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Baromètre des résultats de l’action publique

From Service d'Information du Gouvernement

Le baromètre des résultats de l'action publique Le baromètre des résultats de l’action publique concrétise un engagement présidentiel fort et inédit sous la Ve République : la transparence des résultats de l’action publique. Il démontre également la détermination du Gouvernement à améliorer la vie…

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Baromètre de la qualité de service

From Première ministre

La base de données présente des indicateurs mesurant la qualité de la relation entre les usagers et les administrations et la qualité du service rendu à la fois pour les usagers particuliers et pour les entreprises. Ces données sont mises à jour annuellement. Le baromètre présente des indicateurs…

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Updated on 7 de enero de 2014

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Référentiel Structure de la plateforme Services Publics Plus de la DITP (SPP Structures) SPP Structures

From Direction Interministérielle de la Transformation Publique

Description générale du programme Services Publics Plus Le programme Services Publics Plus lancé par le Gouvernement a pour but de contribuer à améliorer la qualité du service rendu et développer la confiance entre l’administration et les usagers. Ce programme vise à offrir aux usagers des…

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Updated hace 4 semanas

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Fabriques prospectives

From Agence nationale de la cohésion des territoires

Présentation Les Fabriques Prospectives sont une des offres de service de l’Agence nationale de la cohésion des territoires. Elles permettent à des territoires d’être accompagnés, individuellement et collectivement, afin de travailler sur une transition (écologique, démographique, économique...)…

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Membres du CESER de Normandie

From Région Normandie

Responsables patronaux, syndicaux ou associatifs, personnalités issues du monde de l’environnement ou encore de la recherche, toutes et tous se retrouvent au CESER, l’assemblée représentative de la société civile en Normandie. Le CESER s’exprime sur l’ensemble des sujets d’intérêt régionaux…

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Pays/PETR en Bourgogne-Franche-Comté

From Région Bourgogne-Franche-Comté

Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté

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Updated on 2 de febrero de 2021

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Bâtiments gérés par la région Bourgogne-Franche-Comté

From Région Bourgogne-Franche-Comté

Bâtiments de la région Bourgogne-Franche-Comté localisés par adresse

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Updated on 2 de febrero de 2021

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Massifs en Bourgogne Franche Comté

From Région Bourgogne-Franche-Comté

Communes classées dans un périmètre de massif en Bourgogne-Franche-Comté

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Updated on 2 de febrero de 2021

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DECP Formation tout au long de la vie

From Région Normandie

Ce jeu contient les données essentielles de la commande publique de la Direction Formation tout au long de la vie de la Région Normandie depuis 2018. La publication des données essentielles est rendu obligatoire par l’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018. Ainsi il…

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Etablissements publics fonciers - Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Un établissement public foncier (EPF) est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) qui négocie et mène les procédures permettant : de constituer des réserves foncières en amont de la phase de réalisation de projet d'aménagement public; d'acquérir des terrains nécessaires…

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Updated on 4 de mayo de 2023

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Entreprises PARADES sur Auvergne-Rhône-Alpes en 2018

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Mise à jour 2018. contient uniquement les établissements dont la mise à jour est postérieure à 2011. Il s agit d une extraction géolocalisée des fichiers PARADES gérées par le MEDDE. le Ministre charge des transports et de l'équipement est responsable en permanence des mesures a prendre pour…

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Updated on 4 de mayo de 2023

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Secteur d'intervention des agents d'un service - Rhône

From Direction Départementale des Territoires du Rhône

DDT69 : contour des secteurs d'intervention des agents DDT Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée : contour des commissions territoriales des agences de l'eau Origine Agrégation de communes IGN BDTOPO par la DDT69 Organisations partenaires DDT Rhône Liens annexes panierDownloadFrontalParametrage…

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Updated on 24 de enero de 2020

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Secteurs d'intervention des personnels des cellules d'affichage des risques de la DDT - Isère

From DDT de l'Isère

Secteurs d'intervention des personnels d'affichage des risques (CAR) de la Direction Départementale des Territoires de l'Isère L’affichage réglementaire des risques naturels et technologiques (Plan de Prévention des Risques), leur prise en compte dans les documents d’urbanisme et dans les…

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Updated on 24 de enero de 2020

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Secteurs d'intervention des agents du BDU de la DDT - Isère

From DDT de l'Isère

Découpage des territoires en fonction des secteurs des agents du Bureau des Documents d'Urbanisme (BDU) de la Direction départementale des territoires de l'Isère. Leur mission est de donner l'avis de l'État et les "porter à connaissance" dans le cadre des élaborations, révisions ou mises en…

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Updated on 24 de enero de 2020

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Secteurs d'intervention des services d'aménagement de la DDT - Isère

From DDT de l'Isère

Territoire d'intervention des services d'aménagement de la DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère). La mission d'action territoriale et d'administration du droit des sols sont gérés par deux Services d'Aménagement : Le SASE pour Sud Est, Le SANO pour Nord Ouest. Il s'agit d'un…

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Updated on 24 de enero de 2020

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Découpage des territoires des chargés d'aménagement de la DDT - Isère

From DDT de l'Isère

Découpage des territoires des chargés d'aménagement en fonction de l'organisation de la Direction Départementale des Territoires de l'Isère. Les missions principales des chargés d'aménagement sont : analyser et comprendre le fonctionnement des territoires, participer à la définition des enjeux de…

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Updated on 1 de diciembre de 2020

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Localisation des centres des agents ADS de la DDT - Isère

From DDT de l'Isère

Découpage des territoires en fonction de la localisation des centres d'Application des Droits des Sols de la Direction Départementale des Territroires de l'Isère Au sein du service Etude et Territoires, le bureau Application du droit des sols a pour mission d’animer la filière Application du Doit…

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Updated on 24 de enero de 2020

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Répartition des cellules d'affichage des risques de la DDT - Isère

From DDT de l'Isère

Secteurs d'intervention des deux CAR (cellules d'affichage des risques) (CAR1 et CAR2). Il s'agit d'un zonage à la commune. Les cellules d'affichage sont chargées de l'élaboration des Plans de Prévention des Risques (PPR), des cartes, des documents des connaissances des risques, elles donnent…

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Updated on 1 de diciembre de 2020

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Concertation nationale sur le numérique

From Conseil National du Numérique

Concertation, statistiques, consultations, synthèses des contributions, ateliers, journées contributives, pitchs contributifs, etc.

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Updated hace 2 días

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