BATISTATO - Constitution et consommations énergétiques du parc de bati en Ile-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon(100 %) 2K1K10Les données BATISTATO (outil développé par la DRIEAT Ile-de-France) permettent de visualiser la constitution des parcs de bâtiments résidentiels et tertiaires dans les territoires franciliens, ainsi …
Plan de Prévention des Risques d'inondation à Paris Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 30 mai 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K19200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Seine Normandie 2022-2027 Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :Bon(89 %) 1K9300Le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Seine Normandie 2022-2027 a été approuvé, par arrêté le 3 mars 2022, par le préfet coordonnateur du bassin. Son application entre en vigue…
Milieux humides du Bassin Parisien Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 2 mars 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K7600Milieux humides du Bassin Parisien
Aire des sites de l’Inventaire National du Patrimoine Géologique (INPG) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 3 mai 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K20700La loi du 27 février 2002 dite de démocratie de proximité a institué le recensement des « richesses géologiques, minéralogiques et paléontologiques \[…] du territoire national terrestre, fluvial et m…
Zones inondables (inondées en cas d’inondation d’un certain type selon un certain scénario) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 19 avr. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K22000Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario). Série de données géographiques produites par le SIG Directive …
Évaluation préliminaire du risque d’inondation (EPRI) sur le bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 1K6300Dans le cadre de la mise en œuvre de la directive inondation, de nouveaux outils de gestion des risques d’inondation ont été mis en place successivement depuis 2011. Leurs mises à jour sont prévues t…
Quartiers prioritaires en Ile-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 30 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 94915800La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU),…
Classement sonore linéaire du réseau routier à Paris Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 16 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 91919000Le développement du trafic routier et ferroviaire, ainsi qu’une urbanisation parfois mal maîtrisée aux abords des infrastructures de transports terrestres, ont créé des situations de fortes expositio…
Réservoirs biologiques dans le bassin Seine-Normandie (SDAGE 2022-2027) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 12 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 89528200Le SDAGE 2022-2027 a été adopté par le Préfet coordonnateur de bassin le 23 mars 2022.. Le SDAGE liste les réservoirs biologiques du bassin Seine-Normandie. Au sens du 1°du I de l’article L. 214-17…
Périmètres juridiques des Opérations d''Intérêt National en Ile-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 26 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 85511700Une opération d’intérêt national (OIN) est, en France, une opération d’urbanisme à laquelle s’applique un régime juridique particulier en raison de son intérêt majeur. L’État conserve dans ces zones …
Plan de Prévention des Risques de mouvement de terrain dû à d'anciennes carrières à Paris Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 29 sept. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 85513600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Évolutions PLU Paris (surfaces) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 9 sept. 2024Métadonnées :Bon(89 %) 85312300La Ville de Paris dispose d’un plan local d’urbanisme (PLU), approuvé par délibération du Conseil de Paris des 12 et 13 juin 2006. Ce document a été modifié à de nombreuses reprises depuis cette date…
Routes à Grande Circulation (RGC) en Ile-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 17 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 83612600Les routes à grande circulation (RGC) définies à l’article L.110-3 du code de la route, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d’assurer la continuité des itinéra…
Avancement des plans de prévention des risques inondation (PPRI) en Ile-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 24 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 8239300Communes d'Ile-de-France concernées par un Plan de prévention des risques inondation approuvé, prescrit ou révisé.
Évolutions PLU Paris (lignes) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 9 sept. 2024Métadonnées :Bon(89 %) 82212500La Ville de Paris dispose d’un plan local d’urbanisme (PLU), approuvé par délibération du Conseil de Paris des 12 et 13 juin 2006. Ce document a été modifié à de nombreuses reprises depuis cette date…
Plan de Prévention des Risques Naturels "inondation'' de la Seine - Zones d'aléas - Paris Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 21 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 82011300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Mases d'eau souterraines du bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 81614500La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) fixe les principes de base d’une politique de l’eau durable. Elle a pour objet d’établir un cadre pour la protection des eaux intérieures de surface, des eaux de tr…
Plan de Prévention des Risques Naturels "inondation'' de la Seine et de la Marne - Zones d'aléas - Val-de-Marne Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 76912000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zones à dominante humide en Ile-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 3 mars 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 75115200Zones à dominante humide (SDAGE) en Ile-de-France