7 860 étudiants en médecine affectés à l'issue des épreuves classantes nationales en 2014 From Ministère des Solidarités et de la Santé Source : Études et Résultats n° 937, octobre 2015 Auteur : Marion Bachelet À l’issue des épreuves classantes nationales (ECN) de 2014, 7 860 étudiants ont été affectés à un poste d’interne. Parmi eux, 7 755 sont entrés pour la première fois en troisième cycle des études médicales. Parmi les postes… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on October 28, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
L’effet d’une extension des indemnités complémentaires sur les arrêts maladie : Une évaluation de l’ANI de 2008 From Ministère des Solidarités et de la Santé Source : Dossiers Solidarité et Santé n° 69, octobre 2015 Auteur : Samuel MÉNARD, Catherine POLLAK L’accord national interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2008 a étendu l’accès aux indemnités journalières obligatoirement versées par les employeurs du secteur privé aux salariés de plus d’un an… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on October 28, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Populations à risque de handicap et restrictions de participation sociale - Une analyse à partir de l’enquête Handicap-Santé auprès des ménages (HSM, 2008) From Ministère des Solidarités et de la Santé Source : Dossiers Solidarité et Santé n° 68, septembre 2015 Auteur : Maude Espagnacq (DREES) La notion de handicap ne fait plus référence aujourd’hui aux seuls troubles fonctionnels de la personne mais également à l’interaction entre des limitations et l’environnement qui conduisent à des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on September 30, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Emplois et salaires dans le secteur hospitalier en 2012 From Ministère des Solidarités et de la Santé Source : DREES, Études et résultats N°934 Auteur : Julien Loquet En 2012, le secteur hospitalier comptabilise 1,2 million de postes en équivalent temps plein, occupés en majorité par des femmes qui officient surtout dans le secteur public. Entre 2009 et 2012, l’emploi salarié a augmenté de 1,2 %… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on September 11, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
CAPP From Premier ministre Fonds documentaire de jurisprudence des cours d’appel et des juridictions de premier degré est composé d’une sélection de décisions en matière civile et pénale. La sélection des décisions est effectuée par les juridictions selon le décret n° 2005-13 du 7 janvier 2005 modifiant le code de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on March 28, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 4 reuses 3 favorites
INCA From Premier ministre Les arrêts inédits (non publiés au Bulletin) diffusés par le fonds de concours de la Cour de cassation depuis 1989. La mise à disposition par la DILA de jeux de données pouvant contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et Libertés,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 1 day ago Licence Ouverte / Open Licence 4 reuses 4 favorites
CASS From Premier ministre Les grands arrêts de la jurisprudence judiciaire ; les arrêts de la Cour de cassation : publiés au Bulletin des chambres civiles depuis 1960, publiés au Bulletin de la chambre criminelle depuis 1963. Texte intégral des arrêts complété par des titrages et des sommaires rédigés par les magistrats de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence 5 reuses 5 favorites
JADE From Premier ministre Décisions du Conseil d’Etat, des cours administratives d’appel et du tribunal des conflits. Pour le Conseil d’État : les « grands arrêts » fondateurs du droit administratif ; les décisions publiées au Recueil officiel des décisions du Conseil d’Etat (recueil Lebon) depuis 1965 ; une sélection… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 5 days ago Licence Ouverte / Open Licence 6 reuses 6 favorites
Le recours aux soins des sans-domicile : neuf sur dix ont consulté un médecin en 2012 From Ministère des Solidarités et de la Santé Source : DREES, Études et résultats N°933 Auteur : Muriel Moisy En 2012, près de neuf sans-domicile sur dix ont consulté un médecin au cours des douze derniers mois. Au sein de cette population, les femmes et les personnes de moins de 60 ans se rendent plus fréquemment chez le généraliste ou le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on September 7, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Problèmes dentaires, tabac, dépression : la santé précaire des sans-domicile From Ministère des Solidarités et de la Santé Source : DREES, Études et résultats N°932 Auteur : Muriel Moisy Les personnes sans domicile se déclarent moins fréquemment en bonne santé que l’ensemble de la population, bien qu’elles soient en moyenne plus jeunes. Seule la moitié d’entre elles se considèrent en « bonne » ou en « très bonne »… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on September 7, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Offre d'accueil des enfants de moins de 3 ans en 2013 : le nombre de places continue d'augmenter From Ministère des Solidarités et de la Santé DREES, Études et résultats N°931 Auteur : Françoise Borderies En 2013, l’offre d’accueil en termes d’établissements et de places pour les enfants de moins de 3 ans continue de progresser, avec 982 000 places chez les assistantes maternelles et 396 000 dans les autres structures. