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Search among 47,025 datasets on data.gouv.fr

35 results

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Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Ce fichier répertorie pour chaque commune le nom des lieux-dits et des voies, y compris celles situées dans les lotissements et les copropriétés. Accédez aux données en cliquant sur le lien référence ci-dessous.

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55.55555555555556/100

Updated on October 20, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Les fichiers départementaux des documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles cadastrales. Ces fichiers recensent les modifications parcellaires réalisées depuis l'informatisation de leur procédure de mise à jour qui, selon les…

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Updated on October 20, 2023

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Taxe d'aménagement-Eléments de taxation votés par les collectivités à partir de 2022

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

L’article 155 de la loi de finances pour 2021 a posé le cadre du transfert de la gestion des taxes d’urbanisme des directions départementales des territoires (DDT) à la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), qui en assure depuis le 1er septembre 2022 la liquidation et le recouvrement.…

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Updated on March 28, 2023

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Base documentaire des notes communicables de la DGFiP

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Le fichier en pièce jointe propose l'ensemble des notes communicables de la DGFIP issues de la base documentaire Nausicaa depuis décembre 2017. La mise à jour est mensuelle.

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Updated on September 27, 2023

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Retraite - Cube stock civil droit direct 1

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Cube de données agrégées reprenant le stock au 01/01/N des pensions civiles de droit direct, liquidées par le Service des Retraites de l’État. Il propose des données sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen et Durées moyennes.

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55.55555555555556/100

Updated on October 20, 2023

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Retraite - Cube stock militaire gendarme droit direct 1

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Cube de données agrégées reprenant le stock au 01/01/N des pensions militaires de droit direct, des militaires gendarme, liquidées par le Service des Retraites de l’État. Il propose des données sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen et Durées moyennes.

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55.55555555555556/100

Updated on October 20, 2023

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Retraite - Cube stock militaire gendarme droit direct 2

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Cube de données agrégées reprenant le stock au 01/01/N des pensions militaires de droit direct, des militaires gendarmes, liquidées par le Service des Retraites de l’État. Il propose des données sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen, Durées moyennes, Taux de…

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55.55555555555556/100

Updated on October 20, 2023

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Retraite - Cube stock militaire armée droit direct 1

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Cube de données agrégées reprenant le stock au 01/01/N des pensions militaires de droit direct, des militaires armée, liquidées par le Service des Retraites de l’État. Il propose des données sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen et Durées moyennes.

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Updated on October 6, 2023

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Retraite - Cube stock militaire armée droit direct 2

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Cube de données agrégée s reprenant le stock au 01/01/N des pensions militaires de droit direct, des militaires armée, liquidées par le Service des Retraites de l’État. Il propose des données sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen, Durées moyennes, Taux de liquidation,…

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Updated on October 6, 2023

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Retraite - Cube stock civil droit direct 2

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Cube de données agrégées reprenant le stock au 01/01/N des pensions civiles de droit direct, liquidées par le Service des Retraites de l’État. Il propose des données sur les thèmes suivants: Taux de liquidation, Indice moyen de liquidation, Décote, Surcote et Minimum garanti.

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Updated on October 20, 2023

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Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2023 (hors taux)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2023 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans le jeu de données.

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Updated on October 11, 2023

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Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2023 (hors taux)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Délibérations de fiscalité directe locale des communes applicables en 2023 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans le jeu de données.

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Updated on October 11, 2023

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Délibérations Le Taillan-Médoc

From Bordeaux Métropole

Délibérations du Conseil Municipal de la ville du Taillan-Médoc pour l'année 2023

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Updated on July 12, 2023

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Tour de France 2023 : Restrictions de circulation - Bayonne

From Ville de Bayonne

Axes de circulation avec différentes contraintes dans le cadre de l'arrivée du Tour de France 2023 à Bayonne le 3 juillet. Contexte de collecte Arrivée du Tour de France à Bayonne le 3 juillet 2023. Attributs | Champ | Alias | Type | | --- | --- | --- | | ogc_fid | Identifiant unique | serial | |…

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44.44444444444444/100

Updated on June 24, 2023

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Tour de France 2023 : Interdictions de stationnement - Bayonne

From Ville de Bayonne

Zones de stationnement interdit dans le cadre de l'arrivée du Tour de France 2023 le 3 juillet à Bayonne. Contexte de collecte Arrivée du Tour de France à Bayonne le 3 juillet 2023. Attributs | Champ | Alias | Type | | --- | --- | --- | | ogc_fid | Idenfiant unique | serial,PrimaryKey | | libelle…

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Updated on June 24, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Budget primitif 2023 de la Ville de Bar-le-Duc

From Mairie de Bar-le-Duc

Budget primitif 2023 de la Ville de Bar-le-Duc

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88.88888888888889/100

Updated on March 22, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Budget primitif 2023 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

From Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Budget primitif 2023 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

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77.77777777777779/100

Updated on March 22, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Journées Européennes du Patrimoine 2023 - Région Centre-Val de Loire

From Région Centre-Val de Loire

Programme des Journées Européennes du Patrimoine 2023 en région Centre-Val de Loire

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44.44444444444444/100

Updated on September 16, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Budget primitif 2023 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

From Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Budget primitif 2023 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

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88.88888888888889/100

Updated on May 16, 2023

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Budget 2023 (BP) de la Région Centre-Val de Loire par politique publique régionale

From Région Centre-Val de Loire

Présentation des crédits 2023 ventilés par politique publique régionale. Cette présentation comporte 4 niveaux : Investissement/fonctionnement Bloc : 1er niveau de ventilation par politique régionale Politique : 2e niveau de ventilation par politique régionale Activité : 3e niveau de ventilation…

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Updated on May 17, 2023

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