Zones vulnérables 2021 à la pollution aux nitrates agricoles de Auvergne-Rhône-Alpes. DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 12 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 46410700Zones vulnérables aux nitrates arrêtés 2021 à la commune arrété21-323 du 23 juillet 2021 pour Rhône Méditerranée et du 30 août 2021 pour Loire Bretagne maj suite décisions tribunal administratif du …
Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) approuvés en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 45512000Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI), étudie le fonctionnement et les enjeux du territoire, construit un proj…
Cours d’eau interdits d’accès ou dont l’accès restreint par arrêté préfectoral en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 452000Cette donnée correspond aux cours d’eau interdits d’accès ou dont l’accès restreint, par arrêtés préfectoraux départementaux.Dans l'immédiat, la donnée ne couvre que les bassins de la Romanche et du …
Zones d'Actions Renforcées Nitrate - ZAR - Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 18 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 45211900(Arrêté n° 2018-248 établissant le programme d'actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole pour la région Auvergne-Rhône-Alpes du 19 juil…
SUP2 des canalisations TMD Auvergne-Rhône-Alpes (accès restreint) DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 7 mars 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 448000SUP 2 des canalisations TMD
Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Perpignan - Saint Cyprien DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 45010500Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Perpignan - Saint Cyprien et cartographiées aux fins de rapportage pour…
Servitudes SUP1,2,3 des canalisations de transport de matières dangereuses (TMD) en Auvergne-Rhône-ALpes 2023 (Accès restreint) DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 26 sept. 2023Métadonnées :Bon(89 %) 4472700IG\_données 2022 Ouvrages de transport de produits chimiques, pétrolier ou gazeux en région Rhône-Alpes, susceptible en cas de perte de confinement de générer des risques directs sur les personnes et…
Couche relative à la symbologie d'OSCOM en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 30 mai 2016Métadonnées :À améliorer(22 %) 447000Couche relative à la symbologie d'OSCOM
CANA-TRACE-TUP-VUE : Tracé précis des canalisations de transport de matières dangereuses de Transugil Propylène dans le Grand-Sud-Est DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 22 août 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 448000l\_cana\_trace\_precis\_tup\_l\_gse : Accès restreint aux utilisateurs autorisés. Ouvrages de transport de produits chimiques, pétrolier ou gazeux dans le grand-sud-est, susceptible en cas de perte d…
Zones réglementées par un PPRM en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 27 avr. 2017Métadonnées :Bon(67 %) 4414300Certaines zones réglementées par un PPRM en Auvergne-Rhône-Alpes, publiées au format Covadis. Le Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) est un document réalisé par l’État permettant de règleme…
Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de l'Ain DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 14 janv. 2019Métadonnées :Bon(78 %) 4384000Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de crustacés définies dans l'article L.432-3 du code de l'environnement. L'article L.432-3 d…
Programmes Locaux d'Habitat (PLH) en région Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 20 juin 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 4419600Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une ré…
Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Toulon - Hyères DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 4385100Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Toulon - Hyères et cartographiées aux fins de rapportage pour la direct…
CANA-EFFET-NIVEAU-ALFI-VUE : Zones de niveaux d'effets des canalisations de transport de matières dangereuses d'Air Liquide du Grand-Sud-Est DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 1 sept. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 435000l\_cana\_effet\_niveau\_alfi\_s\_gse Accès restreint aux personnes autorisées. Zones de niveaux d'effets des dangers des canalisations de matières dangereuses. Trois seuils de dangers sur l'homme son…
Barrage : Commune soumise à un risque de rupture de barrage en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 26 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 4396000Donnée à la commune extraite de la base GASPAR du ministère de l'Ecologie. Les contours communaux sont issus de la base adminexpress de l'IGN Utilisations potentielles : gestion de crise
Informations sur les risques industriels majeurs en Auvergne-Rhône-Alpes - PPI 2023 _ Périmètres DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 1 août 2025Métadonnées :Bon(89 %) 4368000Les populations concernées par les risques industriels majeurs sont celles qui vivent ou travaillent à l’intérieur du périmètre du plan particulier d’intervention (PPI) d’un site présentant des risqu…
Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Montpellier - Lunel - Mauguio - Palavas DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 4353300Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Montpellier - Lunel - Mauguio - Palavas et cartographiées aux fins de r…
Communes contenant canalisations de transport de matières dangereuses (TMD) SUP1 en Auvergne-Rhône-ALpes 2023 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 13 sept. 2023Métadonnées :Bon(89 %) 4304000IG\_données 2022 Communes contenant des canalisations de transport de matières dangereuses (TMD) SUP1 \--> La SUP 1 est la zone de servitudes d’utilité publique liées aux risques ; elle couvre les zo…
Eolien terrestre – Zones Favorables à l’éolien en Auvergne-Rhône-Alpes - enjeux forts DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 18 oct. 2023Métadonnées :Bon(89 %) 4293900Pour atteindre la neutralité carbone, indispensable pour contenir les effets du changement climatique, et pour assurer l’approvisionnement énergétique de la France, le développement des énergies reno…
Carte Titres miniers actifs en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 430000\-- Carte -- Titres miniers actifs en Auvergne-Rhône-Alpes En matière de mines, la France exploite des mines de sel, de calcaires bitumineux, de bauxite, d’or (Guyane), et de nickel (Nouvelle-Calédon…
