Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise DDT 95

Service public

Présentation Jeux de données ⁽²³¹⁾API ⁽⁰⁾Réutilisations ⁽⁰⁾Informations

Jeux de données de l'organisation

231 résultats

Trier par :

PPRI Seine (Zone d'aléa)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
496
191
0
0
A SUPPRIMER
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 25 févr. 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
493
75
0
0
Schema départemental de cooperation intercommunale (2015)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 5 janv. 2016
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
492
96
0
0
PPRI Sausseron (Origine du risque)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 6 août 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
490
204
0
0
SUP_PM1 - Zonages réglementaires d'un PPRN générateurs de servitudes PM1 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 10 déc. 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
488
190
0
0
SUP_A4 - Zones de protection (Cours d'eau non domaniaux)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 25 avr. 2023
Métadonnées :
À améliorer(33 %)
488
0
0
0
PPRI Aubette (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 28 déc. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
487
375
0
0
Emprises des ZAE
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 21 déc. 2022
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
485
314
0
0
Cartes stratégiques du bruit : 4ème échéance
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 15 déc. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
484
277
0
0
PPRT Storengy (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 25 juil. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
483
224
0
0
PPRMT Soisy-sous-Montmorency (Périmètre)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
480
181
0
0
95PREF19940163 - PPRN-MT Pontoise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 mai 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
476
265
0
0
PPRN-MT de Herblay (Périmètre)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
475
183
0
0
95PREF19840106 - R111.3 - 1987
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 mai 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
466
216
0
0
parcelle Grand Paris Aménagement
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 11 mai 2022
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
462
268
0
0
PPRMT Pontoise (Périmètre)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 20 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
460
192
0
0
R111.3 - 1987 (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 5 janv. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
457
204
0
0
SUP_A5 - Zones de pose liées aux canalisations d'eau et d'assainissement
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 avr. 2023
Métadonnées :
À améliorer(33 %)
456
0
0
0
95DDT20160001 - PPRN-MT Herblay
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
455
190
0
0
PER Margency (Périmètre)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
455
212
0
0