Zones de Bruit (Carte de type C, indice LD) de la A63 et la A64 (CBS4) dans les Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 5 juil. 2022Métadonnées :Bon(67 %) 1K39500Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Campagne d'irrigation 2019-2020, hors ZRE - Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K40200Forages instruits au titre de la loi sur l'eau Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 Données relatives au Registre des autorisations détenues au titre …
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Sainte-Marie-de-Gosse – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K33200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Campagne d'irrigation étiage 2021, période estivale, hors ZRE - Département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K36500Forages instruits au titre de la loi sur l'eau Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 Données relatives au Registre des autorisations détenues au titre …
Îlots de 500 ha et leurs bandes tampons de 1500 m dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 5 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K58900Îlots de 500 ha et leurs bandes tampons de 1500 m dans le département des Landes, en référence aux Lignes directrices pour l’instruction des demandes de défrichement en Aquitaine Cette couche géogra…
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Neste Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K34200Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Neste Complément : Un jeu de données non géolocalisé complémentaire à cette ressource est disponible dans la fiche de métadonnées…
Périmètres des Programmes d'Intérêt Général (PIG) dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 17 févr. 2016Métadonnées :Bon(78 %) 1K23300Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourg…
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Neste Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 98932200Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Neste
Boisements compensateurs dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 8 oct. 2021Métadonnées :Bon(67 %) 98037900« Le boisement compensateur est une obligation prévue par un acte juridique qui vise à maintenir ou à accroître le capital forestier et son rôle dans les équilibres naturels.» D''après la circulaire …
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2021 - ZRE Neste Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 96734400Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2021 - ZRE Neste
Campagne d'irrigation 2017-2018, hors ZRE - Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 96232400Forages instruits au titre de la loi sur l'eau Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 Données relatives au Registre des autorisations détenues au titre …
Enjeu surfacique du PPRL du secteur du Bourret Boudigau Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 24 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 96236900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètres administratifs des massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 15 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 96544600Périmètres administratifs des massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes Arrêté du 26 mars 2007 n° 2007-1206 relatif aux conditions d''éxonération d''une…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la société MLPC International à Lesgor – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 94550700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Téthieu – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 94624800Pour les Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) , le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directeme…
Ouvrages gérés dans le cadre de la police de l'eau dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 92930600Ouvrages gérés par l'application Cascade dans le cadre de la police de l'eau dans le département des Landes . Ouvrages projetés ou existants, concernés par la gestion police de l'eau.
Délimitation des zones inondables lors d'une crue faible dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 31 août 2016Métadonnées :Bon(78 %) 92851400Délimitation des zones inondables dans les secteurs qui présentent une sensibilité aux crues. L'emprise correspond à l'enveloppe théorique d'une crue faible. Deux autres couches complètent cette tabl…
Zones d'Aménagement Différé - ZAD dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 92724000Une zone d’aménagement différé (ZAD) est un secteur créé par l’État sur proposition des collectivités locales à l’intérieur duquel s’applique un droit de préemption permettant à une collectivité d’ac…
Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 14 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 92134400Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en France métro…
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre de type voies ferrées dans le département des Landes - 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 29 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 91938700Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : les voies routières dont le trafic journalier moye…
