Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise DDT 95

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Jeux de données de l'organisation

231 résultats

Trier par :

Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire RATP T5 : type A Ln
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 10 déc. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
529
184
0
0
SUP_PM1 - Zonages réglementaires d'un PPRN assiettes de servitudes PM1 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 10 déc. 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
528
259
0
0
PPRI Seine (Zone d'aléa)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
525
192
0
0
A SUPPRIMER
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 25 févr. 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
524
75
0
0
Emprises des ZAE
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 21 déc. 2022
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
521
315
0
0
Cartes stratégiques du bruit : 4ème échéance
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 15 déc. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
519
278
0
0
PPRI Sausseron (Origine du risque)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 6 août 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
517
205
0
0
SUP_PM1 - Zonages réglementaires d'un PPRN générateurs de servitudes PM1 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 10 déc. 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
515
193
0
0
PPRI Aubette (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 28 déc. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
513
401
0
0
95PREF19940163 - PPRN-MT Pontoise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 mai 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
510
276
0
0
SUP_A4 - Zones de protection (Cours d'eau non domaniaux)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 25 avr. 2023
Métadonnées :
À améliorer(33 %)
505
0
0
0
PER Margency (Périmètre)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
505
215
0
0
PPRT Storengy (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 25 juil. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
505
224
0
0
PPRMT Soisy-sous-Montmorency (Périmètre)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
504
181
0
0
parcelle Grand Paris Aménagement
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 11 mai 2022
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
498
271
0
0
PPRN-MT de Herblay (Périmètre)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 17 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
494
183
0
0
95PREF19840106 - R111.3 - 1987
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 mai 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
489
217
0
0
95DDT20130014 - PPRN-MT Argenteuil (Retrait-gonflement des sols argileux et de glissement de terrain)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 7 mai 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
485
212
0
0
R111.3 - 1987 (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 5 janv. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
485
204
0
0
SUP_A2 - Servitude de passage des conduites souterraines d'irrigation
Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Mis à jour le 25 janv. 2022
Métadonnées :
À améliorer(33 %)
483
0
0
0