Test de visualisation des prescriptions des franchissements pour l'Ardèche DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 2 août 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 3622501Le standard de données sur les Transports Exceptionnels contient toutes les recommandations techniques pour décrire la cartographie des réseaux interdépartementaux de transport exceptionnel accompagn…
Transports exceptionnels pour le département de l'Ardèche couche des tronçons DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 21 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 3455401Le standard de données sur les Transports Exceptionnels contient toutes les recommandations techniques pour décrire la cartographie des réseaux interdépartementaux de transport exceptionnel accompagn…
Transports exceptionnels pour le département de l'Ardèche couche des franchissements DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 21 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2962801Le standard de données sur les Transports Exceptionnels contient toutes les recommandations techniques pour décrire la cartographie des réseaux interdépartementaux de transport exceptionnel accompagn…
Zonage ABC pour les communes de la région Auvergne-Rhône-Alpes - Pinel 2025 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 23 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K25200Le nouveau zonage « ABC » a été révisé par l’arrêté ministériel du 5 septembre 2025 pris en application de l’article R.304-1 du code de la construction et de l’habitation. Il classifie les territoir…
Etablissements SIRENE géocodés sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 11 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K13900Mise à jour au 1er janvier 2023. REUTILISATION Depuis 2017, les fichiers SIREN (immatriculation des entreprises, donc liste de toutes les entreprises avec leur adresse) de l'INSEE sont disponibles …
Périmètres de Protection éloignées (PPE) Cart'eaux - Atlas Santé - Accès Restreint DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 26 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K21600Couche correspondant au zonage établi autour des captages utilisés pour la production d'eau potable et déclaré d'utilité publique. Le périmètre de protection éloignéé (PPE) dont les terrains sont à a…
Carte de localisation des phénomènes d'Avalanche DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K22800Couche issue des données INRAE sur les phénomènes d'avalanche. Elle correspond aux mailles avec les liens url des fiches carto CLPA (Carte de localisation des phénomènes d Avalanche). Il faut affiche…
Corine Land Cover 2018 - Occupation des sols en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 9 mars 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K17400Corine Land Cover (CLC) est un inventaire biophysique de l'occupation des sols produit par interprétation visuelle d’images satellite, selon une nomenclature en 44 postes. Il est produit par interpré…
Cours d'eau Classement Liste 2 sur Rhône-Méditerranée DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K5100Cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux mentionnés au 2° du I de l'article L214-17 du code de l'environnement, sur lesquels tout ouvrage doit être géré, entretenu et équipé dans un délai de 5 a…
Domaine Public Fluvial France entière. Sources MyDpf #Cerema DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K32300myDPF est un outil à l'usage de la direction générale des infrastructures, des transport et de la mer (DGITM) du ministère du développement durable (MEDDE - MLETR), pour contribuer à l'administration…
Communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 17 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K7800communes ayant signé des opérations de revitalisation de territoire (ORT) L’ORT permet d’être éligible à un certain nombre de leviers juridiques facilitateurs dans le cadre de la revitalisation des t…
BDLISA zone karstique Auvergne Rhône Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 4 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000De manière général, un ensemble potentiellement karstique est un ensemble géologique dans lequel les roches carbonatées sont dominantes, où les écoulements superficiels sont rares en dehors des vallé…
Base Permanente de Equipements INSEE - Ensemble - Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 28 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11600La base permanente des équipements (BPE) est une source statistique qui fournit le niveau d'équipements et de services rendus à la population sur un territoire. Les résultats sont proposés sous forme…
Forêts publiques relevant de la gestion de l'ONF selon régime forestier - Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 4 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K10600La forêt est un bien foncier immeuble détenu par un ou plusieurs propriétaires fonciers. Elle est le plus souvent caractérisée par une formation végétale composée d’arbres et d’arbustes, et considéré…
Cours d'eau principaux de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K7500Il s'agit des cours d'eau principaux de la BDCarthage (base de donnée issue de la BDCarto de l'IGN). Les cours d'eau sont indiqués en tant qu'habillage cartographique et ne sont pas diffusés par la …
Communes soumises à la loi SRU en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 28 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 9969200Liste des communes soumises à la loi SRU en région Auvergne-Rhône-Alpes. La loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains, appelée Loi "SRU", a pour objectif de créer…
point kilométrique cours d'eau Rhône Saone Doubs PK DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 14 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 98214200point kilometrique (PK) sur le Rhône, la Saône et le Doubs. Donnée utilisée pour la carto RDI au 20230401 - Données Générales
Synthèse communale des zones humides inventoriées DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 9496500Cette synthèse fait état des communes où au moins une zone humide a été répertoriée (Hors département de l'Allier et de la Haute-Loire). Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des …
Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 21 août 2024Métadonnées :Bon (67 %) 93219000Une autorité organisatrice de la mobilité est l'acteur public compétent pour l’organisation de la mobilité sur son territoire. L'AOM a un rôle d’animation locale de la politique de mobilité en associ…
Pylones du Réseau de Transport d'Electricité de RTE en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 11 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 9113300Base de données cartographique de RTE (Réseau de Transport d' Électricité) au 1/25.000. Cette base de données est constituée de trois fichiers représentant les lignes RTE, les postes RTE et les pylôn…
