ensemble des faits constatés par les services de police et les unités de gendarmerie nationales par département de 1996 à 2011

L'information officielle sur la progression de l'épidémie en France a été au départ assez fragmentée. Différentes initiatives ont tenté de structurer celle-ci sous forme de données libres. Malgré ce travail les données ont été néanmoins souvent difficilement exploitables à l'état brut au sein…

Fonds documentaire de jurisprudence des cours d’appel et des juridictions de premier degré est composé d’une sélection de décisions en matière civile et pénale. La sélection des décisions est effectuée par les juridictions selon le décret n° 2005-13 du 7 janvier 2005 modifiant le code de…

Les arrêts inédits (non publiés au Bulletin) diffusés par le fonds de concours de la Cour de cassation depuis 1989. La mise à disposition par la DILA de jeux de données pouvant contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et Libertés,…

Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord (59) / DDE59-SCE RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres 2018 du Tourisme Culturel. France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018. CAOA France. M.H. Loi 1913 [20190926programme.pdf].…

Développement durable - source « Eider » : Le but de l’outil Eider est de répondre au 1er pilier de la convention de Aarhus : « améliorer l'information environnementale délivrée par les autorités publiques, vis-à-vis des principales données environnementales ». Son objectif consiste à diffuser…

L’objectif de l’IAS® Incidence de la gastro-entérite est de réaliser une surveillance syndromique de la gastro-entérite en France. La gastro-entérite est un syndrome pouvant avoir de nombreuses origines : bactérienne (consommation d'eau ou de nourriture contaminée par des bactéries), parasitaire…

Ce jeu de données provient de la Banque de Données Macro-économiques de l'INSEE. La BDM est la principale base de données de séries et indices sur l'ensemble des domaines économiques et sociaux. Elle met à disposition toutes les informations nécessaires au diagnostic conjoncturel, et plus…

L'orthophotographie départementale de l'IGN, l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire, enrichir la visualisation de vos données et de vos projets. La BD ORTHO® 50 cm de plusieurs départements est téléchargeable gratuitement, selon les…

Statistiques régionales et départementales du commerce extérieur sur les 5 derniers trimestres (Données Produits/Pays), mis à jour chaque mois. Statistiques régionales et départementales du commerce extérieur de la dernière année complète disponible (Données Produits/Pays), mis à jour chaque mois.…

Export : CSV, HTML et XLS Source : www.ecosante.fr Irdes d'après données Insee

Les données des faits constatés sont fournies sous forme de tables comprenant en lignes les 107 index d'infractions de l'état statistique 4001 et en colonnes les départements et collectivités d'outre-mer. Il s'agit des faits enregistrés par l'ensemble des unités de la gendarmerie nationale…

Balances des budgets principaux et annexes des départements depuis 2010 et des collectivités territoriales uniques (CTU) depuis 2016. A compter de 2019, les données de la Ville de Paris, issue de la fusion de la commune et du département, sont disponibles dans le fichier balance des communes. Nous…

Faits constatés mensuels par département en 2012

Chiffres de consommation du Médiator, issus des données livrées par la Caisse nationale d’Assurance maladie (Cnam) à la demande du collectif Initiative Transparence Santé. Les données sont présentées sous la forme de deux fichiers : Effectifs des consommateurs du médiator de 2008 à 2010 dans les…

Export : CSV, HTML et XLS Source : www.ecosante.fr Irdes d'après données SAE, Drees

Nombre d'allocataires et de personnes couvertes par le RSA avec distinction du RSA socle et du RSA activité

La BD ORTHO® 5m est l'orthophotographie départementale de l'IGN à une résolution de 5 mètres, disponible par départements. La BD ORTHO® 5m est un outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire, enrichir la visualisation de vos données et de…

Les informations relatives aux personnes du régime général de l'Assurance Maladie bénéficiant de l'exonération du ticket modérateur au titre d'une affection de longue durée (ALD) sont proposées par ALD : dénombrement des personnes (taux de prévalence), caractéristiques d'âge et de sexe des…

L’information mise à disposition de l’usager est constituée d’un fichier unique zippé qui est mis à jour chaque minute et qui contient l’ensemble des fichiers constituant le flux vigilance dont on trouvera le détail à la suite. Le flux vigilance est constitué par : • Les fichiers des données de…