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Etat et objectif des plans d'eau dans le bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France
Mis à jour le 22 avr. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
588
113
0
0
La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) fixe les principes de base d’une politique de l’eau durable. Elle a pour objet d’établir un cadre pour la protection des eaux intérieures de surface, des eaux de tr…
Classement sonore linéaire du réseau ferroviaire (SNCF et RATP) en Seine-Saint-Denis
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France
Mis à jour le 19 oct. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
580
109
0
0
Le développement du trafic routier et ferroviaire, ainsi qu’une urbanisation parfois mal maîtrisée aux abords des infrastructures de transports terrestres, ont créé des situations de fortes expositio…
Etat et objectif des rivières dans le bassin Seine-Normandie (SDAGE 2022)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France
Mis à jour le 22 avr. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
581
108
0
0
La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) fixe les principes de base d’une politique de l’eau durable. Elle a pour objet d’établir un cadre pour la protection des eaux intérieures de surface, des eaux de tr…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Noisy-le-Sec (93018)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France
Mis à jour le 18 juin 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
576
84
0
0
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Etat d'avancement des Plans de Prévention des Risques Mouvements de Terrains (PPRMT) en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France
Mis à jour le 26 oct. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
572
100
0
0
Communes d'Île-de-France concernées par un Plan de Prévention des Risques Mouvements de Terrains (PPRMT), portant en attribut le type de procédure en cours et son état d'avancement.Cette table englob…
Secteurs de mares et mouillères en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France
Mis à jour le 2 mars 2022
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
579
108
0
0
Secteurs de mares et mouillères en Ile-de-France
Zones de gestion de la nappe de Beauce – bassin Seine Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France
Mis à jour le 22 mars 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
567
87
0
0
Les modalités de gestion de la nappe de Beauce sont identiques dans les SDAGE Seine-Normandie et Loire-Bretagne. La carte indique l’emprise des 3 secteurs de gestion de la nappe et l’emplacement des …
Plan de Prévention des Risques Naturels "inondations" - Zone règlementée - de la Seine et de la Marne dans le département du Val-de-Marne
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France
Mis à jour le 21 juil. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
567
112
0
0
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Bassins en déséquilibre quantitatif potentiel
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France
Mis à jour le 19 nov. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
564
77
0
0
Les bassins en déséquilibre quantitatif potentiel sont des parties de masses d’eau souterraine (carte 24) ou de bassins versants de masses d’eau de surface (carte 25) subissant des déséquilibres récu…
Classement sonore surfacique du réseau routier en Seine-Saint-Denis
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France
Mis à jour le 6 mars 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
568
129
0
0
Le développement du trafic routier et ferroviaire, ainsi qu’une urbanisation parfois mal maîtrisée aux abords des infrastructures de transports terrestres, ont créé des situations de fortes expositio…
Dispositions spécifiques à l’Albien-néocomien captif par département du bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France
Mis à jour le 8 avr. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
564
91
0
0
La nappe de l’Albien-néocomien classé en ZRE est identifiée comme stratégique pour l’AEP de secours. A l’intérieur de ce contour, des zones d’implantation possible de nouveaux forages ont été définie…
Structures exerçant la compétence « eau potable » sur le bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France
Mis à jour le 18 août 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
561
78
0
0
La loi MAPTAM a instauré pour le bloc communal l’obligation d’exercer la compétence de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations, dite GEMAPI, qui comporte 4 missions. Les EPCI à f…
Zone règlementée du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) autour du dépôt pétrolier SOGEPP et TRAPIL à Gennevilliers
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France
Mis à jour le 17 avr. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
562
86
0
0
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Référentiel des masses d'eau de plans d'eau du bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France
Mis à jour le 21 nov. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
562
125
0
0
La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) fixe les principes de base d’une politique de l’eau durable. Elle a pour objet d’établir un cadre pour la protection des eaux intérieures de surface, des eaux de tr…
Etat et objectif des masses d'eau de transition dans le bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France
Mis à jour le 22 avr. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
551
89
0
0
La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) fixe les principes de base d’une politique de l’eau durable. Elle a pour objet d’établir un cadre pour la protection des eaux intérieures de surface, des eaux de tr…
Classement des cours d'eau (Liste 1) du bassin Seine-Normandie en application de l'article L.214-17 du code de l'environnement (SDAGE(2022)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France
Mis à jour le 24 août 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
550
117
0
0
L’arrêté du 4 décembre 2012 du Préfet de la région Île-de-France ; Préfet coordonnateur du bassin Seine-Normandie a établi la liste des cours d’eau mentionnée au 1° du I de l’article L. 214-17 du cod…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Clamart (92023)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France
Mis à jour le 1 déc. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
551
92
0
0
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Montrouge (92049)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France
Mis à jour le 1 déc. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
550
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0
0
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Point de prélèvement en nappe d'eau souterraine pour l'alimentation en eau potable (AEP), localisé au centroïde communal dans le bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France
Mis à jour le 15 avr. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
548
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0
0
L’article 6 de la DCE demande que soit établi et régulièrement mis à jour, pour chaque district hydrographique, un registre des zones protégées (RZP). Dans le cadre du rapportage DCE, il est demandé …
Réservoirs biologiques dans le bassin Seine-Normandie (SDAGE 2010-2015)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France
Mis à jour le 9 janv. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
546
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0
0
Le SDAGE 2010-2015 a été adopté par le Préfet coordonnateur de bassin le 29 octobre 2009. Le SDAGE liste les réservoirs biologiques du bassin Seine-Normandie. Au sens du 1°du I de l’article L. 214-…

Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France DRIEAT île-de France

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Jeux de données ⁽³⁵⁷⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽¹⁾

Informations

Jeux de données de l'organisation

Etat et objectif des plans d'eau dans le bassin Seine-Normandie

Classement sonore linéaire du réseau ferroviaire (SNCF et RATP) en Seine-Saint-Denis

Etat et objectif des rivières dans le bassin Seine-Normandie (SDAGE 2022)

Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Noisy-le-Sec (93018)

Etat d'avancement des Plans de Prévention des Risques Mouvements de Terrains (PPRMT) en Île-de-France

Secteurs de mares et mouillères en Ile-de-France

Zones de gestion de la nappe de Beauce – bassin Seine Normandie

Plan de Prévention des Risques Naturels "inondations" - Zone règlementée - de la Seine et de la Marne dans le département du Val-de-Marne

Bassins en déséquilibre quantitatif potentiel

Classement sonore surfacique du réseau routier en Seine-Saint-Denis

Dispositions spécifiques à l’Albien-néocomien captif par département du bassin Seine-Normandie

Structures exerçant la compétence « eau potable » sur le bassin Seine-Normandie

Zone règlementée du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) autour du dépôt pétrolier SOGEPP et TRAPIL à Gennevilliers

Référentiel des masses d'eau de plans d'eau du bassin Seine-Normandie

Etat et objectif des masses d'eau de transition dans le bassin Seine-Normandie

Classement des cours d'eau (Liste 1) du bassin Seine-Normandie en application de l'article L.214-17 du code de l'environnement (SDAGE(2022)

Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Clamart (92023)

Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Montrouge (92049)

Point de prélèvement en nappe d'eau souterraine pour l'alimentation en eau potable (AEP), localisé au centroïde communal dans le bassin Seine-Normandie

Réservoirs biologiques dans le bassin Seine-Normandie (SDAGE 2010-2015)