data.gouv.fr

Massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes
Mis à jour le 24 oct. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
2K
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Identification des massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes. Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la …
Espaces Proches Rivage (EPR) - Limites - au titre du L.121-13 du Code de l'Urbanisme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes
Mis à jour le 15 janv. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
2K
290
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La loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral, dite "loi littoral" est une loi qui promeut la recherche d’un équilibre entre la préservatio…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Jean-de-Lier – Landes (40)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes
Mis à jour le 22 nov. 2024
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À améliorer(56 %)
2K
212
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0
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Gousse – Landes (40)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes
Mis à jour le 13 nov. 2024
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À améliorer(56 %)
2K
307
0
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Inventaire des Zones humides dans le département des Landes - 2015
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes
Mis à jour le 16 oct. 2023
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Synthèse d’inventaires existants sur les zones humides, dans le but d’avoir une information globale sur les zones humides à l’échelle du département. Au sens juridique, la loi sur l’eau de janvier 1…
Cartes de Bruit Stratégiques dans le département des Landes - 2022-2027
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes
Mis à jour le 5 juil. 2022
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L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un diagnostic de l'environnement sonore pour les sources de bruit lié aux transports terrestres (routier et…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Martin-de-Seignanx – Landes (40)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes
Mis à jour le 22 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
378
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Liste des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Espaces remarquables (ER) - Périmètres - au titre du L. 121-23 et suivants du code de l'urbanisme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes
Mis à jour le 15 janv. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
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La loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral, dite "loi littoral" est une loi qui promeut la recherche d’un équilibre entre la préservatio…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la société GRANEL à Lesperon – Landes (40)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes
Mis à jour le 24 sept. 2015
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT). Ces périmètres ont comme caractéristique d'êt…
Zones de Bruit (Carte de type C, indice LN) de la A63 et la A64 (CBS4) dans les Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes
Mis à jour le 5 juil. 2022
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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Périmètres des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes
Mis à jour le 4 févr. 2016
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Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH). Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis…
Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) du réseau routier du département des Landes (CBS4) dans les Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes
Mis à jour le 5 juil. 2022
Métadonnées :
Bon(67 %)
1K
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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre de type route dans le département des Landes - 2022
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes
Mis à jour le 29 mars 2023
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Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : les voies routières dont le trafic journalier moye…
Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL) du secteur de Mimizan – Landes (40)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN - PPRL) du secteur de Mimizan – Landes (40)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes
Mis à jour le 14 mars 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN). Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la …
Liste des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Neste
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes
Mis à jour le 18 déc. 2023
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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Neste
Campagne d'irrigation étiage 2022, période estivale, hors ZRE - Département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes
Mis à jour le 16 janv. 2024
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Forages instruits au titre de la loi sur l'eau Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 Données relatives au Registre des autorisations détenues au titre …
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Barthélemy – Landes (40)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…

Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes DDTM 40

Présentation

Jeux de données ⁽²⁴⁸⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

Jeux de données de l'organisation

Massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes

Espaces Proches Rivage (EPR) - Limites - au titre du L.121-13 du Code de l'Urbanisme

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Jean-de-Lier – Landes (40)

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Gousse – Landes (40)

Inventaire des Zones humides dans le département des Landes - 2015

Cartes de Bruit Stratégiques dans le département des Landes - 2022-2027

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Martin-de-Seignanx – Landes (40)

Liste des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) dans le département des Landes

Espaces remarquables (ER) - Périmètres - au titre du L. 121-23 et suivants du code de l'urbanisme

Périmètres du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la société GRANEL à Lesperon – Landes (40)

Zones de Bruit (Carte de type C, indice LN) de la A63 et la A64 (CBS4) dans les Landes

Périmètres des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) dans le département des Landes

Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) du réseau routier du département des Landes (CBS4) dans les Landes

Classement sonore des infrastructures de transport terrestre de type route dans le département des Landes - 2022

Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL) du secteur de Mimizan – Landes (40)

Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN - PPRL) du secteur de Mimizan – Landes (40)

Liste des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le département des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Neste

Campagne d'irrigation étiage 2022, période estivale, hors ZRE - Département des Landes

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Barthélemy – Landes (40)