Localisation des centres des agents ADS de la DDT - Isère
Updated on 24 de enero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT de l'Isère
DDT - DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES La DDT de l’Isère, qui rassemble quelque 300 agents, est constituée de six services thématiques responsables de domaines d’activité, deux services territoriaux et un secrétariat général : Le service logement et construction : Il est en charge des…
Informations
- Licencia
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 557f1b0788ee381cdcf4b5ab
Temporality
- Frequency
- Desconocido
- Fecha de creación
- 15 de junio de 2015
- Latest resource update
- 24 de enero de 2020
Geographic dimensions
- Territorial coverage granularity
- Otro
Extras
- inspire:resource_identifier
- https://www.datara.gouv.fr/geonetwork/srv/05e7e107-4c91-4d8b-88c6-6a838cdf9f33
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Descripción
Découpage des territoires en fonction de la localisation des centres d'Application des Droits des Sols de la Direction Départementale des Territroires de l'Isère
Au sein du service Etude et Territoires, le bureau Application du droit des sols a pour mission d’animer la filière Application du Doit des Sols de l’ensemble de la DDT et des collectivités locales et d’assurer la mission relative au calcul et à la liquidation des taxes de l’urbanisme. Cette dernière mission doit être prise en charge au sein du bureau
par le pôle Fiscalité.
Deux pôles ADS : respectivement un dans chaque service d'aménagement avec un chef de pôle (participant à la mission de pilotage ).
Origine
Agrégation des communes de la BD Topo
l_centre_ads_s_038
Organisations partenaires
DDT Isère
Liens annexes
Files 11
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