Contrats Natura 2000 en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(89 %) 199300Le Contrat Natura 2000 comporte un ensemble d'actions et d’engagements conformes aux orientations définies par le Document d'objectif sur la conservation ou la restauration des habitats naturels et/o…
Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(89 %) 198000Mise à jour 2019-01-20. L’ORT, créée par la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Élan) du 23 novembre 2018 et portée par le ministère de la Cohésion des territoires et…
Bilan des contrôles au titre de la Directive Nitrates dans les exploitations agricoles Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(89 %) 198000Le bilan des contrôles regroupe les contrôles complets de 2015 à 2020 réalisés par les DDTM et les DDPP dans les exploitations agricoles au titre des contrôles Directive Nitrates. Seuls les principau…
PAOT - Assainissement_collectif / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 198200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Assainissement\_collectif / Actions prévues en Bretagne Constitution : systèmes d'assainissement collectif concernés par au moins une action du PA…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Milieux aquatiques / Zones de baignade et conchylicoles Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(89 %) 197500Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Gestion des milieux aquatiques / Définir la vulnérabilité aux pollutions organiques de zones de baignade …
PAOT - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 198200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau côtières déclassées en raison de la prolifération d'algues sur la période \[2008-2…
Accidents mortels en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(67 %) 194000Accidents constatés sur le réseau routier breton avec au moins un décès.
Avis de l'Ae sur projets soumis à étude d'impact en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(89 %) 193000Avis émis par le préfet de région, au titre de l'Autorité environnementale, sur les projets soumis à étude d'impact en Bretagne L'Autorité environnementale (Ae) est consultée sur les projets de trava…
Données générales de la déclaration des flux d’azote Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(89 %) 193900Le résultats quantitatifs de la déclaration des flux d’azote sont présentés de 2015 à 2020 (taux de déclaration par territoire, déclaration par organisme de service...). La DFA est une déclaration a…
Aléas littoraux linéaires (érosion) de la bibliographie des départements d'Ille-et-Vilaine, des Côtes d'Armor et du Finistère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(78 %) 192400Représentation numérique des aléas littoraux linéaires (érosion) de la bibliographie issue de l'étude intitulée : « Atlas régional des aléas littoraux de Bretagne (départements des Côtes-d’Armor, du …
Pays et PETR en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(78 %) 192300Mise à jour au 01/01/2023- Pays au sens de la loi Voynet sont des limites administratives. En France, un pays peut désigner un territoire de projet caractérisé par une cohésion géographique, économiq…
Suivi température cours d'eau DREAL Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(78 %) 1921300\[Expérimental] Données des capteurs de température en continu associés au réseau hydrométrique de la DREAL Bretagne. Données utilisées dans le visualiseur 'situation hydrologique en temps réel' : ht…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Assainissement / Boues d'épuration Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(89 %) 191200Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Assainissement / Stocker, traiter, valoriser les boues d’épuration et les matières de vidange" La Direct…
Assemblage des documents d'urbanisme sur la Bretagne en 2022-2023 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(78 %) 191000Données numérisées dans le cadre de l’étude sur les surfaces potentiellement urbanisables en Bretagne réalisée par la DREAL Bretagne de 2020 à 2022 Ce lot de données est constitué de 2 tables séparé…
Zones d'interdiction d'épandage en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(78 %) 189000L'arrêté régional du 14 mars 2014 fixe des périodes renforcées d'interdiction d'épandage pour les effluents de type II ( lisier par exemple) sur les cultures de maïs. Compte tenu des caractéristiques…
Sites de l'inventaire régionale du patrimoine géologique - IRPG Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(89 %) 188000Localisation des sites de l'inventaire régionale du patrimoine géologique en Bretagne (base de données de 2017 : sur les 199 sites référencés, 17 sites ont été identifiés comme « confidentiels » et s…
PAOT - Continuité écologique / Actions prévues en Bretagne (échelle masses d'eau) Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 187200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Continuité écologique / Actions prévues en Bretagne (échelle masses d'eau) Constitution : bassins versant des masses d'eau concernés par au moins …
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Milieux aquatiques / Cours d'eau Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(89 %) 187700Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Gestion des milieux aquatiques / Réouverture, renaturation et restauration des cours d’eau" (MIA02) La D…
PAOT - Hydromorphologie / Enjeux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 187200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT)- Hydromorphologie / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau identifiées comme dégradées sur au moins un des 2 critères suivants : indice poi…
Appels à candidatures "Dynamisme des centres-villes" et "dynamisme des bourgs ruraux" Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(78 %) 187200Mise à jour 2017-08-03. La Région, l’État, l'Etablissement Public Foncier, et la Caisse des dépôts et consignations lancent un nouveau dispositif pour soutenir, sur plusieurs années, des programmes g…