PAOT - Assainissement_collectif / Actions prévues en Bretagne

Description

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Assainissement_collectif / Actions prévues en Bretagne

Constitution : systèmes d'assainissement collectif concernés par au moins une action du PAOT. Les actions peuvent concerner la station d'épuration et/ou le réseau qui l'alimente, cependant la convention adoptée dans ce projet identifie l'action au point de rejet au milieu naturel.

Producteur: Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne
Contacts: DREAL Bretagne / service patrimoine naturel (DREAL Bretagne)(Contact)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: November 19, 2025