Localisation des installations de stockage de déchets non dangereux (ISDND) et des unités d'incinération en activité de la Région Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(22 %) 370000Localisation des installations de stockage de déchets non dangereux (ISDND) et des unités d'incinération de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (en activité)
limites ouvrages confluences sur l'Axe Rhône-Saône DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 14 mars 2025Métadonnées :Bon(78 %) 3612900couche de points représentant les ouvrages hydrauliques définissant la limite de notre périmètre de compétence dans les affluents du Rhône et de la Saône
Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Béziers - Agde DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 3625000Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Béziers - Agde et cartographiées aux fins de rapportage pour la directi…
Assiettes des Servitudes PM2 instituées dans les périmètres délimités autour des installations classées pour la protection de l'environnement. PM2 10/2022 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 oct. 2022Métadonnées :Bon(67 %) 3663800Servitudes reportées en annexe des articles R. 151-51 et R. 161-8 du Code de l’urbanisme Des servitudes d’utilité publique (PM2) peuvent être instituées en application de l’article L. 515-8 du code …
Exploitations (4) de l'Ain pour test PacAgri DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 20 sept. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 3601600issu du rpg. couche pour mettre en place la gestion au territoire
Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Haute-Savoie DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(78 %) 3662800Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de crustacés définies dans l'article L.432-3 du code de l'environnement. L'article L.432-3 d…
PIARA - Secteurs géographiques du plan intempérie de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 6 mars 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 3613600Le réseau primaire (1) du Plan Intempéries Auvergne-Rhône-Alpes (PIARA) est découpé en secteurs, lesquels sont déterminés en fonction : de leur homogénéité ou spécificité en terme d'évènements météo…
Avis et cas par cas de l'Autorité Environnementale en Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2016 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 8 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 3622100Attention : géolocalisation au centroide de la commune uniquement. Mise à jour au 1er janvier 2023. L’évaluation environnementale est une démarche qui vise à intégrer le plus en amont possible les p…
Géolocalisation 2015 des dépôts pétroliers de Auvergne-Rhône-Alpes (europétrole) DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 16 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 3592600Selon le site Europétrole : http\://www\.euro-petrole.com qui diffuse liste et coordonnées des sites Géolocalisation des sites de raffinage et distribution et lien vers une fiche site des : Raffiner…
Modèle conforme INSPIRE pour la DDT 01 (Direction Départementale des Territoires de l'Ain) DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(22 %) 359000Bien détailler
Enquête compétence - Liste des services DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 6 oct. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 3581100Liste des services destinataires enquête SRC
CANA-SUP-KEMONE-VUE : Servitudes d'utilité publique des canalisations de transport de matières dangereuses de KEM ONE de Auvergne-Rhone-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 1 sept. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 358000l\_cana\_sup\_kemone\_s\_r84 : Accès restreint aux utilisateurs autorisés. Zonage des servitudes d’utilité publique pour la maîtrise de l’urbanisation (SUP MU) des canalisations de matières dangereus…
CANA-EFFET-NIVEAU-TUP-VUE : Zones de niveaux d'effets des canalisations de transport de matières dangereuses de TUP du Grand-Sud-Est DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 7 sept. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 357000l\_cana\_effet\_niveau\_tup\_s\_gse Accès restreint aux personnes autorisées. Zones de niveaux d'effets des dangers des canalisations de matières dangereuses. Trois seuils de dangers sur l'homme sont…
Procédure de Plan Climat Air Energie territorrial (PCAET) en Auvergne Rhône Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 7 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3586900Le PCAET est un outil de planification, à la fois stratégique et opérationnel, qui permet aux collectivités d’aborder l’ensemble de la problématique air-énergie-climat sur leur territoire. Depuis la …
Historique 2011 - Occupation des sols à grande échelle par télédetection 2011 : département de l'Ardèche DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 29 sept. 2015Métadonnées :Bon(67 %) 3564200Attention : seule la couverture du sol est traitée dans cette livraison. Il s'agit de l'occupation du sol du département de l'Ardèche. Le CEREMA a travaillé en 2013, dans le cadre d'une étude explora…
Couche d'alerte relative à la flore en Auvergne DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 12 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(44 %) 355000La couche d'alerte a vocation à agréger les données d'inventaire révélant la présence d'un enjeu floristique compilées dans la base de données CHLORIS par le Conservatoire botanique national du Massi…
Barrages soumis à PPI sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 3541300Localisation des Grands barrages soumis à PPI (Plan Particulier d'Intervention). La classe de l'ouvrage correspond à son importance puisqu'elle est calculée selon des critères que sont la hauteur et …
Prises d’eau des aménagements hydroélectriques autorisés d'Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 12 nov. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 3535200Pour cette cartographie, un aménagement hydroélectrique autorisé est caractérisé par une ou des prises d’eau (où l’eau est dérivée depuis un cours d’eau) et une restitution (où l’eau est restituée à …
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) par commune d'Auvergne-Rhone-Alpes - Extraction Géorisques - 1er janvier 2024 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 29 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 3526600Extraction Géorisques au 1er janvier 2024 Liste des communes concernées par un PPRN. Ce jeu de données correspond aux procédures administratives relatives aux risques (contenues dans la base de donn…
Plan de Gestion de la Ressource en Eau (PGRE) - eaux superficielles - Rhône Méditerranée DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 5 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(33 %) 355000Le PGRE doit être élaboré de manière concertée à l’échelle du territoire, sur la base des résultats techniques de l’étude EVPG. Il définit un programme d’action pou…
