ici

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Updated on 26 de septiembre de 2024

License Not Specified

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Le Fonds pour le développement de la vie associative

From Cour des comptes

À la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour des comptes a réalisé une enquête sur le Fonds pour le développement de la vie associative. Après la suppression de la réserve parlementaire en 2017, un volet supplémentaire au Fonds pour le développement de la vie associative a été…

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Updated on 7 de diciembre de 2021

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Statistiques relatives aux volontaires de solidarité internationale (associations agréées et France Volontaires) pour l’année 2011

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ces statistiques 2011 sont réalisées à partir de la base de données du FONJEP, obtenue par regroupement des informations renseignées par chaque association agréée. Elle permet un suivi individualisé et statistique de la population des volontaires. Avertissement : Ces statistiques sont basées sur…

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Updated on 29 de enero de 2014

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Répertoire National des Associations - Vienne

Que contient le RNA ? Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, dont le siège est en France (métropole et outre-mer) à l’exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent…

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Updated hace 4 días

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Subventions directes attribuées aux associations - Grand Poitiers

Ce jeu de données retrace les subventions directes (financières) versées aux associations par Grand Poitiers depuis l'exercice budgétaire 2015. Jeu de données mis à jour annuellement une fois l'exercice comptable cloturé (à partir de juin pour les données de l'année précédentes). les données sont…

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Updated hace 5 días

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Subventions indirectes attribuées aux associations - Grand Poitiers

Ce jeu de données retrace les subventions indirectes (les aides en nature comme par exemple la mise à disposition de locaux ou de matériel) versées par Grand Poitiers, depuis l'exercice budgétaire 2014.

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Citoyenneté - Subventions directes attribuées aux associations - Ville de Poitiers

Ce jeu de données retrace les subventions directes (financières) versées par la ville de Poitiers aux associations, depuis l'exercice budgétaire 2015.

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Updated hace 1 día

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Citoyenneté - Subventions indirectes attribuées aux associations - Ville de Poitiers

Ce jeu de données retracé les subventions indirectes (les aides en nature comme par exemple, la mise à disposition d'un lieu ou de matériel) versées par la ville de Poitiers depuis l'exercice budgétaire 2014.

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Updated hace 1 día

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Associations sportives

From Hauts-de-Seine le Département

À Suresnes, le sport fait partie intégrante de la ville. Les chiffres parlent d’eux-mêmes : la ville compte 59 associations sportives qui proposent 44 disciplines, du badminton au viet vo dao en passant par le rugby ou le tir à l’arc. La commune affiche un des plus forts taux du département avec…

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Updated on 18 de septiembre de 2018

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Données essentielles des conventions de subvention

From Hauts-de-Seine le Département

Données essentielles des conventions de subvention conclues par le Département des Hauts-de-Seine. Ce jeu de données présente les données essentielles des conventions passées avec des organismes de droit privé pour l'octroi de subventions attribuées par le Département des Hauts de-Seine d'un…

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Updated on 29 de agosto de 2024

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Représentants d'intéret

From Assemblée nationale

Ce jeu rassemble les données qui constituent le registre des représentants d’intérêts enregistrés auprès de l’Assemblée nationale. Y figurent les informations relatives à la raison sociale, au type d’organisation (entreprise, association, cabinet, organisme professionnel, autres …), et aux…

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Updated on 25 de noviembre de 2016

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Subventions aux associations

From Grand Paris Seine Ouest

Les subventions versées aux associations par le Territoire de Grand Paris Seine Ouest, depuis 2017. Référence : Le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 définit les données essentielles des conventions de subvention devant être diffusées par les administrations attribuant des subventions ainsi que les…

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Updated on 28 de marzo de 2024

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations

From Conseil Départemental de la Gironde

Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations.

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Updated on 18 de septiembre de 2013

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Subventions

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les collectivités locales ont l’obligation, depuis le 1er août 2017, de communiquer sur les subventions qu’elles attribuent. Cette obligation leur incombe avec la publication le 7 mai 2017 du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de…

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Données essentielles des conventions de subvention attribuées par la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000 euros ont l’obligation, depuis le 1er août…

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Updated on 23 de julio de 2024