La compétence GEMAPI exercée par les EPCI en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le Feb 16, 2026Métadonnées :Bon(89%) 2K100La compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) est une compétence confiée aux intercommunalités (métropoles, communautés urbaines, communautés d'agglomération, co…
Météo-France : données SIM Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le Feb 16, 2026Métadonnées :Bon(89%) 7731600Données quotidiennes du modèle de simulation des schémas de surface (Safran - Isba), échelle = maillage SAFRAN (8 x 8 km). Issu d'un moissonnage automatique quotidien, ce jeu de donnée présente par d…
Zones d'Actions Renforcées du 7ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le Feb 16, 2026Métadonnées :Bon(78%) 7364300Communes totalement ou partiellement en Zone d'Actions Renforcées (ZAR). L’article R.211-81-1 du Code de l’environnement définit les parties de zone vulnérable sur lesquelles vont s'appliquer des mes…
Communes littorales en Bretagne au titre de la loi Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le Apr 21, 2023Métadonnées :Bon(67%) 676500Communes définies par la loi littoral de 1986 complétées par le décret 2004-311
Atlas des zones inondables en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le Feb 16, 2026Métadonnées :Bon(89%) 6653400La constitution d'AZI s'inscrit dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 qui précise que les citoyens ont un droit à l'information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis. En Bretagne, la…
Aires d'attraction des villes 2020 (AAV) par communes Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le Feb 16, 2026Métadonnées :Bon(89%) 592300Mise à jour 2020-10-26. Définition de l'Insee L’aire d’attraction d’une ville est un ensemble de communes, d’un seul tenant et sans enclave, qui définit l’étendue de l’influence d’un pôle de popula…
ECMWF / Météo-France : prévisions de cumul de pluie à 14 j. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le Feb 16, 2026Métadonnées :Bon(89%) 511100Prévision de cumul de précipitations à horizon de 14 j. Prévisions d'ensemble issues de l'European Centre for Medium-Range Weather Forecasts, rapportées aux postes pluviométriques exploités par Météo…
Zonages 7B du SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027 des bassins versants bretons Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le Feb 16, 2026Métadonnées :Bon(78%) 5051300Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures comportent des orientations, des dispositions et des actions. Il définit la stratégie à app…
Sites inscrits en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le Jan 28, 2023Métadonnées :Bon(78%) 507400Localisation des sites inscrits en Bretagne pour la protection des paysages. Un site inscrit est un espace naturel ou bâti de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque…
Réseau hydrographique métropole Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le Feb 16, 2026Métadonnées :Bon(78%) 4701000Réseau hydrographique (cours d'eau) BD CARTHAGE version 2014 NB : le style associé par défaut contient des contraintes d'échelle : zoom nécessaire pour visualiser les plus petits cours d'eau !
Zones en excédent structurel du 7ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le Feb 16, 2026Métadonnées :Bon(89%) 4591400Les Zones en Excédent Structurel d’azote lié aux élevages (ZES) sont incluses dans les Zones d’Actions Renforcées (ZAR) du PAR7 (art. R.211-81-1 du Code de l’environnement). Elles ont été arrêtées à …
Evaluation environnementale Cas par Cas en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le Feb 16, 2026Métadonnées :Bon(78%) 435400Dossiers de demande d’examen au cas par cas. Le cas par cas vise à identifier les projets susceptibles d'avoir des impacts notables sur l'environnement et devant à ce titre faire l'objet d'une étude …
Territorialisation des zonages 7B du SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le Feb 16, 2026Métadonnées :À améliorer(56%) 412300Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures comportent des orientations, des dispositions et des actions. Il définit la stratégie à app…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Milieux aquatiques / Continuité écologique Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le Feb 16, 2026Métadonnées :Bon(89%) 411600Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Gestion des milieux aquatiques / Restaurer la continuité écologique" La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) …
Situation actuelle des bassins versants qui étaient concernés par le contentieux sur les eaux brutes en 2007 en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le Nov 18, 2025Métadonnées :Bon(89%) 400600Neuf périmètres de captage d’eau pour lesquels la teneur en nitrates de l’eau captée dépassait en 2007 les normes de l’U.E. (50mg/l), ce qui a conduit les autorités françaises à mettre en place des z…
Zones d’actions complémentaires du 7ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le Feb 16, 2026Métadonnées :Bon(89%) 391700Les Zones d’Actions Complémentaires (ZAC) sont incluses dans les Zones d’Actions Renforcées (ZAR) du PAR7 (art. R.211-81-1 du Code de l’environnement). Ces zones, arrêtées le 21 décembre 2011 par les…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Assainissement / Réseau eaux usées Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le Feb 16, 2026Métadonnées :Bon(78%) 3941700Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Assainissement / Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées" La Directive Cadre s…
PAOT - Nitrates / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le Nov 19, 2025Métadonnées :Bon(78%) 389200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Nitrates / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau concernés par au moins une action du PAOT
Donnée sur les évènements de la mobilité en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le Feb 16, 2026Métadonnées :Bon(89%) 374000localisation d'évènements de la mobilité sur deux échelles: à l'échelle d'une ville et à l'échelle intercommunale. La donnée contient un fond de carte des départements bretons, une couche avec les mo…
Zonage 1,2,3 en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le Feb 16, 2026Métadonnées :Bon(78%) 368000Le zonage 1,2,3 « Arrêté du 17 mars 1978 modifié » Crée en 1978, ce zonage a été régulièrement révisé. Il est utilisé notamment pour les barèmes applicables aux aides au logement (AL et APL), ainsi …