CANA-SUP-SPSE-VUE : Servitudes d'utilité publique des canalisations de transport de matières dangereuses de SPSE de Auvergne-Rhone-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 4 sept. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 411000l\_cana\_sup\_spse\_s\_r84 : Accès restreint aux utilisateurs autorisés. Zonage des servitudes d’utilité publique pour la maîtrise de l’urbanisation (SUP MU) des canalisations de matières dangereuses…
Plan de prévention des risques miniers ( PPRM) par communes en Auvergne Rhône-Alpes - Extraction Géorisques DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 août 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 4098500Extraction Géorisques au 1er août 2022 Liste des communes concernées par un PPRM. Le plan de prévention des risques miniers est un document réalisé par l’État qui réglemente l'utilisation des sols e…
Inventaire du patrimoine géologique en Auvergne-Rhône-Alpes - Points de vue DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 16 mai 2025Métadonnées :Bon(67 %) 4112700Le Ministère en charge de l’environnement a lancé en 2007 la réalisation de l'inventaire national du patrimoine géologique, versant géodiversité du patrimoine naturel, à l’instar des ZNIEFF pour le v…
SRCE 2014 - Corridors écologiques axes de Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 16 déc. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 4094400Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomp…
AC2 - Sites inscrits - Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 4099800Monuments naturels et sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. La protection au tit…
Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Chambéry DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 4023700Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Chambéry et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive eur…
Masses d'eau stratégiques pour l'alimentation en eau potable sur Rhône Méditerranée DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 4 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(33 %) 400000Le SDAGE (disposition 5E-01) a établi une liste de masses d'eau souterraines recelant des ressources stratégiques à préserver pour assurer l'alimentation actuelle et future en eau potable. Ces ressou…
CANA-TRACE-EE-VUE : Tracé précis des canalisations de transport de matières dangereuses de Ethylène Est dans le Grand-Sud-Est DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 22 août 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 403000l\_cana\_trace\_precis\_ee\_l\_gse : Vue de Ethylène Est Accès restreint aux utilisateurs autorisés. Ouvrages de transport de produits chimiques, pétrolier ou gazeux dans le grand-sud-est, susceptibl…
CANA-INSTAL-ANNEX-SURF-SPMR-VUE : Installations annexes surfaciques des canalisations de transport de matières dangereuses de SPMR du Grand-Sud-Est DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 4 sept. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 399000l\_cana\_instal\_annex\_spmr\_s\_gse Accès restreint aux personnes autorisées. Vue des installations annexes des canalisations de matières dangereuses décrites par une surface et générant des zones d…
CANA-EFFET-NIVEAU : Zones de niveaux d'effets des canalisations de transport de matières dangereuses du Grand-Sud-Est DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 5 sept. 2017Métadonnées :À améliorer(33 %) 399000l\_cana\_effet\_niveau\_s\_gse Accès restreint aux personnes autorisées. Zones de niveaux d'effets des dangers des canalisations de matières dangereuses. Trois seuils de dangers sur l'homme sont rete…
AA Modele de fiche données ouvertes Dreal pour cd69 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 400000Il est attendu un texte significatif décrivant la ressource. Tout texte vide (ensemble de caractères d’espacement) ou de type « Non renseigné » ne permet pas de satisfaire l’obl…
Sitadel - Géolocalisation des permis d'aménager sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 15 mars 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 4014000Permis d'aménager (PA) diffusés par le SDES à l'adresse https\://www\.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/liste-des-permis-de-construire-et-autres-autorisations-durbanisme et géocodés par la D…
Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Cantal DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 9 nov. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 3984200ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Cantal
Historique des aires protégées sous protection forte DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 21 mars 2022Métadonnées :Bon(67 %) 3953200La couche correspond à l'historique par pas de 5 ans de 1950 à 2020 des aires protégées sous protection forte des départements de la région Auvergne Rhône Alpes. Il s'agit des aires protégées sous pr…
Périmètre 1998 d'intervention de l'EPORA DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 11 janv. 2012Métadonnées :À améliorer(44 %) 3983500Périmètre d'intervention initial de l'établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes tel qu'il est définit par Décret n°98-923 du 14 octobre 1998 modifié par Décret n°2007-1326 du 10 septembre 2…
Tache urbaine 2008 en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 18 mai 2018Métadonnées :Bon(67 %) 3964200Emprise de la tache urbaine en région Auvergne-Rhône-Alpes, sur plusieurs années Réalisée pour ce millesime à partir de l'édition 2011 de la BDTopo, représentative de l'état du territoire globalement…
Lignes du Réseau de Transport d Electricite aérien de RTE d'Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 12 juin 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 3955400Base de données cartographique de RTE (Réseau de Transport d' Électricité) au 1/25.000. Cette base de données est constituée de quatre fichiers représentant les lignes du réseau aérien, du réseau sou…
Carrière en zone d'enjeu majeur hors zone d'enjeux rédhibitoires en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 29 juin 2023Métadonnées :Bon(78 %) 3922600Couche des carrières en zone d'enjeu majeur et non en zone d'enjeu rédhibitoire. Les données d'enjeu majeur et rédhibitoires ainsi que les données des carrières sont celles utilisées lors de la consu…
Implantation des aires de grand passage en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 28 juin 2018Métadonnées :À améliorer(22 %) 394000Implantation des aires de grand passage sur la région Auvergne-Rhône-Alpes
Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TH_E_Rapide DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 18 juin 2025Métadonnées :Bon(89 %) 3935300Les exploitants d’ICPE souhaitant apporter des modifications à leur installation classée doivent en informer l’administration. Cette information peut prendre la forme d’un dossier de porter à connais…
