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Localisation des centres des agents ADS de la DDT - Isère
Description
Découpage des territoires en fonction de la localisation des centres d'Application des Droits des Sols de la Direction Départementale des Territroires de l'Isère
Au sein du service Etude et Territoires, le bureau Application du droit des sols a pour mission d’animer la filière Application du Doit des Sols de l’ensemble de la DDT et des collectivités locales et d’assurer la mission relative au calcul et à la liquidation des taxes de l’urbanisme. Cette dernière mission doit être prise en charge au sein du bureau
par le pôle Fiscalité.
Deux pôles ADS : respectivement un dans chaque service d'aménagement avec un chef de pôle (participant à la mission de pilotage ).
Origine
Agrégation des communes de la BD Topo
l_centre_ads_s_038
Organisations partenaires
DDT Isère
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
24 janvier 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Tags
ID
557f1b0788ee381cdcf4b5ab
Temporalité
Création
15 juin 2015
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
24 janvier 2020
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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