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on August 28, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Combien dépensent les familles pour la garde de leurs enfants de moins de 3 ans ? From Ministère des Solidarités et de la Santé DREES, Études et résultats N°930 Auteur : Sophie Villaume Après déduction des allocations et du crédit d’impôt, il reste 195 euros par mois à la charge des familles pour le recours à une assistante maternelle agréée, soit 1,40 euro par heure. Les établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE)… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on August 28, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord » From Premier ministre La loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens pose le principe selon lequel le silence gardé par l’administration sur une demande vaut accord. Ces dispositions s’appliquent à compter du 12 novembre 2014 aux demandes… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on December 8, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 3 reuses 2 favorites
Minima sociaux et prestations sociales. Ménages aux revenus modestes et redistribution - édition 2015 From Ministère des Solidarités et de la Santé Les Minima sociaux et prestations sociales – édition 2015 présentent les données recueillies pour l’année 2013. Cet ouvrage analyse l’impact des prestations sociales sur la réduction de la pauvreté et dresse un panorama des différents dispositifs. Lelièvre M., 2015, « Minima sociaux et prestations… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on August 5, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
BALO From Premier ministre Annonces publiées au BALO (Bulletin des annonces légales obligatoires). Le BALO publie les avis à caractère obligatoire des sociétés faisant appel public à l’épargne et des établissements bancaires ou de crédit. Les annonces se rapportent à toutes les opérations financières, aux documents… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 4 favorites
BODACC From Premier ministre Annonces publiées au Bodacc (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales) Le Bodacc (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), régi par l’article R 123-209 du code de commerce, publie les avis prévus par ce code et les textes législatifs ou réglementaires. Ces annonces… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence 12 reuses 25 favorites
BOAMP From Premier ministre Annonces publiées au BOAMP (Bulletin officiel des annonces de marchés publics) Le BOAMP publie les avis d’appel public à la concurrence ainsi que les marchés à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 90000 € HT et les avis de résultat de marchés de l’Etat, des collectivités locales et de leurs… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence 10 reuses 15 favorites
Tarification à l'activité : quel impact sur les réadmissions à l'hôpital ? From Ministère des Solidarités et de la Santé DREES, données PMSI-MCO, Engin Yilmaz et Albert Vuagnat (DREES) Études et résultats N°922 Mise en place en France en 2004, la « tarification à l’activité » (T2A) avait pour but d’inciter les établissements de santé à davantage d’efficience, concept qui associe productivité et qualité des soins.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on June 24, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Revenus minima garantis : la moitié des bénéficiaires vivent avec moins de 920 euros par mois en 2012 From Ministère des Solidarités et de la Santé Enquête DREES 2012 - Nathalie Missègue, avec la collaboration de Céline Arnold (DREES) Études et résultats N°921 Tandis que le niveau de vie médian de la population de France métropolitaine s’élève à 1 650 euros par mois en 2012,la moitié des personnes vivant dans un ménage bénéficiaire d’un… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on June 24, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Programme d’enseignement de l’école maternelle From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse La loi de refondation de l’École crée un cycle unique pour l’école maternelle et souligne sa place fondamentale comme première étape pour garantir la réussite de tous les élèves au sein d’une école juste pour tous et exigeante pour chacun. Le texte énonce trois principes : -Une école qui s’adapte… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on January 26, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites