Prêt locatif à usage social (PLUS) financé en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(78 %) 324100PLUS au 01/01/2019 Le prêt locatif à usage social (PLUS) permet de financer : \* l'achat de terrain et la construction de logements neufs ; \* l'acquisition et l’amélioration de logements anciens ; …
Arrêtés préfectoraux de protection de biotope en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 1 mars 2023Métadonnées :Bon(89 %) 3251100L’arrêté préfectoral de protection de biotope est un outil réglementaire en application de la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature. Il a pour objectifs la préservation des bio…
La construction neuve en Bretagne à fin mai 2025 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 325000De début juin 2024 à fin mai 2025 La construction neuve toujours déprimée en Bretagne malgré une reprise des autorisations de construire dans le collectif. De juin 2024 jusqu'à fin mai 2025 par rap…
Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Saint-Malo – Baie du Mont Saint-Michel Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 22 févr. 2026Métadonnées :Bon(89 %) 326200Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Saint-Malo – Baie du Mont Saint-Michel et cartographiées aux fins de ra…
PAOT - Nitrates / Enjeux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 324200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Nitrates / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau répondant à au moins un des 2 critères suivants : teneur en nitrates déclassante sur la…
Zonages de protection et réglementaires relatifs aux Réserves Naturelles Nationales en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :Bon(89 %) 313300Délimitation des périmètres des zonages réglementaires au sein des Réserves Naturelles Nationales en Bretagne : Zones de protection intégrale (ZPI), Zones de protection renforcée (ZPR), autres zon…
MOS Bretagne - intersection avec PLU / PLUi / cartes communales Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 26 févr. 2026Métadonnées :Bon(89 %) 31113400Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (ENAF) du Modèle d'Occupation du Sol de Bretagne, intersectés avec les zonages U, AUc, AUs des Plans Locaux d'Urbanisme et les secteurs 01 et 02 des cartes c…
Zones d'activités économiques en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 26 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 307500Zones d'activités économiques (ZAE) en Bretagne, pour une connaissance de la consommation d'espaces du territoire Cette donnée est le résultat d'une co-construction entre producteurs locaux: Côtes d'…
PAOT - Eutrophisation / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 304200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Eutrophisation / Actions prévues en Bretagne Constitution : territoires concernés par au moins une action du PAOT (selon le cas, il peut s'agir de…
Ressources minérales terrestres potentielles et avérées définies par le schéma régional des carrières de Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(89 %) 3042200Localisation et évaluation des ressources minérales terrestres potentielles et avérées effectuée en 2017 par le service régional du BRGM, dans le cadre du schéma régional des carrières (SRC) pour la …
Flux de consommation d'espaces par commune d'après le MOS Foncier en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(78 %) 301200Flux de consommation des espaces naturels agricoles et forestiers agrégés à la commune, entre 2011 et 2021 d'après le mode d'occupation des sols (MOS Foncier) breton.
Unités Urbaines en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 6 mai 2021Métadonnées :Bon(78 %) 298600Unités urbaines 2020 Géographie Date de publication : 06/05/2021 Imprimer La notion d’unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d’habitants. Les unités urbaines sont construites e…
Périmètres de protection des réserves naturelles nationales en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :Bon(89 %) 298100Le classement d'une réserve naturelle nationale est prononcé pour assurer la conservation d'éléments du milieu naturel d'intérêt national ou la mise en œuvre d'une réglementation européenne ou d'une …
Enjeux environnementaux du littoral en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(78 %) 297800Recensement des Enjeux environnementaux du littoral par le CEREMA
Recyclage des friches en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(89 %) 300000Opérations France Relance sur le recyclage des friches suivies par la DREAL Bretagne au titre du premier appel à projet Opération destinée au financement de recyclage de friches et plus généralement …
Artificialisation des sols en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(78 %) 293800AVERTISSEMENT : Suite à l'identification d'erreurs dans le calcul du millésime 2018, nous vous invitons à ne plus utiliser ces données pour l'analyse de la consommation d'espace. Nous vous invitons t…
PAOT - Baignades / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 290300Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Baignades / Actions prévues en Bretagne Constitution : lieux de baignade concernés par au moins une action du PAOT La carte ne présente que les si…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Agriculture / Fertilisants (apport) Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(89 %) 2891500Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Agriculture / Limiter les apports en fertilisants" La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) du 23 octobre 2000…
Plan Local de l'Habitat et PLUi-H adoptés et en cours en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 26 févr. 2026Métadonnées :Bon(89 %) 288200Le PLH ou le PLUI-H définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en as…
PAOT - Conchyliculture / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 289300Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Conchyliculture / Actions prévues en Bretagne Constitution : groupement de zones conchylicoles concernées par au moins une action du PAOT. La cart…